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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SIVOM de la région briéronne
Cote
61WCAR/11
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°2

Transfert de compétences Gestion des déchets
Cote
61WCAR/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°3

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Cote
61WCAR/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°4

Collectivité de la CARENE et siège social
Cote
61WCAR/1
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°5

Transfert de compétences Eau et Assainissement
Cote
61WCAR/7
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°6

Intégration de Pornichet 1/2
Cote
61WCAR/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°7

Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances
Cote
61WCAR/13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°8

Transfert de compétence Piscines
Cote
61WCAR/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétence Piscines
Résultat n°9

Transfert de compétences Développement économique
Cote
61WCAR/6
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Développement économique
Résultat n°10

Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)
Cote
61WCAR/9
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
Résultat n°11

Transfert de compétences Transports
Cote
61WCAR/5
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Transports
Résultat n°12

SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)
Cote
61WCAR/8
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
Résultat n°13

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)
Cote
61WCAR/4
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...