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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
71WCAR/7
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)
Résultat n°2
Cote
71WCAR/6
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Réunions des groupes de travail
Résultat n°3
Cote
71WCAR/5
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Réunions du comité de pilotage
Résultat n°4
Cote
71WCAR/4
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Commissions territoriales des villes moyennes
Résultat n°5
Cote
71WCAR/3
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Assemblées plénières
Résultat n°6
Cote
71WCAR/2
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Création, règlement intérieur, installation, réunion
Résultat n°7
Cote
71WCAR/1
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance
Résultat n°8
Cote
70WCAR/5
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 2002
Résultat n°9
Cote
70WCAR/4
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1999-2001
Résultat n°10
Cote
70WCAR/3
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1997-1998
Résultat n°11
Cote
70WCAR/2
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1995-1996
Résultat n°12
Cote
70WCAR/1
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Création et mise en place
Résultat n°13
Cote
519W/16
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
Résultat n°14
Cote
519W/15
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Fonds interministériel de prévention de la délinquance
Résultat n°15
Cote
519W/14
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
Résultat n°16
Cote
519W/13
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Organigramme, documents de travail
Résultat n°17
Cote
519W/12
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Délinquance : statistiques
Résultat n°18
Cote
519W/11
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Médiateurs
Résultat n°19
Cote
519W/10
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Gestion urbaine de proximité
Résultat n°20
Cote
519W/9
Date
2007-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Cellule opérationnelle
Résultat n°21
Cote
519W/8
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Quartiers Ouest
Résultat n°22
Cote
519W/7
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Prévenir et Réparer
Résultat n°23
Cote
519W/6
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Plan éducatif local
Résultat n°24
Cote
519W/5
Date
2006-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Société de Transport de l'Agglomération Nazairienne...
Résultat n°25
Cote
519W/4
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Observatoire social
Résultat n°26
Cote
519W/3
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Médiation sociale
Résultat n°27
Cote
519W/2
Date
1999-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Cellule de régulation du Conseil communal de prévention...
Résultat n°28
Cote
519W/1
Date
1998-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Documentation, bilan sur la délinquance nazairienne...
Résultat n°29
Cote
494W/10
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Conseil Départemental d'Accès au Droit 44
Résultat n°30
Cote
494W/9
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne...
Résultat n°31
Cote
494W/8
Date
2011-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Plaintes
Résultat n°32
Cote
494W/7
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Accessibilité des bâtiments : dossiers par bâtiments
Résultat n°33
Cote
494W/6
Date
2008-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Mise en place d'une surveillance de la base des sous-marins
Résultat n°34
Cote
494W/5
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Etudes et documentation
Résultat n°35
Cote
494W/4
Date
1999-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Analyse de la délinquance sur Saint-Nazaire : rapports...
Résultat n°36
Cote
494W/3
Date
2000-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Structures et dispositifs d'accompagnement
Résultat n°37
Cote
494W/2
Date
1998-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Contrats locaux de sécurité
Résultat n°38
Cote
494W/1
Date
1985-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Conseils et associations de prévention
Résultat n°39
Cote
407W/10
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
Résultat n°40
Cote
407W/09
Date
1986-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
Résultat n°41
Cote
407W/08
Date
1996-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
Résultat n°42
Cote
407W/07
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Autorisations de travaux
  • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
Résultat n°43
Cote
407W/06
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Autorisations de travaux
  • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
Résultat n°44
Cote
407W/05
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Autorisations de travaux
  • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
Résultat n°45
Cote
407W/04
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
Résultat n°46
Cote
407W/03
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
Résultat n°47
Cote
407W/02
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
Résultat n°48
Cote
407W/01
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
Résultat n°49
Cote
329W/142
Date
1995-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Fonctionnement du service Pôle projet
  • Echanges et partenariat entre la ville de Saint-Nazaire...
Résultat n°50
Cote
329W/141
Date
1986-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Fonctionnement du service Pôle projet
  • Création du règlement général de voirie
Résultat n°51
Cote
329W/140
Date
1982-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Fonctionnement du service Pôle projet
  • Gestion de l'informatique
Résultat n°52
Cote
329W/139
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Dépollution suite à la marée noire de l'Erika
Résultat n°53
Cote
329W/138
Date
1985-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Pollutions dues à des marées noires (notamment Erika)...
Résultat n°54
Cote
329W/137
Date
1988-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Risques locaux
Résultat n°55
Cote
329W/136
Date
1974-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Application par la municipalité
Résultat n°56
Cote
329W/135
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Installations et aménagements liés à des animations...
  • Etape de la course du Figaro et du Tour de France à...
Résultat n°57
Cote
329W/134
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Installations et aménagements liés à des animations...
  • Etapes du Tour de France
Résultat n°58
Cote
329W/133
Date
1989-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Installations et aménagements liés à des animations...
  • Nuits des docks
Résultat n°59
Cote
329W/132
Date
1997-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Gestion des réseaux télécom
Résultat n°60
Cote
329W/131
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Distribution du gaz (GDF)
Résultat n°61
Cote
329W/130
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Retrait de la ville de Saint-Nazaire du syndicat d'électrification...
Résultat n°62
Cote
329W/129
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Convention de distribution d'électricité (EDF)
Résultat n°63
Cote
329W/128
Date
1991-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Echanges entre la Ville et ERDF
Résultat n°64
Cote
329W/127
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Politique de reboisement et de pré-verdissement
Résultat n°65
Cote
329W/126
Date
1997-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Création et développement d'itinéraires cyclables
Résultat n°66
Cote
329W/125
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Installation des jets d'eau du Parc Paysager
Résultat n°67
Cote
329W/124
Date
1985-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Aménagements du cimetière de la Fontaine Tuaud
Résultat n°68
Cote
329W/123
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Accessibilité et aménagement de l'Hôtel de Ville
Résultat n°69
Cote
329W/122
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Construction de la salle de répétitions musicales
Résultat n°70
Cote
329W/121
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés...
Résultat n°71
Cote
329W/120
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Restructuration des locaux de la résidence Louise Michel
Résultat n°72
Cote
329W/119
Date
2002-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation des Halles
Résultat n°73
Cote
329W/118
Date
2002-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Construction du Théâtre
Résultat n°74
Cote
329W/117
Date
2002-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation des restaurants scolaires et du Patio
Résultat n°75
Cote
329W/116
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Projet et construction de la Cité sanitaire
Résultat n°76
Cote
329W/115
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Aménagement de l'espaces de proximité
Résultat n°77
Cote
329W/114
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Construction du pôle d'apprentissage CCI
Résultat n°78
Cote
329W/113
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Aménagement des locaux de la ludothèque
Résultat n°79
Cote
329W/112
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation de la Halle nord (Quai Demange)
Résultat n°80
Cote
329W/111
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Projet de construction de la base de préparation des...