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336 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De 2017 à 2020
Cote
677W/2
 Date
2017-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2017 à 2020
Résultat n°2

Jury
Cote
677W/3
 Date
2011-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Jury
Résultat n°3

Naufrage du navire le Prestige
Cote
547W/22
 Date
2003-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
Résultat n°4

De 2015 à 2016
Cote
677W/1
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2015 à 2016
Résultat n°5

Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Cote
547W/17
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Résultat n°6

Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Cote
547W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Résultat n°7

Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Cote
547W/21
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Résultat n°8

Service restauration
Cote
471W/44
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Service restauration
Résultat n°9

Transfert de compétences Développement économique
Cote
61WCAR/6
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Développement économique
Résultat n°10

SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)
Cote
61WCAR/8
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
Résultat n°11

Mémoires, correspondance.
Cote
547W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
Résultat n°12

Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.
Cote
547W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
Résultat n°13

Procédure 2002-2005
Cote
547W/4
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
Résultat n°14

Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Télécom sur supports communs avec les réseaux aériens de distribution d'électricité : signature d'une convention-cadre entre la Ville et France Télécom
Cote
246W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 246W : Concessions de service public et convention...

  • Mise en souterrain des réseaux aériens de communications...
Résultat n°15

Conventions entre la Ville et la Carène
Cote
471W/43
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Conventions entre la Ville et la Carène
Résultat n°16

Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)
Cote
61WCAR/9
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
Résultat n°17

Rapports d'expertise et jugement.
Cote
547W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
Résultat n°18

Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Hippodrome de la Côte d'Amour
Cote
662W/01
 Date
1973-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...
Résultat n°19

Collectivité de la CARENE et siège social
Cote
61WCAR/1
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°20

Transfert de compétences Eau et Assainissement
Cote
61WCAR/7
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement