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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des baptêmes civils
Cote
653W/1
 Date
2011-2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 653W : Registre des baptêmes civils

  • Registre des baptêmes civils
2

Procès-verbaux A et B de 2011
Cote
413W/61
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections cantonales
  • Procès-verbaux A et B de 2011
3

Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, tableaux rectificatifs, dépenses électorales, frais de déplacement, bons de livraison, professions de foi
Cote
413W/79
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance,...
4

Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel
Cote
413W/87
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel
5

Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le service ; avis de naissances extérieures ; planning du personnel
Cote
413W/11
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le...
6

Exploitations agricoles : liste de classement
Cote
413W/86
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Exploitations agricoles : liste de classement
7

Septembre 2010
Cote
413W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Septembre 2010
8

Elections régionales 14 et 21 mars 2010
Cote
413W/62
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections régionales
  • Elections régionales 14 et 21 mars 2010
9

Novembre 2010
Cote
413W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Novembre 2010
10

Procès-verbaux A
Cote
413W/63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections régionales
  • Procès-verbaux A
11

Février 2010
Cote
413W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Février 2010
12

Procès-verbaux B
Cote
413W/64
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections régionales
  • Procès-verbaux B
13

Juillet 2010
Cote
413W/22
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Juillet 2010
14

Décembre 2010
Cote
413W/27
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Décembre 2010
15

Mai 2010
Cote
413W/20
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Mai 2010
16

Rattachement de personnes sans domicile fixe
Cote
413W/4
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Affaires générales
  • Rattachement de personnes sans domicile fixe
17

Janvier 2010
Cote
413W/16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Janvier 2010
18

Rattachement de personnes sans domicile fixe
Cote
413W/5
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Affaires générales
  • Rattachement de personnes sans domicile fixe
19

Août 2010
Cote
413W/23
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Août 2010
20

Juin 2010
Cote
413W/21
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Juin 2010
21

Mars 2010
Cote
413W/18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Mars 2010
22

Avril 2010
Cote
413W/19
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Avril 2010
23

Octobre 2010
Cote
413W/25
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Octobre 2010
24

Elections européennes de 2009
Cote
413W/80
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections européennes de 2009
25

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.
Cote
413W/95
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.
26

Elections européennes
Cote
413W/55
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Elections européennes
27

Carnets de concessions (2008-2009)
Cote
413W/37
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Pompes funèbres
  • Carnets de concessions (2008-2009)
28

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D
Cote
413W/94
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D
29

Révision de la liste électorale
Cote
413W/54
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Révision de la liste électorale
30

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z
Cote
413W/96
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z
31

Animaux errants et chiens dangereux
Cote
413W/93
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Animaux errants et chiens dangereux
32

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/66
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
33

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/68
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
34

Elections CTP/CHS/CAP de 2008
Cote
413W/78
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Elections CTP/CHS/CAP de 2008
35

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320
Cote
413W/70
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320
36

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326
Cote
413W/71
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326
37

Chenilles processionnaires
Cote
413W/84
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Chenilles processionnaires
38

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/67
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
39

Mise sous plis de la propagande électorale des élections municipales et cantonales
Cote
413W/53
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Mise sous plis de la propagande électorale des élections...
40

Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse
Cote
413W/110
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association...
41

Procès-verbaux A et B de 2008
Cote
413W/60
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections cantonales
  • Procès-verbaux A et B de 2008
42

Liste du personnel admis à participer aux élections, procès-verbal, résultats du scrutin CTP, réglementation, résultats scrutin CNRACL, correspondance, liste des assesseurs et délégués, professions de foi, votes par correspondance, élection des magistrats consulaires au tribunal de commerce
Cote
413W/74
 Date
1980-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Liste du personnel admis à participer aux élections,...
43

Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service
Cote
413W/15
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...
44

Elections prud'hommes de 2008 bureaux de vote 309-313
Cote
413W/69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008 bureaux de vote 309-313
45

Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu'ile guérandaise
Cote
413W/92
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux...
46

Canicule
Cote
413W/101
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Canicule
47

Réglementation, correspondance, procès-verbaux élections Mutualité sociale agricole, jugement du tribunal d'instance concernant une inscription sur liste électorale, résultats du scrutin, listes électorales, procès-verbaux élections représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, professions de foi, listes électorales CAP-CTP-CHS, liste du personnel admis à participer aux élections
Cote
413W/77
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Réglementation, correspondance, procès-verbaux élections...
48

Résultats du scrutin, correspondance, professions de foi, réglementation
Cote
413W/59
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections cantonales
  • Résultats du scrutin, correspondance, professions de...
49

Liste d'aptitude aux emplois d'attaché et d'ingénieur subdivisionnaire : élection des membres de la commission interrégionale ; commission nationale des sapeurs-pompiers : procès-verbaux, liste de candidats ; liste d'aptitude aux emplois de commis et rédacteur, élection des membres de la commission ; élections à la chambre des métiers : liste des élus ; commission de conciliation en matière d'urbanisme : résultats des élections ; auto-écoles, élections professionnelles ; élections aux conseils d'orientation et de surveillance des Caisses d'épargne et de prévoyance ; élections des représentants des maires au conseil d'administration du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale ; comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, élection ; comité des finances locales, élection ; caisse mutuelle régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire, élection des administrateurs ; élections paritaires : réglementation, professions de foi, procès-verbaux
Cote
413W/75
 Date
1980-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Liste d'aptitude aux emplois d'attaché et d'ingénieur...
50

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 331 et 403
Cote
413W/73
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 331 et 403
51

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 327-330
Cote
413W/72
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 327-330
52

Révision de la liste électorale
Cote
413W/52
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Révision de la liste électorale
53

Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service
Cote
413W14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...
54

Procès-verbaux de la commission communale, litiges
Cote
413W/105
 Date
1989-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Taxis
  • Procès-verbaux de la commission communale, litiges
55

Office de tourisme
Cote
413W/102
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tourisme / Commerce
  • Office de tourisme
56

Accidents du travail
Cote
413W/109
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Accidents du travail
57

Carnets de concessions (2004-2007)
Cote
413W/36
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Pompes funèbres
  • Carnets de concessions (2004-2007)
58

Pandémie grippale
Cote
413W/100
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Pandémie grippale
59

Actes d'état civil fournis par le service, fréquentation
Cote
413W/13
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Actes d'état civil fournis par le service, fréquentation
60

Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage
Cote
413W/107
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...
61

Mise en conformité hygiène des halles et marchés
Cote
413W/99
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Mise en conformité hygiène des halles et marchés
62

Surveillance des plages
Cote
413W/112
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Surveillance des plages
63

Commissions communales de taxis
Cote
413W/89
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Transports
  • Commissions communales de taxis
64

Journées nationales d'appel à la générosité publique
Cote
413W/111
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Journées nationales d'appel à la générosité publique
65

Unité Etat civil : bilan d'activité
Cote
413W6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Affaires générales
  • Unité Etat civil : bilan d'activité
66

Contentieux élections
Cote
413W/51
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Contentieux élections
67

Commissions communales de taxis, demandes de licence
Cote
413W/90
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Transports
  • Commissions communales de taxis, demandes de licence
68

Projet de loi sur une constitution européenne
Cote
413W/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Référendum
  • Projet de loi sur une constitution européenne
69

Adjonction de nom : déclarations
Cote
413W/28
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Modifications du nom de famille
  • Adjonction de nom : déclarations
70

Choix de nom : déclarations (octobre-décembre)
Cote
413W/30
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Modifications du nom de famille
  • Choix de nom : déclarations (octobre-décembre)
71

Choix de nom : déclarations (janvier-septembre)
Cote
413W/29
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Modifications du nom de famille
  • Choix de nom : déclarations (janvier-septembre)
72

Rattachement de personnes sans domicile fixe
Cote
413W/3
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Affaires générales
  • Rattachement de personnes sans domicile fixe
73

Projet de loi sur une constitution européenne
Cote
413W/82
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Référendum
  • Projet de loi sur une constitution européenne
74

Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.
Cote
413W/108
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...
75

Remembrement intercommunal
Cote
413W/85
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Remembrement intercommunal
76

Décisions du conseil municipal, mise en plis de la propagande électorale, arrêtés des listes de candidats établis, listes des présidents et assesseurs, instructions, correspondance, attestations d'inscription sur la liste électorale
Cote
413W/57
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections cantonales
  • Décisions du conseil municipal, mise en plis de la...
77

Cession de licence de taxi
Cote
413W/106
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Taxis
  • Cession de licence de taxi
78

Prénoms, fréquentation, actes d'état civil fournis par le service, mariages
Cote
413W/12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, fréquentation, actes d'état civil fournis...
79

Procès-verbaux A et C de 2004
Cote
413W/58
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections cantonales
  • Procès-verbaux A et C de 2004
80

Elections du comité des œuvres sociales
Cote
413W/81
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections du comité des œuvres sociales