Filtrer les résultats
Multimédias
  • 334
Typologies
  • 24
Période
  • 262
  • 88
Auteurs
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 100
  • 45
  • 43
  • 30
  • 28
Afficher plus

334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gestion administrative

    Date

    1965-1981

    Cote

    344W/18

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Chasse
    • Gestion administrative

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    Elections du comité des œuvres sociales

    Date

    2000-2003

    Cote

    413W/81

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections du comité des œuvres sociales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  3. Résultat n°3

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le 31/01/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/14

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  4. Résultat n°4

    Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène et de Sécurité spécifique Pompiers le 23/11/ 1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/10

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  5. Résultat n°5

    Animaux errants et chiens dangereux

    Date

    2004-2008

    Cote

    413W/93

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Animaux errants et chiens dangereux

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  6. Résultat n°6

    Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux

    Date

    1982

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes

    • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  7. Résultat n°7

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  8. Résultat n°8

    Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le 31/01/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/08

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  9. Résultat n°9

    Référendum du 27 avril 1969

    Date

    1969

    Cote

    17W/37

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Référendum
    • Référendum du 27 avril 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  10. Résultat n°10

    Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins, Porcé-Sautron

    Date

    1945-1983

    Cote

    344W/06

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Urbanisme
    • Quartiers
    • Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  11. Résultat n°11

    Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Date

    1946-1975

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

    • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  12. Résultat n°12

    Révision de la liste électorale

    Date

    2006-2007

    Cote

    413W/52

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  13. Résultat n°13

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/66

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  14. Résultat n°14

    Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7 au 28 août 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/38

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  15. Résultat n°15

    Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

    Date

    2007

    Cote

    413W14

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
    • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  16. Résultat n°16

    Septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/24

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Septembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  17. Résultat n°17

    Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Date

    1958

    Cote

    20W/3

    • Contexte : 20W : Listes électorales

    • Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  18. Résultat n°18

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/68

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  19. Résultat n°19

    Ecomusée

    Date

    1982

    Cote

    344W/24

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Ecomusée

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    Retour de corps de victimes de guerre

    Date

    1940-1963

    Cote

    7W/2

    • Contexte : 7W : Affaires funéraires

    • Retour de corps de victimes de guerre
  21. Résultat n°21

    Année 2017

    Date

    2017

    Cote

    681W/02

    • Contexte : 681W : Elections

    • Procès verbaux par bureaux de vote
    • Année 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  22. Résultat n°22

    Pandémie grippale

    Date

    2005-2006

    Cote

    413W/100

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Pandémie grippale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  23. Résultat n°23

    Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire le 23/11/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/11

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité Technique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  24. Résultat n°24

    Élections municipales du 13 mars 1977

    Date

    1977

    Cote

    27W/3

    • Contexte : 27W : Elections politiques et socio-professionnelles

    • Élections municipales du 13 mars 1977

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  25. Résultat n°25

    Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

    Date

    1999-2005

    Cote

    413W/107

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  26. Résultat n°26

    Jury criminel 1981, 1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    29W/16

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Jury criminel 1981, 1984

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux A et B de 2011

    Date

    2011

    Cote

    413W/61

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2011

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  28. Résultat n°28

    Elections socio-professionnelles diverses

    Date

    1949-1978

    Cote

    38W/27/1

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections socio-professionnelles diverses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  29. Résultat n°29

    Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil détruits pendant la Seconde Guerre

    Date

    1943-1977

    Cote

    46W/2

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

    • Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  30. Résultat n°30

    Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22 juin 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/01

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  31. Résultat n°31

    Taxi numéro 3

    Date

    1985

    Cote

    198W/22

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Transports
    • Taxis
    • Taxi numéro 3

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  32. Résultat n°32

    Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/78

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  33. Résultat n°33

    Exploitation des taxis et voitures de petite remise

    Date

    1976-1987

    Cote

    198W/18

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Transports
    • Taxis
    • Exploitation des taxis et voitures de petite remise

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  34. Résultat n°34

    Élection des membres du Conseil d'administration du Centre de formation du personnel communal (CFPC) (1977) ; élection aux commissions chargées d'établir les listes d'aptitude à certains emplois (1975 et 1977)

    Date

    1975-1977

    Cote

    38W/24/1

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections relatives au personnel municipal
    • Élection des membres du Conseil d'administration du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  35. Résultat n°35

    Election complémentaire Prud'Homale du 15/11/2000

    Date

    2000

    Cote

    186W/28

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election Prud'Homales du 10/12/1997
    • Election complémentaire Prud'Homale du 15/11/2000

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  36. Résultat n°36

    Taxi numéro 2

    Date

    1975

    Cote

    198W/21

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Transports
    • Taxis
    • Taxi numéro 2

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  37. Résultat n°37

    Petit Maroc

    Date

    1985-1987

    Cote

    344W/10

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Urbanisme
    • Quartiers
    • Petit Maroc

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  38. Résultat n°38

    Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/62

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Date

    1989-2007

    Cote

    413W/105

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Taxis
    • Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  40. Résultat n°40

    Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Date

    2017

    Cote

    681W/01

    • Contexte : 681W : Elections

    • Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections