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  1. Résultat n°1

    Comité syndical: procès-verbal, rapport

    Date

    2024-2025

    Cote

    701W/1

    • Contexte : 701W : Juridique
    • Comité syndical: procès-verbal, rapport

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Juridique

  2. Résultat n°2

    De 2017 à 2020

    Date

    2017-2020

    Cote

    677W/2

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Commissions d'appel d'offres
    • De 2017 à 2020

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  3. Résultat n°3

    Réunions 2017-2020

    Date

    2017-2020

    Cote

    469WCAR/4

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission d'Appel d'offres (CAO)
    • Réunions 2017-2020

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  4. Résultat n°4

    Jury

    Date

    2011-2019

    Cote

    677W/3

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Jury

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  5. Résultat n°5

    Naufrage du navire le Prestige

    Date

    2003-2017

    Cote

    547W/22

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire le Prestige

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  6. Résultat n°6

    Réunions 2012-2017

    Date

    2012-2017

    Cote

    469WCAR/2

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions 2012-2017

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  7. Résultat n°7

    Réunions 2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    469WCAR/3

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission d'Appel d'offres (CAO)
    • Réunions 2015-2016

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  8. Résultat n°8

    De 2015 à 2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    677W/1

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Commissions d'appel d'offres
    • De 2015 à 2016

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  9. Résultat n°9

    Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Date

    1999-2015

    Cote

    547W/17

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  10. Résultat n°10

    Service douches, centre d'hébergement d'urgence F. Blanchy, logements temporaires

    Date

    1997-2013

    Cote

    463W/17

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Service douches, centre d'hébergement d'urgence F....

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  11. Résultat n°11

    Réunions 2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    469WCAR/1

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions 2008-2011

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  12. Résultat n°12

    Admissions

    Date

    2011

    Cote

    463W/23

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Admissions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  13. Résultat n°13

    Accompagnement social

    Date

    2010-2011

    Cote

    463W/22

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Accompagnement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  14. Résultat n°14

    Gestion du parc de logements

    Date

    2003-2010

    Cote

    463W/21

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Gestion du parc de logements

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  15. Résultat n°15

    Admissions

    Date

    1997-2010

    Cote

    463W/20

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Admissions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  16. Résultat n°16

    Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

    Date

    2005-2009

    Cote

    129WCAR/07

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  17. Résultat n°17

    Accompagnement social

    Date

    2004-2008

    Cote

    463W/19

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Accompagnement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  18. Résultat n°18

    Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Date

    2008

    Cote

    547W/23

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  19. Résultat n°19

    Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Date

    2007-2008

    Cote

    547W/21

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  20. Résultat n°20

    Réunions

    Date

    2003-2008

    Cote

    129WCAR/02

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques