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Résultats de la recherche

  • 1
    Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer

    1 media

    Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer

    Date

    1975-1982

    Cote

    418W/24

    • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

    • Contentieux
    • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  • 2

    Musée municipal et projet de musée de la construction navale

    Date

    1946-1977

    Cote

    3W/93

    • Contexte : Administration de la commune

    • Tourisme loisirs chasse
    • Musée municipal et projet de musée de la construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 3

    Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales

    Date

    1992

    Cote

    471W/97

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 4

    ZAC entrée nord

    Date

    1991-1994

    Cote

    471W/93

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Opérations d'urbanisme
    • ZAC entrée nord

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 5

    Demandes de subventions

    Date

    1998

    Cote

    471W/54

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Demandes de subventions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 6

    Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Date

    1963-1965

    Cote

    3W/59

    • Contexte : Administration de la commune

    • Economie locale
    • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 7

    Feder (Fonds européens de développement régional)

    Date

    1988-1998

    Cote

    471W/99

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Feder (Fonds européens de développement régional)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 8

    Comptes rendus.

    Date

    1959-1970 , 1974

    Cote

    3W/9

    • Contexte : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
    • Comptes rendus.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 9

    Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Date

    1945-1964

    Cote

    3W/66

    • Contexte : Administration de la commune

    • Associations syndicats
    • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 10

    Assurances des propriétés communales, règlement de sinistres

    Date

    1965-1975

    Cote

    43W/7

    • Contexte : Affaires juridiques et domaniales

    • Assurances des propriétés communales, règlement de...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service des affaires juridiques et domaniales

  • 11

    Sous-marin Espadon

    Date

    1999

    Cote

    471W/20

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Sous-marin Espadon

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 12

    Evaluation de la politique de développement social

    Date

    1997-1998

    Cote

    471W/39

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Evaluation de la politique de développement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 13

    Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/46

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 14

    ACPD à Meet

    Date

    1995-1997

    Cote

    471W/67

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • ACPD à Meet

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 15

    Commission départementale d'équipements

    Date

    1965-1971

    Cote

    3W/81

    • Contexte : Administration de la commune

    • Urbanisme et équipements
    • Commission départementale d'équipements

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 16

    Dépenses de personnel

    Date

    2000

    Cote

    547W/19

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Dépenses de personnel

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 17
    Décharge de Cuneix

    1 media

    Décharge de Cuneix

    Date

    1966-1987

    Cote

    418W/21

    • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

    • Contentieux
    • Décharge de Cuneix

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  • 18

    Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/15

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Exploitation des activités touristiques et culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 19

    Athénor à Stran

    Date

    1993-1995

    Cote

    471W/64

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Athénor à Stran

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 20

    Activités de 1962 à 1981

    Date

    1962-1981

    Cote

    3W/78

    • Contexte : Administration de la commune

    • Présidence de l'office HLM
    • Activités de 1962 à 1981

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 21

    Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Date

    1993-2001

    Cote

    547W/11

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 22

    Bureau municipal

    Date

    1977-1979

    Cote

    3W/10

    • Contexte : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Bureau municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 23

    Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/84

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • Organisation des grandes manifestations culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 24

    OMJ à Théâtre Icare

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/76

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • OMJ à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 25

    Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/18

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Restructuration du site industriel de Méan et construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 26

    Analyses financières rétrospectives 

    Date

    1991-1996

    Cote

    471W/96

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Analyses financières rétrospectives 

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 27

    Plans de terrains communaux et de rues

    Date

    1974

    Cote

    43W/8

    • Contexte : Affaires juridiques et domaniales

    • Plans de terrains communaux et de rues

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service des affaires juridiques et domaniales

  • 28

    Conseil d'administration et commission paritaire locale de l'Office public HLM

    Date

    1979-1983

    Cote

    3W/80

    • Contexte : Administration de la commune

    • Présidence de l'office HLM
    • Conseil d'administration et commission paritaire locale...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 29
    Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

    1 media

    Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

    Date

    1977-1982

    Cote

    418W/15

    • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

    • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
    • Nomination/désignation de délégués divers, documents...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  • 30

    Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/112

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 31

    Patinoire

    Date

    1997-2001

    Cote

    471W/41

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Patinoire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 32
    Docks de l'Ouest à Fillaud

    1 media

    Docks de l'Ouest à Fillaud

    Date

    1948-1977

    Cote

    418W/2

    • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

    • Installations dangereuses
    • Docks de l'Ouest à Fillaud

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  • 33

    Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin et de Certé

    Date

    1978-1982

    Cote

    3W/84

    • Contexte : Administration de la commune

    • Commission départementale d'urbanisme commercial
    • Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 34

    Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.

    Date

    1985-1997

    Cote

    471W/105

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Contentieux suite à des accidents de travail
    • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 35

    Transports en commun et transports urbains

    Date

    1956-1979

    Cote

    3W/89

    • Contexte : Administration de la commune

    • Transport circulation
    • Transports en commun et transports urbains

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 36
    Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot 365 (remembrement)

    1 media

    Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot 365 (remembrement)

    Date

    1960-1961

    Cote

    418W/32

    • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

    • Enquêtes publiques
    • Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  • 37

    Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention pour l'OPAH ; chantiers d'insertion ; création d'un bâtiment pour la Croix Rouge et la Banque alimentaire

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/9

    • Contexte : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 38
    Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

    1 media

    Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

    Date

    1983

    Cote

    418W/16

    • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

    • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
    • Nomination/désignation de délégués divers, documents...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  • 39
    Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels graves

    1 media

    Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels graves

    Date

    1977

    Cote

    418W/44

    • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

    • Sinistres
    • Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  • 40

    Examens et concours

    Date

    1946-1974

    Cote

    3W/36

    • Contexte : Administration de la commune

    • Personnel municipal
    • Examens et concours

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire