Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
701W/1
Date
2024-2025
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 701W : Juridique
  • Comité syndical: procès-verbal, rapport
Résultat n°2
Cote
677W/2
Date
2017-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2017 à 2020
Résultat n°3
Cote
469WCAR/4
Date
2017-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 469WCAR : Juridique
  • Commission d'Appel d'offres (CAO)
  • Réunions 2017-2020
Résultat n°4
Cote
677W/3
Date
2011-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
  • Jury
Résultat n°5
Cote
547W/22
Date
2003-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
Résultat n°6
Cote
469WCAR/2
Date
2012-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 469WCAR : Juridique
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
  • Réunions 2012-2017
Résultat n°7
Cote
469WCAR/3
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 469WCAR : Juridique
  • Commission d'Appel d'offres (CAO)
  • Réunions 2015-2016
Résultat n°8
Cote
677W/1
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2015 à 2016
Résultat n°9
Cote
547W/17
Date
1999-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Résultat n°10
Cote
463W/17
Date
1997-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
  • Action sociale
  • Service douches, centre d'hébergement d'urgence F....
Résultat n°11
Cote
469WCAR/1
Date
2008-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 469WCAR : Juridique
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
  • Réunions 2008-2011
Résultat n°12
Cote
463W/23
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Admissions
Résultat n°13
Cote
463W/22
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Accompagnement social
Résultat n°14
Cote
463W/21
Date
2003-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Gestion du parc de logements
Résultat n°15
Cote
463W/20
Date
1997-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Admissions
Résultat n°16
Cote
129WCAR/07
Date
2005-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges...
Résultat n°17
Cote
463W/19
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Accompagnement social
Résultat n°18
Cote
547W/23
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Résultat n°19
Cote
547W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Résultat n°20
Cote
129WCAR/02
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
  • Réunions