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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances
Cote
61WCAR/13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
2

Intégration de Pornichet 1/2
Cote
61WCAR/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
3

SIVOM de la région briéronne
Cote
61WCAR/11
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
4

Transfert de compétences Gestion des déchets
Cote
61WCAR/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
5

Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)
Cote
61WCAR/9
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
6

SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)
Cote
61WCAR/8
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
7

Transfert de compétences Eau et Assainissement
Cote
61WCAR/7
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
8

Transfert de compétences Développement économique
Cote
61WCAR/6
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Développement économique
9

Transfert de compétences Transports
Cote
61WCAR/5
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Transports
10

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)
Cote
61WCAR/4
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...
11

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Cote
61WCAR/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
12

Transfert de compétence Piscines
Cote
61WCAR/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétence Piscines
13

Collectivité de la CARENE et siège social
Cote
61WCAR/1
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
14

Délégations de fonctions et de signatures aux adjoints et conseillers municipaux
Cote
581W/1
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 581W: Affaires juridiques

  • Délégations de fonctions et de signatures aux adjoints...
15

Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Cote
547W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
16

Naufrage du navire le Prestige
Cote
547W/22
 Date
2003-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
17

Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Cote
547W/21
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
18

Contentieux
Cote
547W/20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
19

Dépenses de personnel
Cote
547W/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
20

Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Cote
547W/18
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais