1 125 résultats

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  1. Résultat n°1

    Garage Olympic sur la place de la gare, rue de la Ville Halluard: dépôt de liquides inflammables

    Date

    1975-1977

    Cote

    551W/75

    • Contexte : 551W : Espace public - Voirie
    • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
    • Garage Olympic sur la place de la gare, rue de la Ville...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de vie / Domaine public

  2. Résultat n°2

    Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/27

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  3. Résultat n°3

    Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au 23/09/2014

    Date

    2014

    Cote

    1RCAR/30

    • Contexte : 1RCAR : Assemblées
    • Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au...

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  4. Résultat n°4

    Personnes à mobilité réduite

    Date

    1995-1997

    Cote

    256W/88

    • Contexte : 256W : Politique de la Ville
    • Structures et actions en lien avec le handicap
    • Personnes à mobilité réduite

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

  5. Résultat n°5

    10058- Huile sur toile d'Eugène Hieblot, restauration d'œuvre d'art

    Date

    2010

    Cote

    534W/39

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2010
    • 10058- Huile sur toile d'Eugène Hieblot, restauration...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  6. Résultat n°6

    09055- Groupe scolaire Carnot, restructuration des sanitaires

    Date

    2009

    Cote

    534W/45

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2010
    • 09055- Groupe scolaire Carnot, restructuration des...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  7. Résultat n°7

    Atelier de fabrication de peintures et vernis (société Pesymo) près de la Ville Heulin - Brais: dépôt de produits inflammables

    Date

    1958-1959

    Cote

    551W/64

    • Contexte : 551W : Espace public - Voirie
    • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
    • Atelier de fabrication de peintures et vernis (société...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de vie / Domaine public

  8. Résultat n°8

    Fiches lecteurs pour 2014

    Date

    2014

    Cote

    512W/3

    • Contexte : 512W : Archives - Ressources documentaires
    • Fiches lecteurs pour la consultation d'archives
    • Fiches lecteurs pour 2014

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Archives municipales - Ressources documentaires

  9. Résultat n°9

    "Gymnase de Méan-Penhoët : avant-projet sommaire (AVP), 1997, plans réalisés par C. Cochy, architecte, plans des terrains de football UMP (Union Méan-Penhoët), compte-rendu de réunion du 29/01/1997, programme Gymnase du 06/02/1997 ; Caractère de la zone UB, POS 1996 ; Notes de la conversation entre M. Pommiès et C. Elary du 03/12/1996."

    Date

    1996-1997

    Cote

    192W/12

    • Contexte : 192W : Elus
    • Administration municipale
    • Direction des Sports
    • "Gymnase de Méan-Penhoët : avant-projet sommaire (AVP),...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  10. Résultat n°10

    Délibérations en conseil municipal, années 1978 à 1991

    Date

    1978-1991

    Cote

    384W/3

    • Contexte : 384W : Finances
    • Délibérations en conseil municipal, années 1978 à 1991

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires financières

  11. Résultat n°11

    Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au 05/02/2019

    Date

    2018-2019

    Cote

    1RCAR/51

    • Contexte : 1RCAR : Assemblées
    • Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au...

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  12. Résultat n°12

    Direction de l'Education.- CTP (Comité Technique Paritaire) Petite-Enfance du 28/05/1999 et municipalisation de la Petite-Enfance du 03/12/1996 ; Projet d'ARVE (Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant), ZEP (Zone d'Education Prioritaire) Pierre Norange ; Memento du Directeur d'Ecole, année 1990-1991, réalisé par le Service de l'Enseignement de la ville de Saint-Nazaire ; Etat des lieux du domaine de l'Education, janvier 2000 ; Etat des lieux du système éducatif, secteur Education, janvier 1999 ; Gardiennage, 06/12/1995 (situation actuelle misions, propositions de nouveau réglement).

    Date

    1990-1999

    Cote

    192W/19

    • Contexte : 192W : Elus
    • Administration municipale
    • Direction de l'Education.- CTP (Comité Technique Paritaire)...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  13. Résultat n°13

    Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au 29/03/2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    1RCAR/5

    • Contexte : 1RCAR : Assemblées
    • Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au...

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  14. Résultat n°14

    Galerie d'arts nazairienne

    Date

    2015

    Cote

    479W/41

    • Contexte : 479W : Finances
    • Subventions aux associations
    • Galerie d'arts nazairienne

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  15. Résultat n°15

    Direction de la propreté publique.- Unité collecte des déchets : projet de réorganisation ; Unité de nettoiement : axes d'amélioration et de développement, 1997 ; CTP 26/01/1996 : restructuration du ménage et du nettoyage des bâtiments municipaux ; Bureau Municipal du 15/01/1996 : restructuration du ménage et du nettoyage des bâtiments municipaux ; Logistique Ménage, document pour le CTP du 22/05/1996.

    Date

    1994-1997

    Cote

    192W/21

    • Contexte : 192W : Elus
    • Administration municipale
    • Direction de la propreté publique.- Unité collecte...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  16. Résultat n°16

    Rapport de police sur la délinquance

    Date

    1991-1992

    Cote

    256W/42

    • Contexte : 256W : Politique de la Ville
    • Dispositifs, structures et actions de prévention de...
    • Rapport de police sur la délinquance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

  17. Résultat n°17

    Association Festiv'hall

    Date

    2015

    Cote

    479W/46

    • Contexte : 479W : Finances
    • Subventions aux associations
    • Association Festiv'hall

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  18. Résultat n°18

    Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)

    Date

    1992-1997

    Cote

    256W/79

    • Contexte : 256W : Politique de la Ville
    • Relations avec les associations de solidarité
    • Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

  19. Résultat n°19

    Fiches actions 1996

    Date

    1996

    Cote

    256W/10

    • Contexte : 256W : Politique de la Ville
    • Contrats de Ville
    • Fiches actions 1996

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

  20. Résultat n°20

    Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

    Date

    2003

    Cote

    9WCAR/11

    • Contexte : 9WCAR : Assemblées
    • Conseils communautaires
    • Délibérations CARENE et communes membres, conventions,...
    • Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  21. Résultat n°21

    M09106 lot 01ST1 Mateloc SCOOP, titulaire SATEM

    Date

    2011

    Cote

    586W/27

    • Contexte : 586W : Marchés publics soldés, pièces administratives
    • Marchés et conventions soldés en 2011 
    • Marchés de travaux d'accessibilité aux usagers de l'Hôtel...
    • M09106 lot 01ST1 Mateloc SCOOP, titulaire SATEM

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Finances / Performance administrative, juridique et financière

  22. Résultat n°22

    Comité Nazairien de Soutien à la R.A.S.D

    Date

    2015

    Cote

    479W/90

    • Contexte : 479W : Finances
    • Subventions aux associations
    • Comité Nazairien de Soutien à la R.A.S.D

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  23. Résultat n°23

    Haltes d'enfants Les Petites Canailles ; Les Petits Clowns ; Les Gabiers ; La Ribambelle ; Le Petit Prince ; Les Petits Loups de Mer ; crèche collective

    Date

    1992-1994

    Cote

    466W/20

    • Contexte : 466W : Finances
    • Régies de recettes abrogées
    • Direction de la Petite Enfance
    • Haltes d'enfants Les Petites Canailles ; Les Petits...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative, Juridique et Financière / Finances

  24. Résultat n°24

    Séance du 8 septembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    551W/53

    • Contexte : 551W : Espace public - Voirie
    • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
    • Séance du 8 septembre 2000

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de vie / Domaine public

  25. Résultat n°25

    11225- Théâtre, aménagement des espaces publics

    Date

    2012

    Cote

    534W/61

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2012
    • 11225- Théâtre, aménagement des espaces publics

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  26. Résultat n°26

    Registre du 31/08/2006 au 03/09/2012

    Date

    Entre le 31 août 2006 et le 03 septembre 2012

    Cote

    4RCAR/5

    • Contexte : 4RCAR : Ressources humaines
    • Registre du 31/08/2006 au 03/09/2012

    Producteur :

    CARENE / Ressources humaines

  27. Résultat n°27

    Les chœurs d'Arti Show

    Date

    2015

    Cote

    479W/23

    • Contexte : 479W : Finances
    • Subventions aux associations
    • Les chœurs d'Arti Show

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  28. Résultat n°28

    Théâtre Athénor : dossier "Voyage au pays des arbres", mars 1996.

    Date

    1996

    Cote

    194W07

    • Contexte : 194W : Cabinet - Élus
    • Théâtre Athénor : dossier "Voyage au pays des arbres",...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  29. Résultat n°29

    Convention entre la Ville de Saint-Nazaire et le Ministère de la Culture, le 1er septembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    194W06

    • Contexte : 194W : Cabinet - Élus
    • Convention entre la Ville de Saint-Nazaire et le Ministère...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  30. Résultat n°30

    Maison de retraite Le Traict

    Date

    1987-1990

    Cote

    256W/94

    • Contexte : 256W : Politique de la Ville
    • Structures et actions en faveur des personnes âgées
    • Maison de retraite Le Traict

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

  31. Résultat n°31

    Commissions groupées Schéma de secteur

    Date

    2006-2008

    Cote

    39WCAR/16

    • Contexte : 39WCAR : Assemblées
    • Commissions
    • Commissions groupées Schéma de secteur

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  32. Résultat n°32

    Maire/Elus : Cabinet du Maire

    Date

    2001-2002

    Cote

    466W/80

    • Contexte : 466W : Finances
    • Régies d'avances abrogées
    • Maire/Elus : Cabinet du Maire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative, Juridique et Financière / Finances

  33. Résultat n°33

    Registre des décisions du 02/11/2021 au 30/12/2021

    Date

    2021

    Cote

    3RRCAR/38

    • Contexte : 3RRCAR : Registres des décisions du Président
    • Registre des décisions du 02/11/2021 au 30/12/2021

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  34. Résultat n°34

    08046- Accident de la passerelle du Queen Mary 2, commande publique artistique à la mémoire des victimes

    Date

    2008

    Cote

    534W/55

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2011
    • 08046- Accident de la passerelle du Queen Mary 2, commande...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  35. Résultat n°35

    Bureaux des 14 octobre et 18 novembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    275WCAR/3

    • Contexte : 275WCAR : Assemblées
    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux des 14 octobre et 18 novembre 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  36. Résultat n°36

    Collecte des ordures ménagères à Saint-Malo-de-Guersac : compte-rendu annuel d'exploitation par Grandjouan Onyx

    Date

    2001

    Cote

    80WCAR/13

    • Contexte : 80WCAR : Gestion des déchets
    • Collecte des ordures ménagères à Saint-Malo-de-Guersac...

    Producteur :

    CARENE / Geston des déchets

  37. Résultat n°37

    Conseils des 15 avril et 22 avril 2014

    Date

    2014

    Cote

    250WCAR/2

    • Contexte : 250WCAR : Assemblées
    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils des 15 avril et 22 avril 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  38. Résultat n°38

    Tam Tam Production

    Date

    2015

    Cote

    479W/63

    • Contexte : 479W : Finances
    • Subventions aux associations
    • Tam Tam Production

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  39. Résultat n°39

    08120- Hôtel de Ville, travaux d'accès pour les personnes à mobilité réduite

    Date

    2008-2011

    Cote

    534W/32

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2010
    • 08120- Hôtel de Ville, travaux d'accès pour les personnes...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  40. Résultat n°40

    09163- Plate forme logistique de Coulvé et centre technique d'Avalix, étude de programmation et d'économie de la construction

    Date

    2011-2012

    Cote

    534W/71

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2012
    • 09163- Plate forme logistique de Coulvé et centre technique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  41. Résultat n°41

    Collecte porte à porte à Saint-Malo-de-Guersac et à Saint-André-des-Eaux : compte-rendu annuel d'exploitation par Grandjouan Onyx

    Date

    2002

    Cote

    80WCAR/14

    • Contexte : 80WCAR : Gestion des déchets
    • Collecte porte à porte à Saint-Malo-de-Guersac et à...

    Producteur :

    CARENE / Geston des déchets

  42. Résultat n°42

    Registre du Conseil communautaire du 1er juin 2012

    Date

    2012

    Cote

    1RCAR/22

    • Contexte : 1RCAR : Assemblées
    • Registre du Conseil communautaire du 1er juin 2012

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  43. Résultat n°43

    Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/30

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  44. Résultat n°44

    Bureaux du 14 février, 21 mars, 28 mars et 18 avril 2006

    Date

    2006

    Cote

    22WCAR/6

    • Contexte : 22WCAR : Assemblées
    • Bureaux communautaires: dossiers de préparation de...
    • Bureaux du 14 février, 21 mars, 28 mars et 18 avril...

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  45. Résultat n°45

    Conseils du 24 avril et 19 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    39WCAR/1

    • Contexte : 39WCAR : Assemblées
    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils du 24 avril et 19 juin 2007

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  46. Résultat n°46

    Conseils du 14 février, 28 mars et 16 mai 2006

    Date

    2006

    Cote

    22WCAR/1

    • Contexte : 22WCAR : Assemblées
    • Conseils communautaires: dossiers de préparation de...
    • Conseils du 14 février, 28 mars et 16 mai 2006

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  47. Résultat n°47

    Conseils du 5 février et 26 mars 2013

    Date

    2013

    Cote

    225WCAR/1

    • Contexte : 225WCAR : Assemblées
    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils du 5 février et 26 mars 2013

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  48. Résultat n°48

    Adduction en eau potable: optimisation des apports d'eau de dilution de Campbon vers Férel

    Date

    2001

    Cote

    188WCAR/8

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Adduction en eau potable: optimisation des apports...

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  49. Résultat n°49

    Sport collectif.- Rugby : présentation du centre de formation, 1999 ; Football : SNPFC Saint-Nazaire Football Club : dossier comptable et de gestion, 1999-2000, bilan d'ouverture au 01/07/1995, rapport sur le Saint-Nazaire Football Club, 1999-2000 ; Handball : projet de création d'une structure pour la pratique du hand-ball au niveau national sur la région nazairienne, 20/03/1999 ; Basket : Dossier "Vaillante Immaculée Saint-Nazaire Basket : remise de récompense le 23/05/1999", Dossier Etoile Claire Joie : courriers, contrat de travail, convention de mise à disposition, convention Sport de Haut-niveau, notes diverses), 1999 ; Rapport à l'intention de Monsieur le Maire de Saint-Nazaire sur la situation financière du Saint-Nazaire Volley-Ball, et les perspectives d'avenir, tant dans le domaine sportif que dans celui de la gestion du club, 1992.

    Date

    1992-1999

    Cote

    192W/13

    • Contexte : 192W : Elus
    • Administration municipale
    • Direction des Sports
    • Sport collectif.- Rugby : présentation du centre de...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  50. Résultat n°50

    Réhabilitation et conventionnement

    Date

    1993-1998

    Cote

    256W/51

    • Contexte : 256W : Politique de la Ville
    • Foyer des jeunes travailleurs
    • Réhabilitation et conventionnement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

  51. Résultat n°51

    Registre des décisions du 24/04/2019 au 19/07/2019

    Date

    2019

    Cote

    3RRCAR/28

    • Contexte : 3RRCAR : Registres des décisions du Président
    • Registre des décisions du 24/04/2019 au 19/07/2019

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  52. Résultat n°52

    Service topographie, Plan de Ville

    Date

    1987

    Cote

    466W/10

    • Contexte : 466W : Finances
    • Régies de recettes abrogées
    • Service topographie, Plan de Ville

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative, Juridique et Financière / Finances

  53. Résultat n°53

    90 ans de l'aéronautique

    Date

    2013-2014

    Cote

    486W/23

    • Contexte : 486W : Communication
    • Organisation d'évènementiels
    • 90 ans de l'aéronautique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Animations événementielles

  54. Résultat n°54

    Montoir-de-Bretagne : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/11

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Montoir-de-Bretagne : dossier administratif, notice...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  55. Résultat n°55

    Economie et entreprises.- Taxe d'apprentissage : versements, 1986, brochure, 1987 ; Orientation : Le développement économique et les territoires (programmation PGD2), 1996 ; Demande d'autorisation de création d'un multiplexe de 9 salles à Saint-Nazaire auprès de la C.D.E.C. (Commission Départementales de l'Equipement Cinématographique), 1998 ; Fonds pour l'ouverture internationale, entreprises interface : bilans et perspectives, 2000 ; Réseau de télécommunications à haut débit, étude d'opportunité, 2000.

    Date

    1986-2000

    Cote

    196W/02

    • Contexte : 196W : Cabinet - Élus
    • Economie et entreprises.- Taxe d'apprentissage : versements,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire

  56. Résultat n°56

    Établissements et locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée: correspondances, documentation, recensement, fiches de renseignement par établissement, études acoustiques, guide pour la réalisation des études d'impact des nuisances sonores

    Date

    1991-2004

    Cote

    551W/59

    • Contexte : 551W : Espace public - Voirie
    • Établissements et locaux recevant du public et diffusant...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de vie / Domaine public

  57. Résultat n°57

    Cimetières

    Date

    1978-2000

    Cote

    466W/46

    • Contexte : 466W : Finances
    • Régies de recettes abrogées
    • Direction de la Population
    • Cimetières

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative, Juridique et Financière / Finances

  58. Résultat n°58

    Réunions 2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    469WCAR/1

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions 2008-2011

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  59. Résultat n°59

    Arts plastiques.- Réflexion/proposition pour une convention Ville-Etat délégation aux arts plastiques, document de travail, convention de ville arts plastiques entre l'Etat et Saint-Nazaire, 1993 ; Ecole Municipale d'Arts Plastiques Camille Claudel, aménagement des espaces intérieurs : projet, fiche financière, plans, 1996.

    Date

    1993-1996

    Cote

    194W16

    • Contexte : 194W : Cabinet - Élus
    • Arts plastiques.- Réflexion/proposition pour une convention...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  60. Résultat n°60

    Centre d'enfouissement technique et déchetterie de Cuneix à Saint-Nazaire ; réalisation de deux piézomètres de contrôle (remise en etat et étanchéification) : comptes-rendus de travaux, plans

    Date

    1990-2003

    Cote

    80WCAR/28

    • Contexte : 80WCAR : Gestion des déchets
    • Centre d'enfouissement technique et déchetterie de...

    Producteur :

    CARENE / Geston des déchets

  61. Résultat n°61

    Radio étudiante Prun', implantation à Saint-Nazaire

    Date

    2002

    Cote

    486W/1

    • Contexte : 486W : Communication
    • Radio étudiante Prun', implantation à Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Animations événementielles

  62. Résultat n°62

    08228- Acquisition d'un piano numérique

    Date

    2008

    Cote

    534W/10

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2009
    • 08228- Acquisition d'un piano numérique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  63. Résultat n°63

    Association des paralysés de France, création d'une section spécialisée au sein du Service éducation et soins spécialisés à domicile (SESSD)

    Date

    1993-1998

    Cote

    256W/87

    • Contexte : 256W : Politique de la Ville
    • Structures et actions en lien avec le handicap
    • Association des paralysés de France, création d'une...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

  64. Résultat n°64

    09188- Acquisition instrumentale et chorégraphique

    Date

    2009-2010

    Cote

    534W/27

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2010
    • 09188- Acquisition instrumentale et chorégraphique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  65. Résultat n°65

    Etat des lieux des installations thermiques, mai 1997.

    Date

    1997

    Cote

    194W20

    • Contexte : 194W : Cabinet - Élus
    • Etat des lieux des installations thermiques, mai 1997.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  66. Résultat n°66

    Haltes d'enfants et Centres de loisirs maternel ; haltes-garderies Le Petit Prince et La Ribambelle ; crèche collective

    Date

    1996-2004

    Cote

    466W/21

    • Contexte : 466W : Finances
    • Régies de recettes abrogées
    • Direction de la Petite Enfance
    • Haltes d'enfants et Centres de loisirs maternel ; haltes-garderies...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative, Juridique et Financière / Finances

  67. Résultat n°67

    Registre du Conseil communautaire du 07/12/2021

    Date

    2021

    Cote

    1RCAR/65

    • Contexte : 1RCAR : Assemblées
    • Registre du Conseil communautaire du 07/12/2021

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  68. Résultat n°68

    Service Médico-Social du personnel municipal : création du service, note de présentation.

    Date

    Vers 1995

    Cote

    192W/23

    • Contexte : 192W : Elus
    • Administration municipale
    • Service Médico-Social du personnel municipal : création...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du groupe majoritaire

  69. Résultat n°69

    Approbation de la modification n°1 : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/4

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Approbation de la modification n°1 : dossier administratif,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  70. Résultat n°70

    Bureaux du 13 décembre 2011 et 24 janvier 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    184WCAR/5

    • Contexte : 184WCAR : Assemblées
    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux du 13 décembre 2011 et 24 janvier 2012.

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  71. Résultat n°71

    Tirage n°3 (+1 et 2) crédit long terme renouvelable du Crédit Local de France Dexia

    Date

    2016

    Cote

    703W/3

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Tirage n°3 (+1 et 2) crédit long terme renouvelable...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  72. Résultat n°72

    TRANQ'S (anciennement West Team)

    Date

    2015

    Cote

    479W/67

    • Contexte : 479W : Finances
    • Subventions aux associations
    • TRANQ'S (anciennement West Team)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  73. Résultat n°73

    Registre des décisions du 02/08/2018 au 04/12/2018

    Date

    2018

    Cote

    3RRCAR/26

    • Contexte : 3RRCAR : Registres des décisions du Président
    • Registre des décisions du 02/08/2018 au 04/12/2018

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  74. Résultat n°74

    Bureau du 4 février 2014

    Date

    2014

    Cote

    250WCAR/6

    • Contexte : 250WCAR : Assemblées
    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureau du 4 février 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  75. Résultat n°75

    OPAH 2011-2016 ; élaboration, diagnostic

    Date

    2011-2016

    Cote

    460WCAR/4

    • Contexte : 460WCAR : Habitat
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
    • OPAH 2011-2016 ; élaboration, diagnostic

    Producteur :

    CARENE / Habitat

  76. Résultat n°76

    Registre du Conseil communautaire du 29/06/2021

    Date

    2021

    Cote

    1RCAR/63

    • Contexte : 1RCAR : Assemblées
    • Registre du Conseil communautaire du 29/06/2021

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  77. Résultat n°77

    Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/29

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Pornichet; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  78. Résultat n°78

    Lieu d'Information des Personnes Âgées (LIPA)

    Date

    1991-1995

    Cote

    256W/95

    • Contexte : 256W : Politique de la Ville
    • Structures et actions en faveur des personnes âgées
    • Lieu d'Information des Personnes Âgées (LIPA)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

  79. Résultat n°79

    08168- Îlot Gautier et ancienne caserne de pompiers, déconstruction et démolition

    Date

    2008-2009

    Cote

    534W/2

    • Contexte : 534W : Commande publique
    • Marchés soldés en 2009
    • 08168- Îlot Gautier et ancienne caserne de pompiers,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/ Direction des Finances

  80. Résultat n°80

    Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.

    Date

    2004

    Cote

    9WCAR/27

    • Contexte : 9WCAR : Assemblées
    • Bureaux communautaires
    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées