Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

Résultat n°1
Programmation des interventions sur le domaine public, Ville de Saint-Nazaire, Direction générale des services techniques

Date

1997

Cote

187W/05
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Domaine Public
- Programmation des interventions sur le domaine public,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°2
Théâtre Athénor : dossier "Voyage au pays des arbres", mars 1996.

Date

1996

Cote

194W07
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Théâtre Athénor : dossier "Voyage au pays des arbres",...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°3
Convention entre la Ville de Saint-Nazaire et le Ministère de la Culture, le 1er septembre 1982.

Date

1982

Cote

194W06
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Convention entre la Ville de Saint-Nazaire et le Ministère...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°4
Economie et entreprises.- Taxe d'apprentissage : versements, 1986, brochure, 1987 ; Orientation : Le développement économique et les territoires (programmation PGD2), 1996 ; Demande d'autorisation de création d'un multiplexe de 9 salles à Saint-Nazaire auprès de la C.D.E.C. (Commission Départementales de l'Equipement Cinématographique), 1998 ; Fonds pour l'ouverture internationale, entreprises interface : bilans et perspectives, 2000 ; Réseau de télécommunications à haut débit, étude d'opportunité, 2000.

Date

1986-2000

Cote

196W/02
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Economie et entreprises.- Taxe d'apprentissage : versements,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°5
Arts plastiques.- Réflexion/proposition pour une convention Ville-Etat délégation aux arts plastiques, document de travail, convention de ville arts plastiques entre l'Etat et Saint-Nazaire, 1993 ; Ecole Municipale d'Arts Plastiques Camille Claudel, aménagement des espaces intérieurs : projet, fiche financière, plans, 1996.

Date

1993-1996

Cote

194W16
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Arts plastiques.- Réflexion/proposition pour une convention...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°6
Etat des lieux des installations thermiques, mai 1997.

Date

1997

Cote

194W20
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Etat des lieux des installations thermiques, mai 1997.
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°7
Service des Espaces Verts

Date

1998

Cote

187W/20
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Service des Espaces Verts
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°8
Centre de Recherche Développement Culturel (CRDC).- Composition du Conseil d'Administration, 1990, statuts, 1989, organigramme (sans date), convention entre la Ville de Saint-Nazaire et le CRDC (sans date), procès-verbal de conseil d'dministration, 1990, procès-verbal d'assemblée générale, 1989 et rapport moral du président, organisation-localisation et fonction des personnels au 1er janvier 1990 ; expositions, 1987 ; magazine CRDC n°11 de janvier 1990.

Date

1987-1990

Cote

194W05
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Centre de Recherche Développement Culturel (CRDC).-...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°9
Atlas de quartier de Saint-Nazaire, 1999

Date

1999

Cote

187W/10
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Domaine Public
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire, 1999
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°10
Les premières Esturiales organisées par Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire, du 20 au 22 septembre 1990.

Date

1990

Cote

189W/07
- Contexte : 189W : Dossiers suivis par l'élue du parti socialiste...
- Les premières Esturiales organisées par Joël Batteux,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Groupe des Elus PS
Résultat n°11
Ecole Municipale de danse.- Curriculum vitae de Dominique Jardel, 1982-1989 ; Projet de développement de la danse sur Saint-Nazaire, saison 84-85 ; Bilan des cours de danse des amicales laïques de Saint-Nazaire, année 86-87 ; Dossier sur la compagnie "Natin'dia danse compagnie", 1987-1989 ; Récapitulatif prévisionnel (sans date) ; Bilan des inscriptions nazairiennes de danse du Comité de Coordination des Amicales Laïques (CCDAL) pour l'année 1988-1989 ; Dossier "Danse à l'école, 1989 ; Dossier "Le corps et les formes", 1989 ; Projet d'action éducative "La danse... langage pour tous.", (sans date) ; Relexions sur la nécessité d'un poste administratif danse ; Compte-rendu d'entretien du 28 août 1989 ; Rapport, 1989 ; Dossier CCDAL, 1989 ; Emploi du temps, 1989-1990 ; Projet d'Ecole de Danse Municipale, 1990 ; Préfiguration de l'école nationale et l'école municipale, mise en place d'une école municipale de danse, rapport de synthèse, 1990 ; Tarif annuel CCDAL, 1990 ; Note, 1990 ; Etude, 1990 ; - Dossiers "Danser à l'école : mois de la jeunesse", à Hennebont, janvier et février 1990

Date

1982-1990

Cote

194W17
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Ecole Municipale de danse.- Curriculum vitae de Dominique...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°12
Convention de développement social des quartiers de Saint-Nazaire et commission locale

Date

1990-1992

Cote

189W/05
- Contexte : 189W : Dossiers suivis par l'élue du parti socialiste...
- Développement Social des Quartiers (DSQ)
- Convention de développement social des quartiers de...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Groupe des Elus PS
Résultat n°13
Atlas de quartier de Saint-Nazaire, quartiers Ville, 1997

Date

1997

Cote

187W/07
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Domaine Public
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire, quartiers Ville,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°14
Maison du Peuple.- Programmes de construction, 1998 ; Concours d'architecture et d'ingénierie de la restructuration de la Maison du Peuple, grandes lignes du programme de construction, annexe à la délibération n°2, 1998.

Date

1998

Cote

194W04
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Maison du Peuple.- Programmes de construction, 1998...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°15
Ville Port.- Dossiers Ville Port réalisé par la Délégation au Développement Nazairien, 1994 ; Dossier Société Anonyme d'Economie Mixte Ville Port Aménagement, projet (sans date), liste des lots, références cadastrales et superficie des îlots en mutation, juin 1994 ; Dossier "Saint-Nazairien, ville croisière : mémoire et légende du paquebot", février 1994.

Date

1994

Cote

194W11
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Ville Port.- Dossiers Ville Port réalisé par la Délégation...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°16
Atlas de quartier de Saint-Nazaire, quartiers Ouest, 1997

Date

1997

Cote

187W/08
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Domaine Public
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire, quartiers Ouest,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°17
Années 1998-2000

Date

1998-2000

Cote

187W/03
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Vie associative
- Années 1998-2000
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°18
ISEMAR (Institut Supérieur d'Economie Maritime)

Date

1998-2000

Cote

187W/04
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- ISEMAR (Institut Supérieur d'Economie Maritime)
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°19
Canton Centre de Saint-Nazaire : dossiers de présentation, 1997-1998.

Date

1997-1998

Cote

196W/12
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Canton Centre de Saint-Nazaire : dossiers de présentation,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°20
"Politiques éducatives dans la Zone d'Education Prioritaire (ZEP) Pierre Norange.- Projet dans les quartiers en développement social et en zone d'éducation prioritaire, par la Délégation au Développement de la Région Nazairienne (DDRN), le 6 février 1990 ; Projets d'actions élaborés par les différents partenaires, juin 1989 ; Dossier concernant l'intervention du théâtre Athénor, de l'Ecole d'Arts Plastiques et de la Médiathèque dans les écoles appartenant à la ZEP, années 1989-90."

Date

1989-1990

Cote

194W19
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- "Politiques éducatives dans la Zone d'Education Prioritaire...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°21
Ecomusée.- Classes du patrimoine industriel (1989-1991) ; enquêtes, 1992 ; Projet d'opération, 1990 ; Subventions : arrêté et décision, 1990 ; Rapport d'expertise, 1990 ; Compte-rendu, 1990 ; Statistiques, 1990 ; Notes, 1990-1992 ; Plan de développement sur trois ans ; Discussion, 1991 ; Ordre du jour de la réunion du Conseil d'Administration, 1992 ; Traduction de contrat de location ; Plan de développement, 1992 ; Dossier de presse, 1994 ; Investissements courants, 1995 ; Budget prévisionnel 1996 ; Dossier recrutement, 1996 ; Association pour l'animation de l'Ecomusée : bilan et compte de résultat, 1989, budget 1991, comptes annuels, 1993 ; Organigramme du personnel ; ordre du jour de l'assemblée générale, 1995 ; Amis de l'Ecomusée : bilan, 1993 ; Plaquette de présentation de l'Espadon, 1991 ; Exposition temporaire sur l'Aéronautique, 1991 ; Présentation et programme de l'exposition "Le France", 1995-1996 ; Exposition "Iles de Nantes, 1991 ; Avant-projet d'exposition ; Centre de Documentation : réglementation générale, dossier informatisation, note d'opportunité, 1994 ; Projet d'acquisition du fonds d'archives et d'objets d'Aristide Briand, 1993, projet d'acquisition de planches de Jean Emile Laboureur, 1994 ; Note concernant les contrats emplois-jeunes, 1997 ; Courriers divers, 1989-1998.

Date

1989-1998

Cote

194W14
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Ecomusée.- Classes du patrimoine industriel (1989-1991)...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°22
Politique sociale.- Association Mille Mains, aide au maintien à domicile de personnes agées ; Liste des associations par la Direction de l'Action Culturelle et Associative (sans date) ; Maison de quartier pour Avalix : étude au projet de création, 1987.

Date

1986-1990

Cote

196W/01
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Politique sociale.- Association Mille Mains, aide au...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°23
Comité syndical, séances plénières, 1993 ; Bureau du Comité syndical, 1993.

Date

1993

Cote

180W/09
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- EPALA (Etablissement Public D'Aménagement De La Loire...
- Comité syndical, séances plénières, 1993 ; Bureau du...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°24
Aménagement du Centre Culturel dans la Maison du Peuple et redéfinition des fonctionnalités ; Rapports de préconisations, 1997-1998 ; Compte-rendu des décisions, 1998. ; Etat des lieux, 1997 ; Document maitre relatif à la mission d'étude, 1997.

Date

1997-1998

Cote

194W03
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Le Fanal, Centre Culturel, Scène Nationale de Saint-Nazaire
- Aménagement du Centre Culturel dans la Maison du Peuple...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°25
Agglomération Nazairienne, Contrat de Ville 2000-2006

Date

1999-2000

Cote

187W/14
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Agglomération Nazairienne, Contrat de Ville 2000-2006
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°26
Comité syndical, séances plénières, 1991 ; Bureau du Comité syndical, 1991.

Date

1991

Cote

180W/07
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- EPALA (Etablissement Public D'Aménagement De La Loire...
- Comité syndical, séances plénières, 1991 ; Bureau du...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°27
"Médiathèque Etienne Caux : rôle dans la politique culturelle de la ville (sans date), constat 1er semestre 1989, documents de travail annexes, 1989-1991 ; plaquette présentation de la Médiathèque (sans date)."

Date

1989-1991

Cote

194W08
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- "Médiathèque Etienne Caux : rôle dans la politique...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°28
Politique urbaine, desserte de l'Agglomération de Saint-Nazaire.- Contribution, extrait du Contrat de Ville, étude, analyse des déplacements, 1989, Cran Neuf, Etoile du Matin, Gron-Montoir, Entrée Ville, La Bouletterie, L'Immaculée, La Missaudière : plans, photos, texte, 1990 ; Contrat de Ville : propositions pour un contrat, Délégation au Développement de la Région Nazaiienne (DDRN), octobre 1993 ; Cellule de Mobilisation du 6 décembre 1999 : fiches projet de postes en développement social, développement socio-économique, tourisme, sport et culture, 1999.

Date

1989-1999

Cote

196W/07
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Politique urbaine, desserte de l'Agglomération de Saint-Nazaire.-...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°29
Restauration municipale, études par COSERVICES (Conseils et coopération technique en restauration)

Date

1990-1992

Cote

189W/01
- Contexte : 189W : Dossiers suivis par l'élue du parti socialiste...
- Restauration municipale, études par COSERVICES (Conseils...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Groupe des Elus PS
Résultat n°30
Années 1995-1997

Date

1995-1997

Cote

187W/02
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Vie associative
- Années 1995-1997
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°31
Direction Générale Finances-Gestion : rapports d'activités 1999, Commission des Finances, 2000.

Date

1999-2000

Cote

196W/10
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Direction Générale Finances-Gestion : rapports d'activités...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°32
Atlas de quartier de Saint-Nazaire, 1995

Date

1995

Cote

187W/06
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Domaine Public
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire, 1995
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°33
Prévention spécialisée

Date

1998-1999

Cote

187W/16
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Prévention spécialisée
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°34
Administration municipale

Date

1990-1996

Cote

180W/02
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Administration municipale
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°35
Rapports, bilans et comptes rendus

Date

1989-1990

Cote

180W/04
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- EPALA (Etablissement Public D'Aménagement De La Loire...
- Rapports, bilans et comptes rendus
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°36
Ecole de Musique.- Dossier ressources humaines, 1987-1989 ; Finances, 1989-1990 : bilan des recettes, compte de résultat, 1988-1989 ; Charges et produits de la chorale académique ; Horaires, programme, 1988-1990 ; Statistiques, 1989-1990 ; Conseils d'Ecole : comptes rendus, statuts, 1982-1998 ; Brochure "Sunderland Saint-Nazaire 1991 : prestation des ensembles de l'Ecole Nationale de Musique de Saint-Nazaire ; Brochure "Stage musiques d'Europe de l'Est, Shaker Trio, janvier 1997 ; Règlement pédagogique (sans date) ; Dossiers Rentrée scolaire 1995-1996 et 1996-1997 ; "Notes et entrechats", Bulletin de liaison des parents d'élèves de l'Ecole Nationale de Musique et de l'Ecole Municipale de Danse de Saint-Nazaire, n°11, n°15/1 et , n°16/2, 1986, 1995 ; Statuts du Syndicat National des Enseignants et Artistes (SNEA), 1986 ; Compte-rendu de réunion, 1993 ; Plan d'occupation des locaux, année scolaire 1982-1983 ; Liste des personnes membres du Conseil d'Administration pour l'année 1992-1993 ; Dossier concernant l'Etoile Claire-Joie, 1992 ; Note sur le voyage du 12 janvier 1995 à Villeurbanne ; Correspondance avec L'association Préhistorique et Historique de Saint-Nazaire concernant l'attribution du nom de Fernand Guériff à une salle de l'Ecole Nationale de Musique, 1997-1998 ; Calendrier des contrôles annuels 1996-1997 ; Document concernant le concours de dessin pour les cartons d'invitations et affiches, 1989 ; Projet d'animations en milieu scolaire, 1988 ; Bilan d'activités 1988 ; Projet de délibération et statuts de l'Association Boris Vian, 1988 ; Point sur la rentrée 1988-89 ; Courriers et notes diverses ; Festival International de Musique de Chambre : dossier sur le Festival, programme et liste des artistes, comptes rendus de réunion, budget, dossier de constitution de l'Association Consonances (statuts, lettre et récépissé de déclaration), notes, convention du festival, budget, 1991-1992.

Date

1982-1997

Cote

194W22
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Ecole de Musique.- Dossier ressources humaines, 1987-1989...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°37
Direction Générale des Services Techniques

Date

1990

Cote

180W/01
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Direction Générale des Services Techniques
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°38
Dossier du stage "Politique des villes et art urbain" : liste des participants, programme, note concernant le secteur culturel à Saint-Nazaire, 1990.

Date

1990

Cote

194W10
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Dossier du stage "Politique des villes et art urbain"...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°39
Exposition "Aristide Briand.- Le premier Acte Européen, 1922-1932", 1992 : notes, courriers, articles de presse, demande de subvention, 1992

Date

1992

Cote

194W09
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Exposition "Aristide Briand.- Le premier Acte Européen,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°40
Ressources Humaines à la Ville de Saint-Nazaire

Date

1990

Cote

189W/02
- Contexte : 189W : Dossiers suivis par l'élue du parti socialiste...
- Ressources Humaines à la Ville de Saint-Nazaire
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Groupe des Elus PS
Résultat n°41
VIP.- Propositions pour le développement des musiques jeunes à Saint-Nazaire, 1992 ; Dossier "Le VIP : un lieu de création, de formation et de diffusion des musiques actuelles", 1997 ; Rapport concernant l'appel à candidature pour la gestion du service public des musiques actuelles de la Ville de Saint-Nazaire, 1997 ; Note de Patrice Bulting concernant les temps forts culturels, le 6 janvier 1997 ; Dossier "Un équipement pour les musiques jeunes, le VIP phase II : historique et objectifs" ; Dossier "Un équipement pour les musiques jeunes, le VIP", juin 1997 ; Budget fonctionnement VIP de septembre à décembre 1997 et 1998 ; Statut juridique des personnels permanents (sans date) ; Organigramme TFC.

Date

1992-1998

Cote

194W18
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- VIP.- Propositions pour le développement des musiques...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°42
Développement écoconomique

Date

1996-1998

Cote

187W/13
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Développement écoconomique
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°43
Atlas de quartier de Saint-Nazaire, quartiers Nord, 1997 et 1998

Date

1997-1998

Cote

187W/09
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Domaine Public
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire
- Atlas de quartier de Saint-Nazaire, quartiers Nord,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°44
Groupe de travail "familles monoparentales" : comptes-rendus de réunion, 1998, correspondance avec les Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Saint-Nazaire, 1998-1999 ; Etudes, 1998 ; Séminaire du Croisic, 1995 ; Actes du séminaire sur la politique sociale "Mieux protéger, mieux intégrer, mieux émanciper les plus fragiles des Nazairiens", janvier 1998.

Date

1995-1998

Cote

194W12
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Groupe de travail "familles monoparentales" : comptes-rendus...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°45
Contrat de Ville de l'Agglomération Nazairienne

Date

1982-1991

Cote

189W/04
- Contexte : 189W : Dossiers suivis par l'élue du parti socialiste...
- Contrat de Ville de l'Agglomération Nazairienne
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Groupe des Elus PS
Résultat n°46
Commission et Comité syndical

Date

1989-1990

Cote

180W/05
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- EPALA (Etablissement Public D'Aménagement De La Loire...
- Commission et Comité syndical
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°47
Emploi des jeunes

Date

1998-2000

Cote

187W/19
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Emploi des jeunes
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°48
Politique sociale

Date

1999

Cote

187W/18
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Politique sociale
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°49
Comité syndical, séances plénières, 1994-1995 ; Bureau du Comité syndical, 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

180W/10
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- EPALA (Etablissement Public D'Aménagement De La Loire...
- Comité syndical, séances plénières, 1994-1995 ; Bureau...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°50
Établissement public départemental des Services d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique

Date

1999

Cote

187W/01
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Établissement public départemental des Services d'Incendie...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°51
"Travaux, secteur Culturel.- Note du 12 juillet 1996 concernant les litiges à caractère contractuel relevant des obligations de la maîtrise d'oeuvre ou des entreprises ; Diagnostic du Patrimoine, compte-rendu de la réunion, 1996 ; Note concernant les travaux de finition du VIP, 1996 ; Courriers concernant le théâtre Icare, 1996 ; Devis de traitement de l'humidité du local du Centre de Culture Populaire, 1996 ; Bâtiments de l'Ecomusée, investissements courants et prévisions 1997, investissemnt oeuvres d'art prévisionnel 1997 ; Notes, 1996 ; Réponses aux demandes de travaux pour le théâtre Jean Bart, Le théâtre Jacques Tati, le théâtre Gérard Philippe et la Galerie des Franciscains, le 1er mars 1996. - Montants des travaux secteur culturel, 1996 ; Demande budgétaire concernant l'Ecole d'Arts Plastiques, budget primitif 1997 ; Liste Identité, liste du Patrimoine, 1996 (libéllés et adresse) ; Diagnostic technique, récapitulation par secteurs d'objectif, 1997."

Date

1996-1997

Cote

194W21
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- "Travaux, secteur Culturel.- Note du 12 juillet 1996...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°52
Aménagement du Centre-ville.- Plan de la restructuration : plans du rez-de-chaussée et de l'étage, 1987 ; Plan de l'aménagement du plateau piétonnier, espaces publics, centre ville : étude d'Avant Projet Sommaire (APS), 1987 ; Opération Centre Ville, étude d'impact, 1987.

Date

1987

Cote

196W/06
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Aménagement du Centre-ville.- Plan de la restructuration...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°53
Année 1999

Date

1999

Cote

187W/12
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Parc Naturel Régional de Brière (PNRB)
- Année 1999
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°54
Maison du Peuple

Date

1997-1998

Cote

187W/22
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Maison du Peuple
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°55
"Charte d'objectifs pour Nantes-Saint-Nazaire.- Signatur, le 28 mars 1994 ; Note à propos d'une manifestation nouvelle autour du livre dont la première édition serait correlative à la commémoration de l'Edit de Nantes en 1998, à Nantes et à Saint-Nazaire. - Projet d'exposition ""De Nantes à Saint-Nazaire"" du musée du Château de Nantes, décembre 1996 à mai 1997."

Date

1994-1998

Cote

194W15
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- "Charte d'objectifs pour Nantes-Saint-Nazaire.- Signatur,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°56
Insertion.- Actions d'insertion : évaluation, 1996 ; Emplois Jeunes : procès-verbal et compte-rendu de réunions, note, déclaration de Monsieur Le Maire, délibération, annonce pour recrutement, protocole d'accord, circulaire, courrier, 1997 ; Recueil de données statistiques Revenu Minimum Insertion(RMI), Commission locale d'Insertion de Saint-Nazaire, 1999.

Date

1997-1999

Cote

196W/05
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Insertion.- Actions d'insertion : évaluation, 1996...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°57
Saint-Nazaire Habitats

Date

1999-2000

Cote

187W/21
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Saint-Nazaire Habitats
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°58
Aménagement de l'estuaire.- Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale : projet, 1994 ; Association Communautaire de l'Estuaire de la Loire (ACEL), Stratégie pour l'Estuaire, programme et résumé, 1997 ; Délegation au Développement de la Région Nazairienne (DDRN) : rapport d'activités 1998 ; Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) : projet de compte transport, 2001.

Date

1994-2001

Cote

196W/13
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Aménagement de l'estuaire.- Schéma Départemental de...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°59
Comité syndical, compte-rendus de réunion, 1990-1991

Date

1990-1991

Cote

180W/06
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- EPALA (Etablissement Public D'Aménagement De La Loire...
- Comité syndical, compte-rendus de réunion, 1990-1991
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°60
Cahiers de Doléances 1989 des enfants et des jeunes.

Date

1989

Cote

189W/08
- Contexte : 189W : Dossiers suivis par l'élue du parti socialiste...
- Cahiers de Doléances 1989 des enfants et des jeunes.
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Groupe des Elus PS
Résultat n°61
Comités Techniques Paritaires (CTP)

Date

1990-1991

Cote

189W/03
- Contexte : 189W : Dossiers suivis par l'élue du parti socialiste...
- Comités Techniques Paritaires (CTP)
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Groupe des Elus PS
Résultat n°62
Conseil Général : aides à la Ville de Saint-Nazaire, 1992 à 1998.

Date

1992-1998

Cote

196W/11
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Conseil Général : aides à la Ville de Saint-Nazaire,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°63
Etude, réflexions, séminaire et projets

Date

1989-1992

Cote

189W/06
- Contexte : 189W : Dossiers suivis par l'élue du parti socialiste...
- Développement Social des Quartiers (DSQ)
- Etude, réflexions, séminaire et projets
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Groupe des Elus PS
Résultat n°64
Dévasage de la Base Sous-Marine : délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, registre d'enquête publique, certificat d'affichage, note, extrait du projet d'immersion de produits de dragage issus de la base sous-marine, 1998.

Date

1998

Cote

196W/09
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Dévasage de la Base Sous-Marine : délibérations du...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°65
Direction de l'Education

Date

1999-2000

Cote

187W/17
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Direction de l'Education
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°66
Année 1998

Date

1998

Cote

187W/11
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Parc Naturel Régional de Brière (PNRB)
- Année 1998
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°67
Education.- Dossier "Mise en conformité des aires de jeux", bilan 1997 ; Carte Ville : Comité Technique Paritaire du 4 février 2000, dossier Carte Ville année 2000 ; Etat des lieux de l'Education Saint-Nazaire, par Trajectoires, Groupe de Recherche et d'Etudes, 2000.

Date

1997-2000

Cote

196W/04
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Education.- Dossier "Mise en conformité des aires de...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°68
Ville-Port : Dossiers Ville Port,1994, 1996 ; Etude d'impact, 1998 ; Descriptif du projet Ville-Port, 1998.

Date

1994-1998

Cote

196W/08
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Ville-Port : Dossiers Ville Port,1994, 1996 ; Etude...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire
Résultat n°69
Etudes et bilan

Date

1989-1994

Cote

188W/03
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- EPALA (Etablissement Public D'Aménagement De La Loire...
- Etudes et bilan
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°70
Théâtre en jeux, festival de Théâtre en Loire-Atlantique, revue de presse et programme, 1996-1997 ; Consonances, rencontres avec la Musique de Chambre, 1996-1997 ; Danse d'hiver, Festival de danse contemporaine : revue de presse, 1996-1997 ; Nuits Bleues Festival 1989 ; Dossier "Emigrants" (sans date) ; Etude ANEAC, carte d'identité de l'action culturelle, impact artistique et économique dans la création contemporaine des établissements culturels, saisons 1987-1990 ; Liste des travaux à réaliser dans les équipements théâtre de Saint-Nazaire, 1996 ; Statistiques saison 95/96, 1996 ; Comptes-rendus des conseils d'administration, 1995-1996 ; Comptes-rendus de réunion de bureau, 1995-1996.

Date

1987-1997

Cote

194W02
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Le Fanal, Centre Culturel, Scène Nationale de Saint-Nazaire
- Théâtre en jeux, festival de Théâtre en Loire-Atlantique,...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°71
Dossiers d'assemblée générale 1989, 1992-1996 ; Programme 1995-96 ; Projet de Développement, novembre 1988 ; Projet d'Action Théâtrale, septembre 1990 ; Comptes-rendus de réunion, 1988, 1993 ; Compte-rendu du conseil d'administration du 12 mars 1996 ; Notes, 1990 ; Subventions Centre-Culturel, 1989.

Date

1988-1996

Cote

194W01
- Contexte : 194W : Cabinet - Élus
- Le Fanal, Centre Culturel, Scène Nationale de Saint-Nazaire
- Dossiers d'assemblée générale 1989, 1992-1996 ; Programme...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire
Résultat n°72
Comité syndical, séances plénières, 1992 ; Bureau du Comité syndical, 1992.

Date

1992

Cote

180W/08
- Contexte : 180W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- EPALA (Etablissement Public D'Aménagement De La Loire...
- Comité syndical, séances plénières, 1992 ; Bureau du...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet des Elus PS
Résultat n°73
Sécurité

Date

1998-1999

Cote

187W/15
- Contexte : 187W : Dossiers suivis par l'élu du groupe majoritaire...
- Sécurité
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire / Secrétariat des Elus de la Majorité
Résultat n°74
Enseignement.- Etude prospective population scolarisée dans les écoles publiques, octobre 1994 ; Rapport d'étude, allocation optimale des effectifs scolaires des écoles de Saint-Nazaire, à l'an 2000.

Date

1994-2000

Cote

196W/03
- Contexte : 196W : Cabinet - Élus
- Enseignement.- Etude prospective population scolarisée...
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire

Résultats de la recherche

Programmation des interventions sur le domaine public, Ville de Saint-Nazaire, Direction générale des services techniques

Date

Cote

Producteur :

Théâtre Athénor : dossier "Voyage au pays des arbres", mars 1996.

Date

Cote

Producteur :

Convention entre la Ville de Saint-Nazaire et le Ministère de la Culture, le 1er septembre 1982.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Etat des lieux des installations thermiques, mai 1997.

Date

Cote

Producteur :

Service des Espaces Verts

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Atlas de quartier de Saint-Nazaire, 1999

Date

Cote

Producteur :

Les premières Esturiales organisées par Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire, du 20 au 22 septembre 1990.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Convention de développement social des quartiers de Saint-Nazaire et commission locale

Date

Cote

Producteur :

Atlas de quartier de Saint-Nazaire, quartiers Ville, 1997

Date

Cote

Producteur :

Maison du Peuple.- Programmes de construction, 1998 ; Concours d'architecture et d'ingénierie de la restructuration de la Maison du Peuple, grandes lignes du programme de construction, annexe à la délibération n°2, 1998.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Atlas de quartier de Saint-Nazaire, quartiers Ouest, 1997

Date

Cote

Producteur :

Années 1998-2000

Date

Cote

Producteur :

ISEMAR (Institut Supérieur d'Economie Maritime)

Date

Cote

Producteur :

Canton Centre de Saint-Nazaire : dossiers de présentation, 1997-1998.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Politique sociale.- Association Mille Mains, aide au maintien à domicile de personnes agées ; Liste des associations par la Direction de l'Action Culturelle et Associative (sans date) ; Maison de quartier pour Avalix : étude au projet de création, 1987.

Date