Etat-civil, élections, affaires générales

1
Surveillance des plages

Date

2005

Cote

413W/112
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Surveillance des plages
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
2
Journées nationales d'appel à la générosité publique

Date

2005

Cote

413W/111
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Journées nationales d'appel à la générosité publique
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
3
Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse

Date

1995-2008

Cote

413W/110
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association...
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
4
Accidents du travail

Date

1987-2007

Cote

413W/109
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Accidents du travail
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
5
Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.

Date

2003-2004

Cote

413W/108
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Tarifs fixés par la Ville
- Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
6
Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

Date

1999-2005

Cote

413W/107
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Tarifs fixés par la Ville
- Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
7
Cession de licence de taxi

Date

1998-2004

Cote

413W/106
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Taxis
- Cession de licence de taxi
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
8
Procès-verbaux de la commission communale, litiges

Date

1989-2007

Cote

413W/105
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Taxis
- Procès-verbaux de la commission communale, litiges
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
9
Séjours des étrangers

Date

2003

Cote

413W/104
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Séjours des étrangers
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
10
Criée municipale

Date

1990-1997

Cote

413W/103
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Tourisme / Commerce
- Criée municipale
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
11
Office de tourisme

Date

1992-2007

Cote

413W/102
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Tourisme / Commerce
- Office de tourisme
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
12
Canicule

Date

2006-2008

Cote

413W/101
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Santé - Hygiène
- Canicule
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
13
Pandémie grippale

Date

2005-2006

Cote

413W/100
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Santé - Hygiène
- Pandémie grippale
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
14
Mise en conformité hygiène des halles et marchés

Date

2002-2005

Cote

413W/99
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Santé - Hygiène
- Mise en conformité hygiène des halles et marchés
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
15
Vaccinations

Date

1990-2000

Cote

413W/98
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Santé - Hygiène
- Vaccinations
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
16
Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

Date

2009

Cote

413W/96
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Missions de police municipale
- Chiens dangereux
- Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
17
Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.

Date

2009

Cote

413W/95
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Missions de police municipale
- Chiens dangereux
- Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
18
Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D

Date

2009

Cote

413W/94
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Missions de police municipale
- Chiens dangereux
- Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
19
Animaux errants et chiens dangereux

Date

2004-2008

Cote

413W/93
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Missions de police municipale
- Chiens dangereux
- Animaux errants et chiens dangereux
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales
20
Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu'ile guérandaise

Date

2001-2008

Cote

413W/92
- Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
- Missions de police municipale
- Chiens dangereux
- Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux...
Producteur :

Service Etat civil - Affaires générales

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