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1

Registre des baptêmes civils

Date

2011-2022

Cote

653W/1

2

Procès-verbaux A et B de 2011

Date

2011

Cote

413W/61

3

Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, tableaux rectificatifs, dépenses électorales, frais de déplacement, bons de livraison, professions de foi

Date

2011

Cote

413W/79

4

Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel

Date

2010-2011

Cote

413W/87

5

Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le service ; avis de naissances extérieures ; planning du personnel

Date

2003-2011

Cote

413W/11

6

Exploitations agricoles : liste de classement

Date

2010

Cote

413W/86

7

Septembre 2010

Date

2010

Cote

413W/24

8

Elections régionales 14 et 21 mars 2010

Date

2010

Cote

413W/62

9

Novembre 2010

Date

2010

Cote

413W/26

10

Procès-verbaux A

Date

2010

Cote

413W/63

11

Février 2010

Date

2010

Cote

413W/17

12

Procès-verbaux B

Date

2010

Cote

413W/64

13

Juillet 2010

Date

2010

Cote

413W/22

14

Décembre 2010

Date

2010

Cote

413W/27

15

Mai 2010

Date

2010

Cote

413W/20

16

Rattachement de personnes sans domicile fixe

Date

2007-2010

Cote

413W/4

17

Janvier 2010

Date

2010

Cote

413W/16

18

Rattachement de personnes sans domicile fixe

Date

2007-2010

Cote

413W/5

19

Août 2010

Date

2010

Cote

413W/23

20

Juin 2010

Date

2010

Cote

413W/21

21

Mars 2010

Date

2010

Cote

413W/18

22

Avril 2010

Date

2010

Cote

413W/19

23

Octobre 2010

Date

2010

Cote

413W/25

24

Elections européennes de 2009

Date

2009

Cote

413W/80

25

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.

Date

2009

Cote

413W/95

26

Elections européennes

Date

2009

Cote

413W/55

27

Carnets de concessions (2008-2009)

Date

2008-2009

Cote

413W/37

28

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D

Date

2009

Cote

413W/94

29

Révision de la liste électorale

Date

2009

Cote

413W/54

30

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

Date

2009

Cote

413W/96

31

Animaux errants et chiens dangereux

Date

2004-2008

Cote

413W/93

32

Elections prud'hommes de 2008

Date

2008

Cote

413W/66

33

Elections prud'hommes de 2008

Date

2008

Cote

413W/68

34

Elections CTP/CHS/CAP de 2008

Date

2008

Cote

413W/78

35

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

Date

2008

Cote

413W/70

36

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326

Date

2008

Cote

413W/71

37

Chenilles processionnaires

Date

1998-2008

Cote

413W/84

38

Elections prud'hommes de 2008

Date

2008

Cote

413W/67

39

Mise sous plis de la propagande électorale des élections municipales et cantonales

Date

2008

Cote

413W/53

40

Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse

Date

1995-2008

Cote

413W/110

41

Procès-verbaux A et B de 2008

Date

2008

Cote

413W/60

42

Liste du personnel admis à participer aux élections, procès-verbal, résultats du scrutin CTP, réglementation, résultats scrutin CNRACL, correspondance, liste des assesseurs et délégués, professions de foi, votes par correspondance, élection des magistrats consulaires au tribunal de commerce

Date

1980-2008

Cote

413W/74

43

Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

Date

2008

Cote

413W/15

44

Elections prud'hommes de 2008 bureaux de vote 309-313

Date

-

Cote

413W/69

45

Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu'ile guérandaise

Date

2001-2008

Cote

413W/92

46

Canicule

Date

2006-2008

Cote

413W/101

47

Réglementation, correspondance, procès-verbaux élections Mutualité sociale agricole, jugement du tribunal d'instance concernant une inscription sur liste électorale, résultats du scrutin, listes électorales, procès-verbaux élections représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, professions de foi, listes électorales CAP-CTP-CHS, liste du personnel admis à participer aux élections

Date

1999-2008

Cote

413W/77

48

Résultats du scrutin, correspondance, professions de foi, réglementation

Date

2008

Cote

413W/59

49

Liste d'aptitude aux emplois d'attaché et d'ingénieur subdivisionnaire : élection des membres de la commission interrégionale ; commission nationale des sapeurs-pompiers : procès-verbaux, liste de candidats ; liste d'aptitude aux emplois de commis et rédacteur, élection des membres de la commission ; élections à la chambre des métiers : liste des élus ; commission de conciliation en matière d'urbanisme : résultats des élections ; auto-écoles, élections professionnelles ; élections aux conseils d'orientation et de surveillance des Caisses d'épargne et de prévoyance ; élections des représentants des maires au conseil d'administration du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale ; comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, élection ; comité des finances locales, élection ; caisse mutuelle régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire, élection des administrateurs ; élections paritaires : réglementation, professions de foi, procès-verbaux

Date

1980-2008

Cote

413W/75

50

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 331 et 403

Date

2008

Cote

413W/73

51

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 327-330

Date

2008

Cote

413W/72

52

Révision de la liste électorale

Date

2006-2007

Cote

413W/52

53

Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

Date

2007

Cote

413W14

54

Procès-verbaux de la commission communale, litiges

Date

1989-2007

Cote

413W/105

55

Office de tourisme

Date

1992-2007

Cote

413W/102

56

Accidents du travail

Date

1987-2007

Cote

413W/109

57

Carnets de concessions (2004-2007)

Date

2004-2007

Cote

413W/36

58

Pandémie grippale

Date

2005-2006

Cote

413W/100

59

Actes d'état civil fournis par le service, fréquentation

Date

2004-2006

Cote

413W/13

60

Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

Date

1999-2005

Cote

413W/107

61

Mise en conformité hygiène des halles et marchés

Date

2002-2005

Cote

413W/99

62

Surveillance des plages

Date

2005

Cote

413W/112

63

Commissions communales de taxis

Date

1986-2005

Cote

413W/89

64

Journées nationales d'appel à la générosité publique

Date

2005

Cote

413W/111

65

Unité Etat civil : bilan d'activité

Date

2005

Cote

413W6

66

Contentieux élections

Date

2005

Cote

413W/51

67

Commissions communales de taxis, demandes de licence

Date

1986-2005

Cote

413W/90

68

Projet de loi sur une constitution européenne

Date

2005

Cote

413W/83

69

Adjonction de nom : déclarations

Date

2005

Cote

413W/28

70

Choix de nom : déclarations (octobre-décembre)

Date

2005

Cote

413W/30

71

Choix de nom : déclarations (janvier-septembre)

Date

2005

Cote

413W/29

72

Rattachement de personnes sans domicile fixe

Date

1999-2005

Cote

413W/3

73

Projet de loi sur une constitution européenne

Date

2004-2005

Cote

413W/82

74

Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.

Date

2003-2004

Cote

413W/108

75

Remembrement intercommunal

Date

2003-2004

Cote

413W/85

76

Décisions du conseil municipal, mise en plis de la propagande électorale, arrêtés des listes de candidats établis, listes des présidents et assesseurs, instructions, correspondance, attestations d'inscription sur la liste électorale

Date

2004

Cote

413W/57

77

Cession de licence de taxi

Date

1998-2004

Cote

413W/106

78

Prénoms, fréquentation, actes d'état civil fournis par le service, mariages

Date

2003-2004

Cote

413W/12

79

Procès-verbaux A et C de 2004

Date

2004

Cote

413W/58

80

Elections du comité des œuvres sociales

Date

2000-2003

Cote

413W/81