408 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gestion administrative

    Date

    1965-1981

    Cote

    344W/18

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
    • Chasse
    • Gestion administrative

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    Elections du comité des œuvres sociales

    Date

    2000-2003

    Cote

    413W/81

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections du comité des œuvres sociales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  3. Résultat n°3

    Élections cantonales, 23 et 30 septembre 1945

    Date

    1945

    Cote

    17W/31

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Elections cantonales
    • Élections cantonales, 23 et 30 septembre 1945

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  4. Résultat n°4

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le 31/01/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/14

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  5. Résultat n°5

    Listes électorales alphabétiques 1994.

    Date

    1994

    Cote

    168W/25

    • Contexte : 168W : Élections politiques, professionnelles
    • Listes électorales alphabétiques 1994.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité Citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  6. Résultat n°6

    Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène et de Sécurité spécifique Pompiers le 23/11/ 1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/10

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  7. Résultat n°7

    Animaux errants et chiens dangereux

    Date

    2004-2008

    Cote

    413W/93

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Animaux errants et chiens dangereux

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  8. Résultat n°8

    Liste électorale du 6 mars 1991, de Aatz Francis à Durand André

    Date

    1991

    Cote

    98W/34

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Listes électorales générales
    • Liste électorale du 6 mars 1991, de Aatz Francis à...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  9. Résultat n°9

    Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux

    Date

    1982

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes
    • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  10. Résultat n°10

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  11. Résultat n°11

    Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le 31/01/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/08

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  12. Résultat n°12

    Élections municipales de mars 1983 (premier tour)

    Date

    1983

    Cote

    98W/23

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Organisation des élections
    • Élections municipales de mars 1983 (premier tour)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  13. Résultat n°13

    Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins, Porcé-Sautron

    Date

    1945-1983

    Cote

    344W/06

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
    • Urbanisme
    • Quartiers
    • Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  14. Résultat n°14

    Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI)

    Date

    1991

    Cote

    98W/51

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  15. Résultat n°15

    Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Date

    1946-1975

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...
    • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  16. Résultat n°16

    Révision de la liste électorale

    Date

    2006-2007

    Cote

    413W/52

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  17. Résultat n°17

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/66

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  18. Résultat n°18

    Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7 au 28 août 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/38

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population
    • Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  19. Résultat n°19

    Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

    Date

    2007

    Cote

    413W14

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Etat civil
    • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
    • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  20. Résultat n°20

    Septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/24

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Septembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  21. Résultat n°21

    Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Date

    1958

    Cote

    20W/3

    • Contexte : 20W : Listes électorales
    • Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  22. Résultat n°22

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/68

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  23. Résultat n°23

    Ecomusée

    Date

    1982

    Cote

    344W/24

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
    • Ecomusée

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  24. Résultat n°24

    Retour de corps de victimes de guerre

    Date

    1940-1963

    Cote

    7W/2

    • Contexte : 7W : Affaires funéraires
    • Retour de corps de victimes de guerre
  25. Résultat n°25

    Année 2017

    Date

    2017

    Cote

    681W/02

    • Contexte : 681W : Elections
    • Procès verbaux par bureaux de vote
    • Année 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  26. Résultat n°26

    Pandémie grippale

    Date

    2005-2006

    Cote

    413W/100

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Santé - Hygiène
    • Pandémie grippale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  27. Résultat n°27

    Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire le 23/11/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/11

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité Technique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  28. Résultat n°28

    Élections municipales du 6 août 1983

    Date

    1983

    Cote

    98W/22

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Organisation des élections
    • Élections municipales du 6 août 1983

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  29. Résultat n°29

    Élections municipales du 13 mars 1977

    Date

    1977

    Cote

    27W/3

    • Contexte : 27W : Elections politiques et socio-professionnelles
    • Élections municipales du 13 mars 1977

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  30. Résultat n°30

    Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

    Date

    1999-2005

    Cote

    413W/107

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  31. Résultat n°31

    Jury criminel 1981, 1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    29W/16

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...
    • Jury criminel 1981, 1984

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  32. Résultat n°32

    Elections municipales, 12 mai 1935

    Date

    1935-1954

    Cote

    17W/24

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Elections municipales, 12 mai 1935

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux A et B de 2011

    Date

    2011

    Cote

    413W/61

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2011

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  34. Résultat n°34

    Élections municipales du 15 mars 1959

    Date

    1959

    Cote

    98W/15

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Organisation des élections
    • Élections municipales du 15 mars 1959

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  35. Résultat n°35

    Elections socio-professionnelles diverses

    Date

    1949-1978

    Cote

    38W/27/1

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques
    • Elections socio-professionnelles
    • Elections socio-professionnelles diverses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  36. Résultat n°36

    Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil détruits pendant la Seconde Guerre

    Date

    1943-1977

    Cote

    46W/2

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...
    • Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  37. Résultat n°37

    Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22 juin 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/01

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...
    • Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  38. Résultat n°38

    Taxi numéro 3

    Date

    1985

    Cote

    198W/22

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population
    • Transports
    • Taxis
    • Taxi numéro 3

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  39. Résultat n°39

    Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/78

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  40. Résultat n°40

    Exploitation des taxis et voitures de petite remise

    Date

    1976-1987

    Cote

    198W/18

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population
    • Transports
    • Taxis
    • Exploitation des taxis et voitures de petite remise

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  41. Résultat n°41

    Élection des membres du Conseil d'administration du Centre de formation du personnel communal (CFPC) (1977) ; élection aux commissions chargées d'établir les listes d'aptitude à certains emplois (1975 et 1977)

    Date

    1975-1977

    Cote

    38W/24/1

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques
    • Elections socio-professionnelles
    • Elections relatives au personnel municipal
    • Élection des membres du Conseil d'administration du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  42. Résultat n°42

    Référendum, 8 avril 1962

    Date

    1962

    Cote

    17W/12

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...
    • Référendums
    • Référendum, 8 avril 1962

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  43. Résultat n°43

    Election complémentaire Prud'Homale du 15/11/2000

    Date

    2000

    Cote

    186W/28

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election Prud'Homales du 10/12/1997
    • Election complémentaire Prud'Homale du 15/11/2000

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  44. Résultat n°44

    Taxi numéro 2

    Date

    1975

    Cote

    198W/21

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population
    • Transports
    • Taxis
    • Taxi numéro 2

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  45. Résultat n°45

    Petit Maroc

    Date

    1985-1987

    Cote

    344W/10

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
    • Urbanisme
    • Quartiers
    • Petit Maroc

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  46. Résultat n°46

    Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/62

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections régionales
    • Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Date

    1989-2007

    Cote

    413W/105

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Taxis
    • Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  48. Résultat n°48

    Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Date

    2017

    Cote

    681W/01

    • Contexte : 681W : Elections
    • Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  49. Résultat n°49

    Mesures de sécurité dans le cadre de la "Guerre du Golfe"

    Date

    1991

    Cote

    198W/40

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population
    • Mesures de sécurité dans le cadre de la "Guerre du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  50. Résultat n°50

    Elections municipales, 26 avril 1953

    Date

    1953

    Cote

    17W/26

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Elections municipales, 26 avril 1953

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  51. Résultat n°51

    Élections cantonales, 24 septembre et 1er octobre 1967

    Date

    1967

    Cote

    17W/35

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Elections cantonales
    • Élections cantonales, 24 septembre et 1er octobre 1967

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  52. Résultat n°52

    Recensement de la population, année 1982

    Date

    1982

    Cote

    198W/01

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population
    • Recensement de la population, année 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  53. Résultat n°53

    Élections municipales du 21 mars 1965

    Date

    1965

    Cote

    98W/16

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Organisation des élections
    • Élections municipales du 21 mars 1965

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  54. Résultat n°54

    Réseaux télécommunications et ilot EDF

    Date

    1974-1983

    Cote

    344W/13

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
    • Urbanisme
    • Autres projets d'aménagement
    • Réseaux télécommunications et ilot EDF

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  55. Résultat n°55

    Office de tourisme

    Date

    1992-2007

    Cote

    413W/102

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Tourisme / Commerce
    • Office de tourisme

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  56. Résultat n°56

    Taxi numéro 8

    Date

    1979-1982

    Cote

    198W/27

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population
    • Transports
    • Taxis
    • Taxi numéro 8

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  57. Résultat n°57

    Deuxième tour, 01/06/1997

    Date

    1997

    Cote

    186W/22

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections Législatives 1997
    • Deuxième tour, 01/06/1997

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  58. Résultat n°58

    Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire spécifique Pompiers le 23/11/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/12

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité Technique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  59. Résultat n°59

    Elections des tribunaux paritaires des baux ruraux du 30 juin 1946

    Date

    1946

    Cote

    17W/07

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...
    • Elections des tribunaux paritaires des baux ruraux...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  60. Résultat n°60

    1951-1955

    Cote

    19W/2

    • Contexte : 19W : Recensement militaire
    • Tableaux de recensement militaire
    • 1951-1955

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité état-civil, affaires générales, cimetières

  61. Résultat n°61

    Référendum, 28 octobre 1962

    Date

    1962

    Cote

    17W/13

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...
    • Référendums
    • Référendum, 28 octobre 1962

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  62. Résultat n°62

    Installation du Conseil municipal le 25/06/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/07

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections Municipales du 11 et 18 juin 1995
    • Installation du Conseil municipal le 25/06/1995

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  63. Résultat n°63

    Bureaux 36 à 41.

    Date

    2000

    Cote

    168W/22

    • Contexte : 168W : Élections politiques, professionnelles
    • Liste électorale du 29 février 2000, bureaux 1 à 41
    • Bureaux 36 à 41.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité Citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  64. Résultat n°64

    Bureaux 30 à 35.

    Date

    2000

    Cote

    168W/21

    • Contexte : 168W : Élections politiques, professionnelles
    • Liste électorale du 29 février 2000, bureaux 1 à 41
    • Bureaux 30 à 35.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité Citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  65. Résultat n°65

    Election des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires le 23/11/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/13

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel aux Commissions...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  66. Résultat n°66

    Premier et second tour

    Date

    1997

    Cote

    186W/23

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections Législatives 1997
    • Premier et second tour

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  67. Résultat n°67

    Carnets de concessions (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    413W/34

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Pompes funèbres
    • Carnets de concessions (1999-2000)

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  68. Résultat n°68

    Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Date

    2002-2005

    Cote

    413W/99

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Santé - Hygiène
    • Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  69. Résultat n°69

    Élections du Comité des oeuvres sociales(COS) et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHS)

    Date

    1979

    Cote

    38W/22

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques
    • Elections socio-professionnelles
    • Elections relatives au personnel municipal
    • Élections du Comité des oeuvres sociales(COS) et du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  70. Résultat n°70

    Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/09

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...
    • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  71. Résultat n°71

    Novembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/26

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Novembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  72. Résultat n°72

    Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/08

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...
    • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  73. Résultat n°73

    Scrutins de 1962 à 1969

    Date

    1962-1969

    Cote

    38W/16

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques
    • Elections socio-professionnelles
    • Elections au Comité technique départemental des transports...
    • Scrutins de 1962 à 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  74. Résultat n°74

    Scrutins de 1969 à 1975

    Date

    1969-1975

    Cote

    38W/7

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques
    • Elections socio-professionnelles
    • Elections des prud'hommes
    • Scrutins de 1969 à 1975

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  75. Résultat n°75

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Date

    2008

    Cote

    413W/70

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  76. Résultat n°76

    Elections prud'hommes de 1997

    Date

    1997

    Cote

    413W/65

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 1997

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  77. Résultat n°77

    Elections européennes de 2009

    Date

    2009

    Cote

    413W/80

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections européennes de 2009

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  78. Résultat n°78

    Professions de foi et bulletins de vote ; affiches.

    Date

    1995

    Cote

    186W/18

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections du Président de la République 1995
    • Professions de foi et bulletins de vote ; affiches.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  79. Résultat n°79

    Morts pour la France

    Date

    1934-2000

    Cote

    413W/7

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Etat civil
    • Morts pour la France
    • Morts pour la France

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  80. Résultat n°80

    Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.

    Date

    2003-2004

    Cote

    413W/108

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales