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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
329W/10
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët
Résultat n°2
Cote
12W/13
Date
1975-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Bureau municipal
Résultat n°3
Cote
70WCAR/1
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Création et mise en place
Résultat n°4
Cote
407W/04
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
Résultat n°5
Cote
329W/90
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)
Résultat n°6
Cote
519W/16
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
Résultat n°7
Cote
329W/95
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Maisons de quartiers et associations
  • Réalisation et extension de locaux syndicaux
Résultat n°8
Cote
329W/53
Date
1953-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires,...
Résultat n°9
Cote
519W/15
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Fonds interministériel de prévention de la délinquance
Résultat n°10
Cote
329W/88
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Fermeture de la patinoire
Résultat n°11
Cote
73W/1
Date
1956-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 73W : Sécurité publique

  • Exercice des pouvoirs de police du maire
Résultat n°12
Cote
329W/72
Date
1992-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément...
Résultat n°13
Cote
71WCAR/4
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Commissions territoriales des villes moyennes
Résultat n°14
Cote
494W/3
Date
2000-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Structures et dispositifs d'accompagnement
Résultat n°15
Cote
71WCAR/2
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Création, règlement intérieur, installation, réunion
Résultat n°16
Cote
12W/10
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1978
Résultat n°17
Cote
329W/61
Date
1984-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Construction et aménagement de la voie d'accès et du...
Résultat n°18
Cote
329W/104
Date
1923-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Reconstruction du monument américain et monument aux...
Résultat n°19
Cote
329W/115
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Aménagement de l'espaces de proximité
Résultat n°20
Cote
519W/6
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Plan éducatif local
Résultat n°21
Cote
329W/126
Date
1997-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Création et développement d'itinéraires cyclables
Résultat n°22
Cote
329W/76
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Acoustique des voies communales
Résultat n°23
Cote
329W/6
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Zones NA (naturelle) de Saint-Marc
  • Délibérations, cahiers des charges, comptes rendus,...
Résultat n°24
Cote
89W/1
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire

  • Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.
Résultat n°25
Cote
329W/40
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Ville Port 2
  • Partie Petit Maroc
  • Suivi du projet
  • 2006-2008
Résultat n°26
Cote
12W/2
Date
1968-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1968
Résultat n°27
Cote
519W/14
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
Résultat n°28
Cote
12W/1
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1966
Résultat n°29
Cote
329W/121
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés...
Résultat n°30
Cote
12W/16
Date
1973-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Police et justice
Résultat n°31
Cote
407W/10
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
Résultat n°32
Cote
519W/4
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Observatoire social
Résultat n°33
Cote
329W/97
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Base des sous-marins
  • Rampe d'accès
  • DCE tome 1 (en deux parties)
Résultat n°34
Cote
329W/79
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Aménagement de la rue des Noisetiers
Résultat n°35
Cote
329W/5
Date
1991-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Développement social des quartiers de la Chesnaie,...
Résultat n°36
Cote
71WCAR/3
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Assemblées plénières
Résultat n°37
Cote
329W/16
Date
1992-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC Océanis
  • Création et aménagement 1992-1998
Résultat n°38
Cote
407W/05
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Autorisations de travaux
  • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
Résultat n°39
Cote
329W/136
Date
1974-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Application par la municipalité
Résultat n°40
Cote
329W/110
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Espace Civique (quartier de la Chesnaie)
Résultat n°41
Cote
329W/2
Date
1985-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Aménagement du Petit Maroc
Résultat n°42
Cote
329W/84
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Projet du Parc des sports (Porcé)
Résultat n°43
Cote
329W/85
Date
1981-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Aménagement du terrain de sports (Reton)
Résultat n°44
Cote
329W/56
Date
1972-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Lotissements de la Bernerie, de la Belle Hautière,...
Résultat n°45
Cote
329W/133
Date
1989-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Installations et aménagements liés à des animations...
  • Nuits des docks
Résultat n°46
Cote
329W/66
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Récolement des réseaux du parking Lebon Passage
Résultat n°47
Cote
407W/09
Date
1986-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
Résultat n°48
Cote
329W/14
Date
1980-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • Aménagements de la ZAC du Prazillon
Résultat n°49
Cote
519W/5
Date
2006-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Société de Transport de l'Agglomération Nazairienne...
Résultat n°50
Cote
71WCAR/1
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance
Résultat n°51
Cote
329W/60
Date
1983-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Création de lotissements à Herbins
Résultat n°52
Cote
329W/118
Date
2002-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Construction du Théâtre
Résultat n°53
Cote
329W/35
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Ville Port 2
  • Partie Petit Maroc
  • Suivi du projet
  • 2002-2004
Résultat n°54
Cote
71WCAR/7
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)
Résultat n°55
Cote
329W/114
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Construction du pôle d'apprentissage CCI
Résultat n°56
Cote
329W/57
Date
1978-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Déchetterie de Cuneix et dépotoirs
Résultat n°57
Cote
329W/106
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Installation de la stèle commémorative des aviateurs...
Résultat n°58
Cote
519W/1
Date
1998-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Documentation, bilan sur la délinquance nazairienne...
Résultat n°59
Cote
329W/25
Date
1989-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Centre-ville et Paquebot
  • Achèvement et aménagements
Résultat n°60
Cote
329W/134
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Installations et aménagements liés à des animations...
  • Etapes du Tour de France
Résultat n°61
Cote
12W/11
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1979
Résultat n°62
Cote
71WCAR/6
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Réunions des groupes de travail
Résultat n°63
Cote
329W/138
Date
1985-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Pollutions dues à des marées noires (notamment Erika)...
Résultat n°64
Cote
70WCAR/5
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 2002
Résultat n°65
Cote
329W/109
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation des logements des instituteurs
Résultat n°66
Cote
329W/96
Date
2002-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Maisons de quartiers et associations
  • Construction des locaux associatifs UMP
Résultat n°67
Cote
329W/91
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Construction de la salle de sports du Petit Caporal...
Résultat n°68
Cote
519W/10
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Gestion urbaine de proximité
Résultat n°69
Cote
329W/28
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Ville Port 1
  • Montage du projet et du DCE
Résultat n°70
Cote
519W/11
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Médiateurs
Résultat n°71
Cote
329W/26
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Ville Port 1
  • Projet
Résultat n°72
Cote
12W/15
Date
1960-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Demandes d'acquisition de terrains
Résultat n°73
Cote
329W/80
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Groupes scolaires et bâtiments liés à l'enfance
  • Aménagement du parvis de la cité scolaire
Résultat n°74
Cote
519W/7
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Prévenir et Réparer
Résultat n°75
Cote
329W/58
Date
1978-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Rue du Commandant Charcot ; contentieux ; lotissements...
Résultat n°76
Cote
329W/82
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Groupes scolaires et bâtiments liés à l'enfance
  • Extension, réhabilitation, construction des écoles
Résultat n°77
Cote
329W/70
Date
1991-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Aménagements de la rue Ferdinand Buisson, de la rue...
Résultat n°78
Cote
329W/112
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation de la Halle nord (Quai Demange)
Résultat n°79
Cote
329W/68
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Aménagement de la voie de liaison du boulevard de l'Université
Résultat n°80
Cote
494W/2
Date
1998-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Contrats locaux de sécurité