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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Date

    2004-2008

    Cote

    97WCAR/3

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  2. Résultat n°2

    Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain

    Date

    2001-2002

    Cote

    97WCAR/2

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  3. Résultat n°3

    Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Date

    2002-2007

    Cote

    97WCAR/1

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  4. Résultat n°4

    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la région nazairienne

    Date

    1998-2007

    Cote

    92WCAR/1

    • Contexte : 92WCAR: Direction générale
    • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  5. Résultat n°5

    Opération programmée de l'habitat (OPAH)

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/21

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Opération programmée de l'habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  6. Résultat n°6

    Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération nazairienne

    Date

    2001

    Cote

    90WCAR/20

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  7. Résultat n°7

    Plan de déplacement urbain (PDU)

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/19

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Plan de déplacement urbain (PDU)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  8. Résultat n°8

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/18

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  9. Résultat n°9

    Pornichet: intégration

    Date

    2002-2003

    Cote

    90WCAR/17

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Pornichet: intégration

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  10. Résultat n°10

    Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/16

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  11. Résultat n°11

    Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de Donges)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/15

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  12. Résultat n°12

    Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/14

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  13. Résultat n°13

    Commission n°6 (présidence de Roger David maire de Saint-Malo-de-Guersac)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/13

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°6 (présidence de Roger David maire de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  14. Résultat n°14

    Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/12

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  15. Résultat n°15

    Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire de ?)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/11

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  16. Résultat n°16

    Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire de Trignac)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/10

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  17. Résultat n°17

    Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président de la CARENE et maire de Saint-Nazaire)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/9

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  18. Résultat n°18

    Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire de Montoir-de-Bretagne)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/8

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  19. Résultat n°19

    Développement économique

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/7

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  20. Résultat n°20

    Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

    Date

    1999

    Cote

    90WCAR/6

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

    Producteur :

    CARENE / Direction générale