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334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Année 2017

    Date

    2017

    Cote

    681W03

    • Contexte : 681W : Elections

    • Procès verbaux par bureaux de vote
    • Année 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  2. Résultat n°2

    Année 2017

    Date

    2017

    Cote

    681W/02

    • Contexte : 681W : Elections

    • Procès verbaux par bureaux de vote
    • Année 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  3. Résultat n°3

    Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Date

    2017

    Cote

    681W/01

    • Contexte : 681W : Elections

    • Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  4. Résultat n°4

    Registre des baptêmes civils

    Date

    2011-2022

    Cote

    653W/1

    • Contexte : 653W : Registre des baptêmes civils

    • Registre des baptêmes civils

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Solidarités et Citoyenneté/ Direction Relations aux usagers/ Unité Etat-civil Population

  5. Résultat n°5

    Surveillance des plages

    Date

    2005

    Cote

    413W/112

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Surveillance des plages

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  6. Résultat n°6

    Journées nationales d'appel à la générosité publique

    Date

    2005

    Cote

    413W/111

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Journées nationales d'appel à la générosité publique

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  7. Résultat n°7

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse

    Date

    1995-2008

    Cote

    413W/110

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  8. Résultat n°8

    Accidents du travail

    Date

    1987-2007

    Cote

    413W/109

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Accidents du travail

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  9. Résultat n°9

    Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.

    Date

    2003-2004

    Cote

    413W/108

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  10. Résultat n°10

    Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

    Date

    1999-2005

    Cote

    413W/107

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  11. Résultat n°11

    Cession de licence de taxi

    Date

    1998-2004

    Cote

    413W/106

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Taxis
    • Cession de licence de taxi

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Date

    1989-2007

    Cote

    413W/105

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Taxis
    • Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  13. Résultat n°13

    Séjours des étrangers

    Date

    2003

    Cote

    413W/104

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Séjours des étrangers

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  14. Résultat n°14

    Criée municipale

    Date

    1990-1997

    Cote

    413W/103

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tourisme / Commerce
    • Criée municipale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  15. Résultat n°15

    Office de tourisme

    Date

    1992-2007

    Cote

    413W/102

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tourisme / Commerce
    • Office de tourisme

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  16. Résultat n°16

    Canicule

    Date

    2006-2008

    Cote

    413W/101

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Canicule

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  17. Résultat n°17

    Pandémie grippale

    Date

    2005-2006

    Cote

    413W/100

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Pandémie grippale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  18. Résultat n°18

    Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Date

    2002-2005

    Cote

    413W/99

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  19. Résultat n°19

    Vaccinations

    Date

    1990-2000

    Cote

    413W/98

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Vaccinations

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  20. Résultat n°20

    Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

    Date

    2009

    Cote

    413W/96

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales