Filtrer les résultats
Multimédias
  • 350
  • 9
Typologies
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 325
  • 65
Auteurs
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 114
  • 102
  • 55
  • 23
  • 23
Afficher plus

359 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SIVOM de la région briéronne

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/11

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • SIVOM de la région briéronne

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  2. Résultat n°2

    Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer

    Date

    1975-1982

    Cote

    418W/24

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Contentieux
    • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  3. Résultat n°3

    Transfert de compétences Gestion des déchets

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/10

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Gestion des déchets

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  4. Résultat n°4

    Musée municipal et projet de musée de la construction navale

    Date

    1946-1977

    Cote

    3W/93

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Tourisme loisirs chasse
    • Musée municipal et projet de musée de la construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  5. Résultat n°5

    Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales

    Date

    1992

    Cote

    471W/97

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  6. Résultat n°6

    ZAC entrée nord

    Date

    1991-1994

    Cote

    471W/93

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Opérations d'urbanisme
    • ZAC entrée nord

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  7. Résultat n°7

    Demandes de subventions

    Date

    1998

    Cote

    471W/54

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Demandes de subventions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  8. Résultat n°8

    Séances

    Date

    1996

    Cote

    463W/13

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Commission administrative Paritaire (CAP) du CCAS
    • Séances

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  9. Résultat n°9

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/3

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  10. Résultat n°10

    Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Date

    1963-1965

    Cote

    3W/59

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Economie locale
    • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  11. Résultat n°11

    Feder (Fonds européens de développement régional)

    Date

    1988-1998

    Cote

    471W/99

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Feder (Fonds européens de développement régional)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  12. Résultat n°12

    Comptes rendus.

    Date

    1959-1970 , 1974

    Cote

    3W/9

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
    • Comptes rendus.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  13. Résultat n°13

    Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Date

    1945-1964

    Cote

    3W/66

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Associations syndicats
    • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  14. Résultat n°14

    Assurances des propriétés communales, règlement de sinistres

    Date

    1965-1975

    Cote

    43W/7

    • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

    • Assurances des propriétés communales, règlement de...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service des affaires juridiques et domaniales

  15. Résultat n°15

    Sous-marin Espadon

    Date

    1999

    Cote

    471W/20

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Sous-marin Espadon

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  16. Résultat n°16

    Evaluation de la politique de développement social

    Date

    1997-1998

    Cote

    471W/39

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Evaluation de la politique de développement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  17. Résultat n°17

    Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages corporels

    Date

    1997-2002

    Cote

    463W/06

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Assurances
    • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  18. Résultat n°18

    Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/46

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  19. Résultat n°19

    Jury

    Date

    2011-2019

    Cote

    677W/3

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

    • Jury

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  20. Résultat n°20

    ACPD à Meet

    Date

    1995-1997

    Cote

    471W/67

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • ACPD à Meet

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  21. Résultat n°21

    Commission départementale d'équipements

    Date

    1965-1971

    Cote

    3W/81

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Urbanisme et équipements
    • Commission départementale d'équipements

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  22. Résultat n°22

    Dépenses de personnel

    Date

    2000

    Cote

    547W/19

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Dépenses de personnel

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  23. Résultat n°23

    Décharge de Cuneix

    Date

    1966-1987

    Cote

    418W/21

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Contentieux
    • Décharge de Cuneix

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  24. Résultat n°24

    Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/15

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Exploitation des activités touristiques et culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  25. Résultat n°25

    Athénor à Stran

    Date

    1993-1995

    Cote

    471W/64

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Athénor à Stran

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  26. Résultat n°26

    Collectivité de la CARENE et siège social

    Date

    2001-2003

    Cote

    61WCAR/1

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Collectivité de la CARENE et siège social

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  27. Résultat n°27

    Activités de 1962 à 1981

    Date

    1962-1981

    Cote

    3W/78

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Présidence de l'office HLM
    • Activités de 1962 à 1981

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  28. Résultat n°28

    Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Date

    1993-2001

    Cote

    547W/11

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  29. Résultat n°29

    Bureau municipal

    Date

    1977-1979

    Cote

    3W/10

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Bureau municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  30. Résultat n°30

    Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/84

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • Organisation des grandes manifestations culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  31. Résultat n°31

    OMJ à Théâtre Icare

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/76

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • OMJ à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  32. Résultat n°32

    Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/18

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Restructuration du site industriel de Méan et construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  33. Résultat n°33

    Analyses financières rétrospectives 

    Date

    1991-1996

    Cote

    471W/96

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Analyses financières rétrospectives 

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  34. Résultat n°34

    Plans de terrains communaux et de rues

    Date

    1974

    Cote

    43W/8

    • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

    • Plans de terrains communaux et de rues

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service des affaires juridiques et domaniales

  35. Résultat n°35

    Conseil d'administration et commission paritaire locale de l'Office public HLM

    Date

    1979-1983

    Cote

    3W/80

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Présidence de l'office HLM
    • Conseil d'administration et commission paritaire locale...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  36. Résultat n°36

    Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

    Date

    1977-1982

    Cote

    418W/15

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
    • Nomination/désignation de délégués divers, documents...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  37. Résultat n°37

    Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/112

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  38. Résultat n°38

    Patinoire

    Date

    1997-2001

    Cote

    471W/41

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Patinoire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  39. Résultat n°39
    Docks de l'Ouest à Fillaud

    1 media

    Docks de l'Ouest à Fillaud

    Date

    1948-1977

    Cote

    418W/2

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Installations dangereuses
    • Docks de l'Ouest à Fillaud

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  40. Résultat n°40

    Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin et de Certé

    Date

    1978-1982

    Cote

    3W/84

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Commission départementale d'urbanisme commercial
    • Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire