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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des baptêmes civils
Cote
653W/1
 Date
2011-2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 653W : Registre des baptêmes civils

  • Registre des baptêmes civils
2

Surveillance des plages
Cote
413W/112
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Surveillance des plages
3

Journées nationales d'appel à la générosité publique
Cote
413W/111
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Journées nationales d'appel à la générosité publique
4

Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse
Cote
413W/110
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association...
5

Accidents du travail
Cote
413W/109
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Accidents du travail
6

Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.
Cote
413W/108
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...
7

Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage
Cote
413W/107
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...
8

Cession de licence de taxi
Cote
413W/106
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Taxis
  • Cession de licence de taxi
9

Procès-verbaux de la commission communale, litiges
Cote
413W/105
 Date
1989-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Taxis
  • Procès-verbaux de la commission communale, litiges
10

Séjours des étrangers
Cote
413W/104
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Séjours des étrangers
11

Criée municipale
Cote
413W/103
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tourisme / Commerce
  • Criée municipale
12

Office de tourisme
Cote
413W/102
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tourisme / Commerce
  • Office de tourisme
13

Canicule
Cote
413W/101
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Canicule
14

Pandémie grippale
Cote
413W/100
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Pandémie grippale
15

Mise en conformité hygiène des halles et marchés
Cote
413W/99
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Mise en conformité hygiène des halles et marchés
16

Vaccinations
Cote
413W/98
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Vaccinations
17

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z
Cote
413W/96
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z
18

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.
Cote
413W/95
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.
19

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D
Cote
413W/94
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D
20

Animaux errants et chiens dangereux
Cote
413W/93
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Animaux errants et chiens dangereux
21

Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu'ile guérandaise
Cote
413W/92
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux...
22

Débits de boissons
Cote
413W/91
 Date
1975-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Débits de boissons
23

Commissions communales de taxis, demandes de licence
Cote
413W/90
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Transports
  • Commissions communales de taxis, demandes de licence
24

Commissions communales de taxis
Cote
413W/89
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Transports
  • Commissions communales de taxis
25

Décorations civiles, médaille d'honneur du travail
Cote
413W88
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Décorations civiles, médaille d'honneur du travail
26

Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel
Cote
413W/87
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel
27

Exploitations agricoles : liste de classement
Cote
413W/86
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Exploitations agricoles : liste de classement
28

Remembrement intercommunal
Cote
413W/85
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Remembrement intercommunal
29

Chenilles processionnaires
Cote
413W/84
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Chenilles processionnaires
30

Projet de loi sur une constitution européenne
Cote
413W/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Référendum
  • Projet de loi sur une constitution européenne
31

Projet de loi sur une constitution européenne
Cote
413W/82
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Référendum
  • Projet de loi sur une constitution européenne
32

Elections du comité des œuvres sociales
Cote
413W/81
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections du comité des œuvres sociales
33

Elections européennes de 2009
Cote
413W/80
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections européennes de 2009
34

Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, tableaux rectificatifs, dépenses électorales, frais de déplacement, bons de livraison, professions de foi
Cote
413W/79
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance,...
35

Elections CTP/CHS/CAP de 2008
Cote
413W/78
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Elections CTP/CHS/CAP de 2008
36

Réglementation, correspondance, procès-verbaux élections Mutualité sociale agricole, jugement du tribunal d'instance concernant une inscription sur liste électorale, résultats du scrutin, listes électorales, procès-verbaux élections représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, professions de foi, listes électorales CAP-CTP-CHS, liste du personnel admis à participer aux élections
Cote
413W/77
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Réglementation, correspondance, procès-verbaux élections...
37

Elections CTP/CHS/CAP de 1995
Cote
413W/76
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Elections CTP/CHS/CAP de 1995
38

Liste d'aptitude aux emplois d'attaché et d'ingénieur subdivisionnaire : élection des membres de la commission interrégionale ; commission nationale des sapeurs-pompiers : procès-verbaux, liste de candidats ; liste d'aptitude aux emplois de commis et rédacteur, élection des membres de la commission ; élections à la chambre des métiers : liste des élus ; commission de conciliation en matière d'urbanisme : résultats des élections ; auto-écoles, élections professionnelles ; élections aux conseils d'orientation et de surveillance des Caisses d'épargne et de prévoyance ; élections des représentants des maires au conseil d'administration du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale ; comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, élection ; comité des finances locales, élection ; caisse mutuelle régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire, élection des administrateurs ; élections paritaires : réglementation, professions de foi, procès-verbaux
Cote
413W/75
 Date
1980-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Liste d'aptitude aux emplois d'attaché et d'ingénieur...
39

Liste du personnel admis à participer aux élections, procès-verbal, résultats du scrutin CTP, réglementation, résultats scrutin CNRACL, correspondance, liste des assesseurs et délégués, professions de foi, votes par correspondance, élection des magistrats consulaires au tribunal de commerce
Cote
413W/74
 Date
1980-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Liste du personnel admis à participer aux élections,...
40

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 331 et 403
Cote
413W/73
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 331 et 403