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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association pour la Protection de l'Environnement de 'Estuaire de la Loire (APEEL)

    Date

    1993-1994

    Cote

    107W/316

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Aménagement de l'estuaire
    • Association pour la Protection de l'Environnement de...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  2. Résultat n°2

    Entreprises

    Date

    1987-1992

    Cote

    107W/9

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Entreprises

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  3. Résultat n°3

    Direction de l'Eau

    Date

    1990-1991

    Cote

    107W/51

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Administration générale
    • Mairie, Directions générales
    • Direction de l'Eau

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  4. Résultat n°4

    Année 1993

    Date

    1993

    Cote

    107W/286

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Aménagement du territoire
    • Contrat de ville de l'agglomération nazairienne
    • Année 1993

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  5. Résultat n°5

    Résultats des différentes élections de 1974 à 1984 à Saint-Nazaire

    Date

    1974-1984

    Cote

    107W/347

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Vie politique
    • Elections politiques
    • Résultats des différentes élections de 1974 à 1984...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  6. Résultat n°6

    Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët

    Date

    1997-2005

    Cote

    329W/10

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Aménagements urbains
    • Quartiers
    • Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  7. Résultat n°7

    Bureau municipal

    Date

    1975-1979

    Cote

    12W/13

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...
    • Bureau municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  8. Résultat n°8

    Chantiers de l'Atlantique

    Date

    1978-1996

    Cote

    107W/264

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Entreprises, sociétés, commerces
    • Construction navale
    • Chantiers de l'Atlantique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  9. Résultat n°9

    Maison de la Mer

    Date

    1989

    Cote

    107W/139

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Culture
    • Structures culturelles
    • Maison de la Mer

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  10. Résultat n°10

    Création et mise en place

    Date

    1995

    Cote

    70WCAR/1

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...
    • Création et mise en place

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  11. Résultat n°11

    Comptes-rendus de réunions plénières

    Date

    2003-2005

    Cote

    407W/04

    • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...
    • Réunions plénières
    • Comptes-rendus de réunions plénières

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de Vie / Direction de l'Espace public / Service Domaine public

  12. Résultat n°12

    Institut National de Recherche Agronomique (INRA)

    Date

    1986

    Cote

    107W/241

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Entreprises, sociétés, commerces
    • Institut National de Recherche Agronomique (INRA)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  13. Résultat n°13

    Entraide scolaire

    Date

    1986-1987

    Cote

    107W/115

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Enseignement
    • Entraide scolaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  14. Résultat n°14

    Expositions

    Date

    1987-1994

    Cote

    107W/148

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Culture
    • Expositions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  15. Résultat n°15

    Organismes et associations de voile

    Date

    1985-1996

    Cote

    107W/157

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Sport
    • Voile
    • Organismes et associations de voile

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  16. Résultat n°16

    Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)

    Date

    2003-2007

    Cote

    329W/90

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Equipements sportifs
    • Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  17. Résultat n°17

    Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Date

    2011

    Cote

    519W/16

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...
    • Organisation du service
    • Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  18. Résultat n°18

    Fonctionnement et activités

    Date

    1985-1993

    Cote

    107W/318

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Aménagement de l'estuaire
    • Zone Internationale Atlantique (ZIA)
    • Fonctionnement et activités

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  19. Résultat n°19

    Personnel Cadres

    Date

    1989-1990

    Cote

    107W/45

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Administration générale
    • Mairie, Directions générales
    • Direction Ressources humaines
    • Personnel communal
    • Personnel Cadres

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  20. Résultat n°20

    Réalisation et extension de locaux syndicaux

    Date

    2002-2006

    Cote

    329W/95

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Maisons de quartiers et associations
    • Réalisation et extension de locaux syndicaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  21. Résultat n°21

    SERETE

    Date

    1987

    Cote

    107W/244

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Entreprises, sociétés, commerces
    • SERETE

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  22. Résultat n°22

    Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires, voirie

    Date

    1953-1980

    Cote

    329W/53

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Aménagements de voirie
    • Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  23. Résultat n°23

    Fonds interministériel de prévention de la délinquance

    Date

    2007-2009

    Cote

    519W/15

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...
    • Organisation du service
    • Fonds interministériel de prévention de la délinquance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  24. Résultat n°24

    Conseils d'administration de juillet à décembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    107W/383

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Instances extérieures
    • Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
    • Conseils d'administration de juillet à décembre 1993

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  25. Résultat n°25

    Kribi (Cameroun)

    Date

    1983-1992

    Cote

    107W/79

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Jumelage
    • Jumelages avec des villes à l'étranger
    • Kribi (Cameroun)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  26. Résultat n°26

    Fermeture de la patinoire

    Date

    2002

    Cote

    329W/88

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Equipements sportifs
    • Fermeture de la patinoire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  27. Résultat n°27

    Demandes d'interventions des particuliers à Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire dans différents domaines surtout liés à l'emploi

    Date

    1989-1992

    Cote

    107W/21

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Correspondance
    • Demandes d'interventions des particuliers à Joël Batteux,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  28. Résultat n°28

    Suivi d'entreprises

    Date

    1985-1992

    Cote

    107W/261

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Entreprises, sociétés, commerces
    • Suivi d'entreprises

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  29. Résultat n°29

    Station météorologique

    Date

    1989-1991

    Cote

    107W/328

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Environnement
    • Station météorologique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  30. Résultat n°30

    Observatoire de l'habitat

    Date

    1989-1993

    Cote

    107W/290

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Aménagement du territoire
    • Délégation Nazairienne de la Région Nazairienne (DDRN)
    • Observatoire de l'habitat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  31. Résultat n°31

    Exercice des pouvoirs de police du maire

    Date

    1956-1984

    Cote

    73W/1

    • Contexte : 73W : Sécurité publique
    • Exercice des pouvoirs de police du maire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  32. Résultat n°32

    Années 1990-1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    107W/226

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Economie
    • Chambre du Commerce et de l'Industrie
    • Années 1990-1994

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  33. Résultat n°33

    Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément Ader

    Date

    1992-2008

    Cote

    329W/72

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Aménagements de voirie
    • Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  34. Résultat n°34

    Commissions territoriales des villes moyennes

    Date

    2003-2005

    Cote

    71WCAR/4

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Commissions territoriales des villes moyennes

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  35. Résultat n°35

    Structures et dispositifs d'accompagnement

    Date

    2000-2016

    Cote

    494W/3

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...
    • Structures et dispositifs d'accompagnement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  36. Résultat n°36

    Création, règlement intérieur, installation, réunion

    Date

    2002-2003

    Cote

    71WCAR/2

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
    • Création, règlement intérieur, installation, réunion

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  37. Résultat n°37

    Année 1978

    Date

    1978

    Cote

    12W/10

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1978

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  38. Résultat n°38

    Associations politiques

    Date

    1990-1995

    Cote

    107W/191

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Fédérations, comités et associations de Saint-Nazaire
    • Associations politiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  39. Résultat n°39

    Construction et aménagement de la voie d'accès et du rond-point à la Bouletterie

    Date

    1984-1997

    Cote

    329W/61

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Aménagements de voirie
    • Construction et aménagement de la voie d'accès et du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  40. Résultat n°40

    Reconstruction du monument américain et monument aux morts pour la Patrie

    Date

    1923-2003

    Cote

    329W/104

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Autres
    • Reconstruction du monument américain et monument aux...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  41. Résultat n°41

    Loisirs des jeunes

    Date

    1980-1984

    Cote

    107W/131

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Action sociale
    • Politique sociale
    • Politique envers la jeunesse
    • Loisirs des jeunes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  42. Résultat n°42

    Commémorations

    Date

    1978-1992

    Cote

    107W/153

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Culture
    • Commémorations

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  43. Résultat n°43

    Société d'Etude et de Participation de l'Estuaire de la Loire (SEPEL)

    Date

    1990-1992

    Cote

    107W/315

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Aménagement de l'estuaire
    • Société d'Etude et de Participation de l'Estuaire de...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  44. Résultat n°44

    Comité de Développement industriel local

    Date

    1961-1988

    Cote

    107W/227

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Economie
    • Action économique
    • Comité de Développement industriel local

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  45. Résultat n°45

    Voyages du maire ou du cabinet

    Date

    1990-1991

    Cote

    107W/100

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Relations publiques et protocole
    • Voyages du maire ou du cabinet

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  46. Résultat n°46

    Aménagement de l'espaces de proximité

    Date

    2002-2006

    Cote

    329W/115

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Autres
    • Aménagement de l'espaces de proximité

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  47. Résultat n°47

    Projet et organisation de courses

    Date

    1986-1996

    Cote

    107W/158

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Sport
    • Voile
    • Courses et transats
    • Projet et organisation de courses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  48. Résultat n°48

    Club Philatélique Nazairien

    Date

    1989-1994

    Cote

    107W/189

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Fédérations, comités et associations de Saint-Nazaire
    • Club Philatélique Nazairien

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  49. Résultat n°49

    Projet Euroroute

    Date

    1985

    Cote

    107W/304

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Transport - Communication
    • Transport collectif
    • Projet Euroroute

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  50. Résultat n°50

    Plan éducatif local

    Date

    2008-2010

    Cote

    519W/6

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...
    • Rapports d'activités, bilans
    • Plan éducatif local

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  51. Résultat n°51

    Conventions Nationales du Mouvement Des Citoyens, mars 1995 et février 1996

    Date

    1995-1996

    Cote

    107W/345

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Vie politique
    • Mouvement Des Citoyens (MDC)
    • Conventions Nationales du Mouvement Des Citoyens, mars...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  52. Résultat n°52

    Création et développement d'itinéraires cyclables

    Date

    1997-2003

    Cote

    329W/126

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Aménagements des espaces verts et environnement
    • Création et développement d'itinéraires cyclables

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  53. Résultat n°53

    Année 1996

    Date

    1997

    Cote

    107W/398

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Instances extérieures
    • Ecole des Mines
    • Année 1996

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  54. Résultat n°54

    Foyer du Jeune Travailleur (FJT)

    Date

    1984-1996

    Cote

    107W/123

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Action sociale
    • Insertion sociale et professionnelle
    • Foyer du Jeune Travailleur (FJT)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  55. Résultat n°55

    Direction Administration générale

    Date

    1992-1995

    Cote

    107W/36

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Administration générale
    • Mairie, Directions générales
    • Direction Administration générale

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  56. Résultat n°56

    Instances et dossiers de 1993

    Date

    1993

    Cote

    107W/362

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Instances extérieures
    • Centre Hospitalier (CH)
    • Instances et dossiers de 1993

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  57. Résultat n°57

    Acoustique des voies communales

    Date

    1996-2001

    Cote

    329W/76

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Aménagements de voirie
    • Acoustique des voies communales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  58. Résultat n°58

    Maison des Ecrivains Etrangers et Traducteurs (MEET)

    Date

    1985-1993

    Cote

    107W/138

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Culture
    • Structures culturelles
    • Maison des Ecrivains Etrangers et Traducteurs (MEET)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  59. Résultat n°59

    Délibérations, cahiers des charges, comptes rendus, documents financiers, rapports, correspondance, plans

    Date

    1994-2000

    Cote

    329W/6

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Aménagements urbains
    • Quartiers
    • Zones NA (naturelle) de Saint-Marc
    • Délibérations, cahiers des charges, comptes rendus,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  60. Résultat n°60

    Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

    Date

    1984

    Cote

    89W/1

    • Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire
    • Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Michel Euxibie, élu au personnel

  61. Résultat n°61

    Associations relatives à la vie des quartiers

    Date

    1992-1994

    Cote

    107W/194

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Fédérations, comités et associations de Saint-Nazaire
    • Associations relatives à la vie des quartiers

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  62. Résultat n°62

    2006-2008

    Date

    2006-2008

    Cote

    329W/40

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Aménagements urbains
    • Ville Port 2
    • Partie Petit Maroc
    • Suivi du projet
    • 2006-2008

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  63. Résultat n°63

    Année 1992

    Date

    1992-1993

    Cote

    107W/394

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Instances extérieures
    • Ecole des Mines
    • Année 1992

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  64. Résultat n°64

    Années 1974,1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    107W/207

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Urbanisme-Habitat
    • Habitat
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (OPHLM)
    • Années 1974,1980

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  65. Résultat n°65

    Année 1968

    Date

    1968-1969

    Cote

    12W/2

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1968

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  66. Résultat n°66

    Association Pour le Transport Public (APTP)

    Date

    1984-1987

    Cote

    107W/300

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Transport - Communication
    • Transport collectif
    • Association Pour le Transport Public (APTP)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  67. Résultat n°67

    Deuxième Rencontres Audiovisuel et Mouvement Ouvrier, les 23, 24 et 25 janvier 1986

    Date

    1986

    Cote

    107W/141

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Culture
    • Manifestations culturelles
    • Deuxième Rencontres Audiovisuel et Mouvement Ouvrier,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  68. Résultat n°68

    Stand de tir

    Date

    1982-1985

    Cote

    107W/161

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Culture - Sport et vie associative
    • Sport
    • Clubs et associations liées au sport
    • Stand de tir

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  69. Résultat n°69

    Années 1988-1991

    Date

    1988-1991

    Cote

    107W/94

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Associations et fédérations des Maires de France
    • FMVM (Fédération des Maires des Villes Moyennes)
    • Années 1988-1991

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  70. Résultat n°70

    Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM)

    Date

    1983-1989

    Cote

    107W/333

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Intercommunalité
    • Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  71. Résultat n°71

    Instances et dossiers de 1992

    Date

    1992

    Cote

    107W/361

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Instances extérieures
    • Centre Hospitalier (CH)
    • Instances et dossiers de 1992

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  72. Résultat n°72

    Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Date

    2007-2008

    Cote

    519W/14

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...
    • Organisation du service
    • Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  73. Résultat n°73

    Société Coopérative d'Equipement

    Date

    1977-1985

    Cote

    107W/236

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Entreprises, sociétés, commerces
    • Société Coopérative d'Equipement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  74. Résultat n°74

    Société industrielle pour le développement de la sécurité (SIDES)

    Date

    1986-1995

    Cote

    107W/242

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Entreprises, sociétés, commerces
    • Société industrielle pour le développement de la sécurité...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  75. Résultat n°75

    Année 1966

    Date

    1966-1967

    Cote

    12W/1

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1966

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  76. Résultat n°76

    Européenne d'Etude Electroniques et Informatiques (3EI)

    Date

    1991

    Cote

    107W/252

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Entreprises, sociétés, commerces
    • Européenne d'Etude Electroniques et Informatiques (3EI)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  77. Résultat n°77

    Conseils d'administration de septembre à novembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    107W/379

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Instances extérieures
    • Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
    • Conseils d'administration de septembre à novembre 1991

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  78. Résultat n°78

    Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés et du gymnase du stade Léo Lagrange

    Date

    2003-2005

    Cote

    329W/121

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Autres
    • Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  79. Résultat n°79

    Police et justice

    Date

    1973-1981

    Cote

    12W/16

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...
    • Police et justice

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  80. Résultat n°80

    Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1983-2006

    Cote

    407W/10

    • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...
    • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
    • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de Vie / Direction de l'Espace public / Service Domaine public