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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gestion administrative

    Date

    1965-1981

    Cote

    344W/18

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Chasse
    • Gestion administrative

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    Elections du comité des œuvres sociales

    Date

    2000-2003

    Cote

    413W/81

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections du comité des œuvres sociales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  3. Résultat n°3

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le 31/01/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/14

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  4. Résultat n°4

    Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène et de Sécurité spécifique Pompiers le 23/11/ 1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/10

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  5. Résultat n°5

    Animaux errants et chiens dangereux

    Date

    2004-2008

    Cote

    413W/93

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Animaux errants et chiens dangereux

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  6. Résultat n°6

    Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux

    Date

    1982

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes

    • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  7. Résultat n°7

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  8. Résultat n°8

    Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le 31/01/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/08

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  9. Résultat n°9

    Référendum du 27 avril 1969

    Date

    1969

    Cote

    17W/37

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Référendum
    • Référendum du 27 avril 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  10. Résultat n°10

    Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins, Porcé-Sautron

    Date

    1945-1983

    Cote

    344W/06

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Urbanisme
    • Quartiers
    • Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  11. Résultat n°11

    Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Date

    1946-1975

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

    • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  12. Résultat n°12

    Révision de la liste électorale

    Date

    2006-2007

    Cote

    413W/52

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  13. Résultat n°13

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/66

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  14. Résultat n°14

    Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7 au 28 août 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/38

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  15. Résultat n°15

    Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

    Date

    2007

    Cote

    413W14

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
    • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  16. Résultat n°16

    Septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/24

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Septembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  17. Résultat n°17

    Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Date

    1958

    Cote

    20W/3

    • Contexte : 20W : Listes électorales

    • Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  18. Résultat n°18

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/68

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  19. Résultat n°19

    Ecomusée

    Date

    1982

    Cote

    344W/24

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Ecomusée

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    Retour de corps de victimes de guerre

    Date

    1940-1963

    Cote

    7W/2

    • Contexte : 7W : Affaires funéraires

    • Retour de corps de victimes de guerre
  21. Résultat n°21

    Année 2017

    Date

    2017

    Cote

    681W/02

    • Contexte : 681W : Elections

    • Procès verbaux par bureaux de vote
    • Année 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  22. Résultat n°22

    Pandémie grippale

    Date

    2005-2006

    Cote

    413W/100

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Pandémie grippale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  23. Résultat n°23

    Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire le 23/11/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/11

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité Technique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  24. Résultat n°24

    Élections municipales du 13 mars 1977

    Date

    1977

    Cote

    27W/3

    • Contexte : 27W : Elections politiques et socio-professionnelles

    • Élections municipales du 13 mars 1977

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  25. Résultat n°25

    Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

    Date

    1999-2005

    Cote

    413W/107

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  26. Résultat n°26

    Jury criminel 1981, 1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    29W/16

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Jury criminel 1981, 1984

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux A et B de 2011

    Date

    2011

    Cote

    413W/61

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2011

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  28. Résultat n°28

    Elections socio-professionnelles diverses

    Date

    1949-1978

    Cote

    38W/27/1

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections socio-professionnelles diverses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  29. Résultat n°29

    Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil détruits pendant la Seconde Guerre

    Date

    1943-1977

    Cote

    46W/2

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

    • Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  30. Résultat n°30

    Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22 juin 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/01

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  31. Résultat n°31

    Taxi numéro 3

    Date

    1985

    Cote

    198W/22

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Transports
    • Taxis
    • Taxi numéro 3

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  32. Résultat n°32

    Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/78

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  33. Résultat n°33

    Exploitation des taxis et voitures de petite remise

    Date

    1976-1987

    Cote

    198W/18

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Transports
    • Taxis
    • Exploitation des taxis et voitures de petite remise

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  34. Résultat n°34

    Élection des membres du Conseil d'administration du Centre de formation du personnel communal (CFPC) (1977) ; élection aux commissions chargées d'établir les listes d'aptitude à certains emplois (1975 et 1977)

    Date

    1975-1977

    Cote

    38W/24/1

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections relatives au personnel municipal
    • Élection des membres du Conseil d'administration du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  35. Résultat n°35

    Election complémentaire Prud'Homale du 15/11/2000

    Date

    2000

    Cote

    186W/28

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election Prud'Homales du 10/12/1997
    • Election complémentaire Prud'Homale du 15/11/2000

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  36. Résultat n°36

    Taxi numéro 2

    Date

    1975

    Cote

    198W/21

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Transports
    • Taxis
    • Taxi numéro 2

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  37. Résultat n°37

    Petit Maroc

    Date

    1985-1987

    Cote

    344W/10

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Urbanisme
    • Quartiers
    • Petit Maroc

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  38. Résultat n°38

    Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/62

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Date

    1989-2007

    Cote

    413W/105

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Taxis
    • Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  40. Résultat n°40

    Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Date

    2017

    Cote

    681W/01

    • Contexte : 681W : Elections

    • Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  41. Résultat n°41

    Mesures de sécurité dans le cadre de la "Guerre du Golfe"

    Date

    1991

    Cote

    198W/40

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Mesures de sécurité dans le cadre de la "Guerre du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux, listes des délégués.

    Date

    1954

    Cote

    17W/27/1

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections municipales
    • Elections municipales du 20 juin 1954
    • Procès-verbaux, listes des délégués.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  43. Résultat n°43

    Recensement de la population, année 1982

    Date

    1982

    Cote

    198W/01

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Recensement de la population, année 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  44. Résultat n°44

    Réseaux télécommunications et ilot EDF

    Date

    1974-1983

    Cote

    344W/13

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Urbanisme
    • Autres projets d'aménagement
    • Réseaux télécommunications et ilot EDF

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  45. Résultat n°45

    Office de tourisme

    Date

    1992-2007

    Cote

    413W/102

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tourisme / Commerce
    • Office de tourisme

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  46. Résultat n°46

    Taxi numéro 8

    Date

    1979-1982

    Cote

    198W/27

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

    • Transports
    • Taxis
    • Taxi numéro 8

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  47. Résultat n°47

    Deuxième tour, 01/06/1997

    Date

    1997

    Cote

    186W/22

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections Législatives 1997
    • Deuxième tour, 01/06/1997

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  48. Résultat n°48

    Élections cantonales du 17 avril 1955

    Date

    1955

    Cote

    17W/29

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections cantonales
    • Élections cantonales du 17 avril 1955

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  49. Résultat n°49

    Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire spécifique Pompiers le 23/11/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/12

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité Technique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  50. Résultat n°50

    1951-1955

    Cote

    19W/2

    • Contexte : 19W : Recensement militaire

    • Tableaux de recensement militaire
    • 1951-1955

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité état-civil, affaires générales, cimetières

  51. Résultat n°51

    Installation du Conseil municipal le 25/06/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/07

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections Municipales du 11 et 18 juin 1995
    • Installation du Conseil municipal le 25/06/1995

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  52. Résultat n°52

    Election des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires le 23/11/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/13

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel aux Commissions...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  53. Résultat n°53

    Premier et second tour

    Date

    1997

    Cote

    186W/23

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections Législatives 1997
    • Premier et second tour

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  54. Résultat n°54

    Carnets de concessions (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    413W/34

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Carnets de concessions (1999-2000)

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  55. Résultat n°55

    Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Date

    2002-2005

    Cote

    413W/99

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  56. Résultat n°56

    Élections du Comité des oeuvres sociales(COS) et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHS)

    Date

    1979

    Cote

    38W/22

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections relatives au personnel municipal
    • Élections du Comité des oeuvres sociales(COS) et du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  57. Résultat n°57

    Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/09

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  58. Résultat n°58

    Novembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/26

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Novembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  59. Résultat n°59

    Elections des organismes sociaux de 1947 à 1962

    Date

    1947-1962

    Cote

    17W/36

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections des organismes sociaux de 1947 à 1962

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  60. Résultat n°60

    Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/08

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux du scrutin du 8 mars 1959

    Date

    1959

    Cote

    17W/32

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1959
    • Procès-verbaux du scrutin du 8 mars 1959

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  62. Résultat n°62

    Scrutins de 1962 à 1969

    Date

    1962-1969

    Cote

    38W/16

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections au Comité technique départemental des transports...
    • Scrutins de 1962 à 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  63. Résultat n°63

    Scrutins de 1969 à 1975

    Date

    1969-1975

    Cote

    38W/7

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections des prud'hommes
    • Scrutins de 1969 à 1975

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  64. Résultat n°64

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Date

    2008

    Cote

    413W/70

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  65. Résultat n°65

    Elections prud'hommes de 1997

    Date

    1997

    Cote

    413W/65

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 1997

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  66. Résultat n°66

    Elections présidentielles de juin 1969

    Date

    1969

    Cote

    17W/38/2

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections présidentielles
    • Elections présidentielles de juin 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  67. Résultat n°67

    Elections européennes de 2009

    Date

    2009

    Cote

    413W/80

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections européennes de 2009

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  68. Résultat n°68

    Professions de foi et bulletins de vote ; affiches.

    Date

    1995

    Cote

    186W/18

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections du Président de la République 1995
    • Professions de foi et bulletins de vote ; affiches.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  69. Résultat n°69

    Morts pour la France

    Date

    1934-2000

    Cote

    413W/7

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Morts pour la France
    • Morts pour la France

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  70. Résultat n°70

    Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.

    Date

    2003-2004

    Cote

    413W/108

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  71. Résultat n°71

    Déclarations nominatives des salariés et employeurs.

    Date

    1979

    Cote

    17W/22

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections prud'homales du 12 décembre 1979
    • Déclarations nominatives des salariés et employeurs.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux A

    Date

    2010

    Cote

    413W/63

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Procès-verbaux A

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  73. Résultat n°73

    Chesnaie (rue des Troènes), Hôtel de ville, gare, place Marceau, place du marché, place de la gare, rue et parc des Halles, passage de Bel Air, Lebon passage, parking Jean Macé, place des 8 et 11 mai 1945, place du Commerce.

    Date

    1974-1988

    Cote

    344W/12

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Urbanisme
    • Autres projets d'aménagement
    • Chesnaie (rue des Troènes), Hôtel de ville, gare, place...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  74. Résultat n°74

    Élections législatives du 2 janvier 1956

    Date

    1956

    Cote

    17W/33

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections législatives
    • Élections législatives du 2 janvier 1956

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  75. Résultat n°75

    Inhumation, exhumation, transport, dons du corps

    Date

    1944-1982

    Cote

    7W/3

    • Contexte : 7W : Affaires funéraires

    • Inhumation, exhumation, transport, dons du corps
  76. Résultat n°76

    Référendums du 20 octobre 1945, du 13 octobre 1946 et du 28 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    17W/25

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Référendum
    • Référendums du 20 octobre 1945, du 13 octobre 1946...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  77. Résultat n°77

    Élections des conseillers des Prud'hommes, 1979

    Date

    1979

    Cote

    29W/13

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1979

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  78. Résultat n°78

    Elections des délégués sénatoriaux de 1919 à 1920, 1923 à 1927, 1932 à 1936, et 1946

    Date

    1919-1946

    Cote

    17W/27/2

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections des délégués sénatoriaux de 1919 à 1920,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  79. Résultat n°79

    Commémoration du 18 juin 1940, érection d'une stèle sur le modèle du monument aux victimes du pétrolier Princess Irène à Donges

    Date

    1994

    Cote

    344W/23

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

    • Commémoration du 18 juin 1940, érection d'une stèle...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  80. Résultat n°80

    Elections à la Chambre de commerce de 1950 à 1960

    Date

    1950-1960

    Cote

    17W/40

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections à la Chambre de commerce de 1950 à 1960

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections