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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Gestion administrative
Cote
344W/18
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document
photographie

  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

  • Chasse
  • Gestion administrative
2

Elections du comité des œuvres sociales
Cote
413W/81
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections du comité des œuvres sociales
3

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le 31/01/1995
Cote
186W/14
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le...
4

Election à la Chambre de commerce et d'industrie du 18 novembre 1991
Cote
98W/77
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections socio-professionnelles
  • Election à la Chambre de commerce et d'industrie du...
5

Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène et de Sécurité spécifique Pompiers le 23/11/ 1995
Cote
186W/10
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène...
6

Animaux errants et chiens dangereux
Cote
413W/93
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Animaux errants et chiens dangereux
7

Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux
Cote
50W/3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes

  • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...
8

Exploitations agricoles : liste de classement
Cote
413W/86
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Exploitations agricoles : liste de classement
9

Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le 31/01/1995
Cote
186W/08
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le...
10

Election du maire et installation du conseil municipal suite aux élections du 19 mai 1935
Cote
98W/3
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Elections du maire et composition du conseil municipal...
  • Election du maire et installation du conseil municipal...
11

Référendum du 27 avril 1969
Cote
17W/37
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Référendum
  • Référendum du 27 avril 1969
12

Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins, Porcé-Sautron
Cote
344W/06
 Date
1945-1983
 Lieu - Type de document
photographie

  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

  • Urbanisme
  • Quartiers
  • Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins,...
13

Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal
Cote
46W/1
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

  • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal
14

Révision de la liste électorale
Cote
413W/52
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Révision de la liste électorale
15

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/66
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
16

Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7 au 28 août 1990
Cote
198W/38
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

  • Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7...
17

Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service
Cote
413W14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...
18

Septembre 2010
Cote
413W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Septembre 2010
19

Liste électorale générale par bureau pour 1958
Cote
20W/3
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W : Listes électorales

  • Liste électorale générale par bureau pour 1958
20

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/68
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
21

Ecomusée
Cote
344W/24
 Date
1982
 Lieu - Type de document
photographie

  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

  • Ecomusée
22

Retour de corps de victimes de guerre
Cote
7W/2
 Date
1940-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W : Affaires funéraires

  • Retour de corps de victimes de guerre
23

Pandémie grippale
Cote
413W/100
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Pandémie grippale
24

Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire le 23/11/1995
Cote
186W/11
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Election des représentants du personnel au Comité Technique...
25

Élections municipales du 13 mars 1977
Cote
27W/3
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27W : Elections politiques et socio-professionnelles

  • Élections municipales du 13 mars 1977
26

Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de Q à R et de T à Y.
Cote
98W/54
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections prud'homales de 1987
  • Déclarations nominatives des salariés et employeurs,...
27

Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage
Cote
413W/107
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...
28

Jury criminel 1981, 1984
Cote
29W/16
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

  • Jury criminel 1981, 1984
29

Procès-verbaux A et B de 2011
Cote
413W/61
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections cantonales
  • Procès-verbaux A et B de 2011
30

Elections socio-professionnelles diverses
Cote
38W/27/1
 Date
1949-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections socio-professionnelles diverses
31

Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil détruits pendant la Seconde Guerre
Cote
46W/2
 Date
1943-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

  • Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil...
32

Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22 juin 1982
Cote
29W/01
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

  • Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22...
33

Taxi numéro 3
Cote
198W/22
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

  • Transports
  • Taxis
  • Taxi numéro 3
34

Elections CTP/CHS/CAP de 2008
Cote
413W/78
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Elections CTP/CHS/CAP de 2008
35

Exploitation des taxis et voitures de petite remise
Cote
198W/18
 Date
1976-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

  • Transports
  • Taxis
  • Exploitation des taxis et voitures de petite remise
36

Élection des membres du Conseil d'administration du Centre de formation du personnel communal (CFPC) (1977) ; élection aux commissions chargées d'établir les listes d'aptitude à certains emplois (1975 et 1977)
Cote
38W/24/1
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections relatives au personnel municipal
  • Élection des membres du Conseil d'administration du...
37

Election complémentaire Prud'Homale du 15/11/2000
Cote
186W/28
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Election Prud'Homales du 10/12/1997
  • Election complémentaire Prud'Homale du 15/11/2000
38

De JONEAU M. à ZYLBERSTEIN
Cote
98W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Listes électorales
  • Listes électorales générales
  • De JONEAU M. à ZYLBERSTEIN
39

Taxi numéro 2
Cote
198W/21
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

  • Transports
  • Taxis
  • Taxi numéro 2
40

De AATZ F. à DURAND A.
Cote
98W/44
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Listes électorales
  • Listes électorales du 6 mars 1991
  • De AATZ F. à DURAND A.
41

Petit Maroc
Cote
344W/10
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
photographie

  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

  • Urbanisme
  • Quartiers
  • Petit Maroc
42

Elections régionales 14 et 21 mars 2010
Cote
413W/62
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections régionales
  • Elections régionales 14 et 21 mars 2010
43

Procès-verbaux de la commission communale, litiges
Cote
413W/105
 Date
1989-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Taxis
  • Procès-verbaux de la commission communale, litiges
44

Mesures de sécurité dans le cadre de la "Guerre du Golfe"
Cote
198W/40
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

  • Mesures de sécurité dans le cadre de la "Guerre du...
45

Procès-verbaux, listes des délégués.
Cote
17W/27/1
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Elections municipales
  • Elections municipales du 20 juin 1954
  • Procès-verbaux, listes des délégués.
46

Recensement de la population, année 1982
Cote
198W/01
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

  • Recensement de la population, année 1982
47

Réseaux télécommunications et ilot EDF
Cote
344W/13
 Date
1974-1983
 Lieu - Type de document
photographie

  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

  • Urbanisme
  • Autres projets d'aménagement
  • Réseaux télécommunications et ilot EDF
48

Elections européennes du 18 juin 1989
Cote
98W/79
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Elections européennes du 18 juin 1989
49

Office de tourisme
Cote
413W/102
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tourisme / Commerce
  • Office de tourisme
50

Taxi numéro 8
Cote
198W/27
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

  • Transports
  • Taxis
  • Taxi numéro 8
51

Deuxième tour, 01/06/1997
Cote
186W/22
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Elections Législatives 1997
  • Deuxième tour, 01/06/1997
52

Élections cantonales du 17 avril 1955
Cote
17W/29
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Elections cantonales
  • Élections cantonales du 17 avril 1955
53

Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire spécifique Pompiers le 23/11/1995
Cote
186W/12
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Election des représentants du personnel au Comité Technique...
54

1951-1955
Cote
19W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 19W : Recensement militaire

  • Tableaux de recensement militaire
  • 1951-1955
55

Déroulement du vote
Cote
98W/31
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Elections législatives et régionales du 16 mars 1986
  • Déroulement du vote
56

Remplacement de M. Auguste Jarniou, conseiller municipal
Cote
98W/14
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Elections du maire et composition du conseil municipal...
  • Remplacement de M. Auguste Jarniou, conseiller municipal
57

Installation du Conseil municipal le 25/06/1995
Cote
186W/07
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Elections Municipales du 11 et 18 juin 1995
  • Installation du Conseil municipal le 25/06/1995
58

Election des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires le 23/11/1995
Cote
186W/13
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Election des représentants du personnel aux Commissions...
59

Premier et second tour
Cote
186W/23
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Elections Législatives 1997
  • Premier et second tour
60

Carnets de concessions (1999-2000)
Cote
413W/34
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Pompes funèbres
  • Carnets de concessions (1999-2000)
61

Mise en conformité hygiène des halles et marchés
Cote
413W/99
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Mise en conformité hygiène des halles et marchés
62

Élections du Comité des oeuvres sociales(COS) et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHS)
Cote
38W/22
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections relatives au personnel municipal
  • Élections du Comité des oeuvres sociales(COS) et du...
63

Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982
Cote
29W/09
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

  • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982
64

Novembre 2010
Cote
413W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Novembre 2010
65

Elections des organismes sociaux de 1947 à 1962
Cote
17W/36
 Date
1947-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections des organismes sociaux de 1947 à 1962
66

Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982
Cote
29W/08
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

  • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982
67

Procès-verbaux du scrutin du 8 mars 1959
Cote
17W/32
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1959
  • Procès-verbaux du scrutin du 8 mars 1959
68

Scrutins de 1962 à 1969
Cote
38W/16
 Date
1962-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections au Comité technique départemental des transports...
  • Scrutins de 1962 à 1969
69

Scrutins de 1969 à 1975
Cote
38W/7
 Date
1969-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections des prud'hommes
  • Scrutins de 1969 à 1975
70

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320
Cote
413W/70
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320
71

Elections prud'hommes de 1997
Cote
413W/65
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 1997
72

Elections présidentielles de juin 1969
Cote
17W/38/2
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Elections présidentielles
  • Elections présidentielles de juin 1969
73

De AATZ à JONEAU H.
Cote
98W/39
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Listes électorales
  • Listes électorales générales
  • De AATZ à JONEAU H.
74

Elections européennes de 2009
Cote
413W/80
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections européennes de 2009
75

Professions de foi et bulletins de vote ; affiches.
Cote
186W/18
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Elections du Président de la République 1995
  • Professions de foi et bulletins de vote ; affiches.
76

Morts pour la France
Cote
413W/7
 Date
1934-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Morts pour la France
  • Morts pour la France
77

Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.
Cote
413W/108
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...
78

Déclarations nominatives des salariés et employeurs.
Cote
17W/22
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections prud'homales du 12 décembre 1979
  • Déclarations nominatives des salariés et employeurs.
79

Election du maire et installation du conseil municipal
Cote
98W/22
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Elections municipales du 6 août 1983
  • Election du maire et installation du conseil municipal
80

Procès-verbaux A
Cote
413W/63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections régionales
  • Procès-verbaux A