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  1. Résultat n°1

    Registre des arrêtés de 10/2011 à 03/2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3RCAR/27

    • Contexte : 3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président...
    • Registre des arrêtés de 10/2011 à 03/2012

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  2. Résultat n°2

    2 septembre 1987 au 22 janvier 1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    2ADM/63

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations
    • 2 septembre 1987 au 22 janvier 1988

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  3. Résultat n°3

    Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au 23/09/2014

    Date

    2014

    Cote

    1RCAR/30

    • Contexte : 1RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Conseils...
    • Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au...

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  4. Résultat n°4

    Registre des arrêtés et décisions du 19/11/2009 au 15/12/2009

    Date

    2009

    Cote

    3RCAR/14

    • Contexte : 3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président...
    • Registre des arrêtés et décisions du 19/11/2009 au...

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  5. Résultat n°5

    Dossiers de la séance du 4 février 2005

    Date

    04/02/2005

    Cote

    261W/8

    • Contexte : 261W : Centre hospitalier de Saint-Nazaire, Conseil...
    • Dossiers de la séance du 4 février 2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  6. Résultat n°6

    Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018

    Date

    2018

    Cote

    377WCAR/4

    • Contexte : 377WCAR: Assemblées
    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018

    Producteur :

    CARENE / Direction / Assemblées

  7. Résultat n°7

    29 juin au 8 novembre 1946

    Date

    1946

    Cote

    2ADM/3

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations
    • 29 juin au 8 novembre 1946

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  8. Résultat n°8

    Musée municipal et projet de musée de la construction navale

    Date

    1946-1977

    Cote

    3W/93

    • Contexte : 3W : Administration de la commune
    • Tourisme loisirs chasse
    • Musée municipal et projet de musée de la construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  9. Résultat n°9

    Registre du Bureau communautaire du 15/12/2009 au 07/04/2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    2RCAR/19

    • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
    • Registre du Bureau communautaire du 15/12/2009 au 07/04/2010

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  10. Résultat n°10

    Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au 05/02/2019

    Date

    2018-2019

    Cote

    1RCAR/51

    • Contexte : 1RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Conseils...
    • Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au...

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  11. Résultat n°11

    Registre du Bureau communautaire de 05/2011 à 06/2011

    Date

    2011

    Cote

    2RCAR/26

    • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
    • Registre du Bureau communautaire de 05/2011 à 06/2011

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  12. Résultat n°12

    Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au 29/03/2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    1RCAR/5

    • Contexte : 1RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Conseils...
    • Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au...

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  13. Résultat n°13

    Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Date

    1963-1965

    Cote

    3W/59

    • Contexte : 3W : Administration de la commune
    • Economie locale
    • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  14. Résultat n°14

    Comptes rendus.

    Date

    1959-1970 , 1974

    Cote

    3W/9

    • Contexte : 3W : Administration de la commune
    • Instances municipales
    • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
    • Comptes rendus.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  15. Résultat n°15

    Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

    Date

    2003

    Cote

    9WCAR/11

    • Contexte : 9WCAR: Assemblées
    • Délibérations de conseil communautaire
    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  16. Résultat n°16

    Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Date

    1945-1964

    Cote

    3W/66

    • Contexte : 3W : Administration de la commune
    • Associations syndicats
    • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  17. Résultat n°17

    Registre du Bureau communautaire du 25/05/2010 au 14/09/2010

    Date

    2010

    Cote

    2RCAR/21

    • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
    • Registre du Bureau communautaire du 25/05/2010 au 14/09/2010

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  18. Résultat n°18

    25 avril 1964 au 13 février 1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    2ADM/20

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations
    • 25 avril 1964 au 13 février 1965

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  19. Résultat n°19

    Registre des arrêtés du 06/04/2021 au 31/08/2021

    Date

    2021

    Cote

    3RCAR/60

    • Contexte : 3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président...
    • Registre des arrêtés du 06/04/2021 au 31/08/2021

    Producteur :

    CARENE / Assemblées

  20. Résultat n°20

    3e trimestre 2019 et 4e trimestre 2019

    Date

    2019

    Cote

    3ADM/25

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)
    • 3e trimestre 2019 et 4e trimestre 2019

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire