Affaires juridiques - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		De 2017 à 2020	Cote 677W/2	Date 2017-2020	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury Commissions d'appel d'offres De 2017 à 2020
Résultat n°2		Jury	Cote 677W/3	Date 2011-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury Jury
Résultat n°3		Naufrage du navire le Prestige	Cote 547W/22	Date 2003-2017	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire Marées noires Naufrage du navire le Prestige
Résultat n°4		De 2015 à 2016	Cote 677W/1	Date 2015-2016	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury Commissions d'appel d'offres De 2015 à 2016
Résultat n°5		Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999	Cote 547W/17	Date 1999-2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire Marées noires Naufrage du navire Erika Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Résultat n°6		Service douches, centre d'hébergement d'urgence F. Blanchy, logements temporaires	Cote 463W/17	Date 1997-2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Service douches, centre d'hébergement d'urgence F....
Résultat n°7		Admissions	Cote 463W/23	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy Admissions
Résultat n°8		Accompagnement social	Cote 463W/22	Date 2010-2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy Accompagnement social
Résultat n°9		Gestion du parc de logements	Cote 463W/21	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy Gestion du parc de logements
Résultat n°10		Admissions	Cote 463W/20	Date 1997-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy Admissions
Résultat n°11		Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)	Cote 129WCAR/07	Date 2005-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 129W: Affaires juridiques Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges...
Résultat n°12		Accompagnement social	Cote 463W/19	Date 2004-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy Accompagnement social
Résultat n°13		Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges	Cote 547W/23	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire Marées noires Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Résultat n°14		Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris	Cote 547W/21	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire Marées noires Naufrage du navire Erika Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Résultat n°15		Réunions	Cote 129WCAR/02	Date 2003-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 129W: Affaires juridiques Commission Consultative des Services Publics Locaux... Réunions
Résultat n°16		Rapports	Cote 129WCAR/01	Date 2003-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 129W: Affaires juridiques Commission Consultative des Services Publics Locaux... Rapports
Résultat n°17		Service restauration	Cote 471W/44	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Administration et équipements municipaux Service restauration
Résultat n°18		Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc, foyers restaurants Les Jardins et Louise Michel, foyers logements Louise Michel, Les Jardins et Paul Delmet	Cote 463W/16	Date 2003-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Personnes âgées Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc,...
Résultat n°19		ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire	Cote 129WCAR/05	Date 1990-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 129W: Affaires juridiques Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire
Résultat n°20		Transfert de compétences Développement économique	Cote 61WCAR/6	Date 2000-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques Transfert de compétences Développement économique

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