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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Création et mise en place

    Date

    1995

    Cote

    70WCAR/1

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...
    • Création et mise en place

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  2. Résultat n°2

    Commissions territoriales des villes moyennes

    Date

    2003-2005

    Cote

    71WCAR/4

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Commissions territoriales des villes moyennes

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  3. Résultat n°3

    Création, règlement intérieur, installation, réunion

    Date

    2002-2003

    Cote

    71WCAR/2

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Création, règlement intérieur, installation, réunion

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  4. Résultat n°4

    Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999 ; Dissolution

    Date

    1999-2001

    Cote

    90WCAR/2

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
    • Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  5. Résultat n°5

    Commission n°6 (présidence de Roger David maire de Saint-Malo-de-Guersac)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/13

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°6 (présidence de Roger David maire de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  6. Résultat n°6

    Pornichet: intégration

    Date

    2002-2003

    Cote

    90WCAR/17

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Pornichet: intégration

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  7. Résultat n°7

    Projet de coopération intercommunale: réunions

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/3

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
    • Projet de coopération intercommunale: réunions

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  8. Résultat n°8

    Développement économique

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/7

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  9. Résultat n°9

    Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/12

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  10. Résultat n°10

    Assemblées plénières

    Date

    2003-2008

    Cote

    71WCAR/3

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Assemblées plénières

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  11. Résultat n°11

    Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance

    Date

    2002

    Cote

    71WCAR/1

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  12. Résultat n°12

    Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)

    Date

    2007-2009

    Cote

    71WCAR/7

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  13. Résultat n°13

    Transport: transfert de compétences

    Date

    2000-2001

    Cote

    90WCAR/5

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Transport: transfert de compétences

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  14. Résultat n°14

    Réunions des groupes de travail

    Date

    2004-2005

    Cote

    71WCAR/6

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Réunions des groupes de travail

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  15. Résultat n°15

    2002

    Date

    2002

    Cote

    70WCAR/5

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...
    • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
    • 2002

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  16. Résultat n°16

    Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire de ?)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/11

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  17. Résultat n°17

    Etat initial de l'environnement (EIE)

    Date

    2005-2006

    Cote

    99WCAR/2

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • Etat initial de l'environnement (EIE)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur

  18. Résultat n°18

    État initial de l'environnement (EIE)

    Date

    2007

    Cote

    99WCAR/6

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • État initial de l'environnement (EIE)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur

  19. Résultat n°19

    Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE): création

    Date

    2000-2001

    Cote

    90WCAR/4

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  20. Résultat n°20

    Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président de la CARENE et maire de Saint-Nazaire)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/9

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  21. Résultat n°21

    Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire de Trignac)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/10

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  22. Résultat n°22

    Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération nazairienne

    Date

    2001

    Cote

    90WCAR/20

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  23. Résultat n°23

    Plan de déplacement urbain (PDU)

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/19

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Plan de déplacement urbain (PDU)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  24. Résultat n°24

    Projet d'aménagement et de développement durable

    Date

    2006-2007

    Cote

    99WCAR/5

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • Projet d'aménagement et de développement durable

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur

  25. Résultat n°25

    1995-1996

    Date

    1995-1996

    Cote

    70WCAR/2

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...
    • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
    • 1995-1996

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  26. Résultat n°26

    Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

    Date

    1999

    Cote

    90WCAR/6

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  27. Résultat n°27

    Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/16

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  28. Résultat n°28

    Enquête publique

    Date

    2006-2007

    Cote

    99WCAR/3

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • Enquête publique

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur

  29. Résultat n°29

    Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/14

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  30. Résultat n°30

    Diagnostic

    Date

    2006-2007

    Cote

    99WCAR/4

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • Diagnostic

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur

  31. Résultat n°31

    Opération programmée de l'habitat (OPAH)

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/21

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Opération programmée de l'habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  32. Résultat n°32

    Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire de Montoir-de-Bretagne)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/8

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  33. Résultat n°33

    Concertation

    Date

    2005-2007

    Cote

    99WCAR/1

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • Concertation

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur

  34. Résultat n°34

    Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de la Région briéronne

    Date

    2000-2002

    Cote

    90WCAR/1

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  35. Résultat n°35

    Approbation

    Date

    2008

    Cote

    99WCAR/8

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • Approbation

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur

  36. Résultat n°36

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/18

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  37. Résultat n°37

    Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de Donges)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/15

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale
    • Commissions
    • Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  38. Résultat n°38

    1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    70WCAR/3

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...
    • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
    • 1997-1998

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  39. Résultat n°39

    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la région nazairienne

    Date

    1998-2007

    Cote

    92WCAR/1

    • Contexte : 92WCAR: Direction générale
    • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  40. Résultat n°40

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    70WCAR/4

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...
    • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
    • 1999-2001

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  41. Résultat n°41

    Document d'Orientations Générales (DOG)

    Date

    2006-2007

    Cote

    99WCAR/7

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • Document d'Orientations Générales (DOG)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur

  42. Résultat n°42

    Réunions du comité de pilotage

    Date

    2004-2005

    Cote

    71WCAR/5

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Réunions du comité de pilotage

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  43. Résultat n°43

    Projet arrêté

    Date

    2007

    Cote

    99WCAR/9

    • Contexte : 99WCAR: Direction générale
    • Projet arrêté

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des services / Schéma de Secteur