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497 résultats

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  1. Résultat n°1

    2 septembre 1987 au 22 janvier 1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    2ADM/63

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 2 septembre 1987 au 22 janvier 1988

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  2. Résultat n°2

    Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018

    Date

    2018

    Cote

    377WCAR/4

    • Contexte : 377WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018

    Producteur :

    CARENE / Direction / Assemblées

  3. Résultat n°3

    29 juin au 8 novembre 1946

    Date

    1946

    Cote

    2ADM/3

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 29 juin au 8 novembre 1946

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  4. Résultat n°4

    Musée municipal et projet de musée de la construction navale

    Date

    1946-1977

    Cote

    3W/93

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Tourisme loisirs chasse
    • Musée municipal et projet de musée de la construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  5. Résultat n°5

    Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Date

    1963-1965

    Cote

    3W/59

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Economie locale
    • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  6. Résultat n°6

    Comptes rendus.

    Date

    1959-1970 , 1974

    Cote

    3W/9

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
    • Comptes rendus.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  7. Résultat n°7

    Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

    Date

    2003

    Cote

    9WCAR/11

    • Contexte : 9WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  8. Résultat n°8

    Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Date

    1945-1964

    Cote

    3W/66

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Associations syndicats
    • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  9. Résultat n°9

    25 avril 1964 au 13 février 1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    2ADM/20

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 25 avril 1964 au 13 février 1965

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  10. Résultat n°10

    3e trimestre 2019 et 4e trimestre 2019

    Date

    2019

    Cote

    3ADM/25

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 3e trimestre 2019 et 4e trimestre 2019

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  11. Résultat n°11

    Du 07 septembre au 22 décembre 2017

    Date

    2017

    Cote

    661W/06

    • Contexte : 661W : Délibérations du Conseil municipal, des décisions...

    • Délibérations du Conseil municipal et de leurs annexes
    • Du 07 septembre au 22 décembre 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction juridique et Commande publique / Service Assemblées

  12. Résultat n°12

    Commissions groupées Schéma de secteur

    Date

    2006-2008

    Cote

    39WCAR/16/1

    • Contexte : 39WCAR: Assemblées

    • Commissions
    • Commissions groupées Schéma de secteur

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  13. Résultat n°13

    Conseils des 15 avril et 22 avril 2014

    Date

    2014

    Cote

    250WCAR/2

    • Contexte : 250WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils des 15 avril et 22 avril 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  14. Résultat n°14

    Septembre à décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    2ADM/104

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • Septembre à décembre 2002

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  15. Résultat n°15

    Kiosque du Skate-Park, Françoise Vince

    Date

    2013-2018

    Cote

    643W/1

    • Contexte : 643W : Dossiers de gestion locative, AOT (Autorisation...

    • Kiosque du Skate-Park, Françoise Vince

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Affaires juridiques et Commande publique / service des Assemblées

  16. Résultat n°16

    Bureaux du 14 février, 21 mars, 28 mars et 18 avril 2006

    Date

    2006

    Cote

    22WCAR/6

    • Contexte : 22WCAR : Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux du 14 février, 21 mars, 28 mars et 18 avril...

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  17. Résultat n°17

    Conseils du 24 avril et 19 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    39WCAR/1

    • Contexte : 39WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils du 24 avril et 19 juin 2007

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  18. Résultat n°18

    Conseils du 14 février, 28 mars et 16 mai 2006

    Date

    2006

    Cote

    22WCAR/1

    • Contexte : 22WCAR : Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils du 14 février, 28 mars et 16 mai 2006

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  19. Résultat n°19

    27 mars au 2 septembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    2ADM/62

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 27 mars au 2 septembre 1987

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  20. Résultat n°20

    De janvier à décembre 2021

    Date

    2021

    Cote

    661W/23

    • Contexte : 661W : Délibérations du Conseil municipal, des décisions...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • De janvier à décembre 2021

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction juridique et Commande publique / Service Assemblées

  21. Résultat n°21

    8 novembre 1991 au 16 janvier 1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    2ADM/76

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 8 novembre 1991 au 16 janvier 1992

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  22. Résultat n°22

    1er trimestre 2019 au 2e trimestre 2019

    Date

    2019

    Cote

    3ADM/24

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 1er trimestre 2019 au 2e trimestre 2019

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  23. Résultat n°23

    6 septembre au 8 novembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    2ADM/75

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 6 septembre au 8 novembre 1991

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  24. Résultat n°24

    Commission départementale d'équipements

    Date

    1965-1971

    Cote

    3W/81

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Urbanisme et équipements
    • Commission départementale d'équipements

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  25. Résultat n°25

    24 juin au 21 décembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    2ADM/65

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 24 juin au 21 décembre 1988

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  26. Résultat n°26

    Bureau du 4 février 2014

    Date

    2014

    Cote

    250WCAR/6

    • Contexte : 250WCAR: Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureau du 4 février 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  27. Résultat n°27

    20 janvier au 19 mai 2006

    Date

    2006

    Cote

    2ADM/111

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 20 janvier au 19 mai 2006

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  28. Résultat n°28

    Bureau du 13 septembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    167WCAR/9

    • Contexte : 167WCAR: Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureau du 13 septembre 2011

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  29. Résultat n°29

    Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.

    Date

    2004

    Cote

    9WCAR/27

    • Contexte : 9WCAR: Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  30. Résultat n°30

    Comptes-rendus des années 2000 à 2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    569W/18

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 2000 à 2003

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  31. Résultat n°31

    Bureaux du 22 janvier, 19 février et 15 avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    39WCAR/10

    • Contexte : 39WCAR: Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux du 22 janvier, 19 février et 15 avril 2008

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  32. Résultat n°32

    Délibérations du 21 novembre et 19 décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    666W/26

    • Contexte : 666W/: Assemblées

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Délibérations du 21 novembre et 19 décembre 2014

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / DGA Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique / Service Assemblées

  33. Résultat n°33

    Juin à décembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    2ADM/110

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • Juin à décembre 2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  34. Résultat n°34

    21 janvier à avril 2000

    Date

    2000

    Cote

    2ADM/97

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 21 janvier à avril 2000

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  35. Résultat n°35

    Juin à septembre 2019

    Date

    2019

    Cote

    2ADM/142

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • Juin à septembre 2019

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  36. Résultat n°36

    10 novembre 1978 au 10 juin 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    2ADM/46

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 10 novembre 1978 au 10 juin 1979

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  37. Résultat n°37

    Bureau du 18 septembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    39WCAR/8

    • Contexte : 39WCAR: Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureau du 18 septembre 2007

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  38. Résultat n°38

    1er trimestre 2020 au 4e trimestre 2020

    Date

    2020

    Cote

    3ADM/26

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 1er trimestre 2020 au 4e trimestre 2020

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  39. Résultat n°39

    Activités de 1962 à 1981

    Date

    1962-1981

    Cote

    3W/78

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Présidence de l'office HLM
    • Activités de 1962 à 1981

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  40. Résultat n°40

    Délibérations du 3 octobre 2014

    Date

    vendredi 03 octobre 2014

    Cote

    666W/25

    • Contexte : 666W/: Assemblées

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Délibérations du 3 octobre 2014

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / DGA Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique / Service Assemblées

  41. Résultat n°41

    Comptes-rendus des années 1983 et 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    569W/12

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1983 et 1984

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  42. Résultat n°42

    Bureaux des 22 avril et 27 mai 2014

    Date

    2014

    Cote

    250WCAR/7

    • Contexte : 250WCAR: Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux des 22 avril et 27 mai 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  43. Résultat n°43

    Bureau municipal

    Date

    1977-1979

    Cote

    3W/10

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Bureau municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  44. Résultat n°44

    Courrier 2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    326WCAR/12

    • Contexte : 326WCAR: Assemblées

    • Correspondances du Cabinet
    • Courrier 2015-2016

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  45. Résultat n°45

    Conseil du 29 mars 2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    326WCAR/2

    • Contexte : 326WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseil du 29 mars 2016

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  46. Résultat n°46

    Bureaux du 16 octobre, 13 novembre et 18 décembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    39WCAR/9

    • Contexte : 39WCAR: Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux du 16 octobre, 13 novembre et 18 décembre 2007

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  47. Résultat n°47

    De janvier à décembre 2018

    Date

    2018

    Cote

    661W/20

    • Contexte : 661W : Délibérations du Conseil municipal, des décisions...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • De janvier à décembre 2018

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction juridique et Commande publique / Service Assemblées

  48. Résultat n°48

    Notes de services émanant de la Direction Générale, de l'Administration, des Finances et de l'information.

    Date

    1996-2006

    Cote

    569W/19

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Notes de services émanant de la Direction Générale,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  49. Résultat n°49

    Conseil du 19 décembre 2017

    Date

    2017

    Cote

    363WCAR/4

    • Contexte : 363WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseil du 19 décembre 2017

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  50. Résultat n°50

    1er trimestre 2001 au 1er trimestre 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    3ADM/5

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 1er trimestre 2001 au 1er trimestre 2002

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  51. Résultat n°51

    27 juin au 20 décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    2ADM/58

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 27 juin au 20 décembre 1985

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  52. Résultat n°52

    3e trimestre 2016 au 4e trimestre 2016

    Date

    2016

    Cote

    3ADM/20

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 3e trimestre 2016 au 4e trimestre 2016

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  53. Résultat n°53

    Conseil d'administration et commission paritaire locale de l'Office public HLM

    Date

    1979-1983

    Cote

    3W/80

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Présidence de l'office HLM
    • Conseil d'administration et commission paritaire locale...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  54. Résultat n°54

    1er trimestre 1999 au 4e trimestre 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    3ADM/4

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 1er trimestre 1999 au 4e trimestre 2000

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  55. Résultat n°55

    Conseil du 26 juin 2018

    Date

    2018

    Cote

    377WCAR/3

    • Contexte : 377WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseil du 26 juin 2018

    Producteur :

    CARENE / Direction / Assemblées

  56. Résultat n°56

    Réunion Administration - Syndicats

    Date

    1995

    Cote

    569W/4

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Réunion Administration - Syndicats

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  57. Résultat n°57

    Bureaux des 24 juin et 16 septembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    250WCAR/8

    • Contexte : 250WCAR: Assemblées

    • Délibérations de bureau communautaire
    • Bureaux des 24 juin et 16 septembre 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  58. Résultat n°58

    28 juin au 22 novembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    2ADM/37

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 28 juin au 22 novembre 1974

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  59. Résultat n°59

    Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin et de Certé

    Date

    1978-1982

    Cote

    3W/84

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Commission départementale d'urbanisme commercial
    • Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  60. Résultat n°60

    Conseil du 19 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    39WCAR/2

    • Contexte : 39WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseil du 19 juin 2007

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  61. Résultat n°61

    20 mai au 23 septembre 2016

    Date

    2016

    Cote

    2ADM/133

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 20 mai au 23 septembre 2016

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  62. Résultat n°62

    Transports en commun et transports urbains

    Date

    1956-1979

    Cote

    3W/89

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Transport circulation
    • Transports en commun et transports urbains

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  63. Résultat n°63

    Conseils des 23 septembre et 4 novembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    250WCAR/4

    • Contexte : 250WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseils des 23 septembre et 4 novembre 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  64. Résultat n°64

    2e trimestre 2014 au 3e trimestre 2014

    Date

    2014

    Cote

    3ADM/17

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 2e trimestre 2014 au 3e trimestre 2014

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  65. Résultat n°65

    2003-1er semestre 2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    9WCAR/2

    • Contexte : 9WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Dossiers de préparation de séance de conseil communautaire
    • 2003-1er semestre 2004

    Producteur :

    CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

  66. Résultat n°66

    De janvier à décembre 2016

    Date

    2016

    Cote

    661W/17

    • Contexte : 661W : Délibérations du Conseil municipal, des décisions...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • De janvier à décembre 2016

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction juridique et Commande publique / Service Assemblées

  67. Résultat n°67

    Examens et concours

    Date

    1946-1974

    Cote

    3W/36

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Personnel municipal
    • Examens et concours

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  68. Résultat n°68

    Conseil du 9 décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    250WCAR/5

    • Contexte : 250WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseil du 9 décembre 2014

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  69. Résultat n°69

    24 octobre 1986 au 27 mars 1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    2ADM/61

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 24 octobre 1986 au 27 mars 1987

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  70. Résultat n°70

    Décisions d'avril à septembre 2015

    Date

    Entre avril 2015 et septembre 2015

    Cote

    666W/10

    • Contexte : 666W/: Assemblées

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Décisions d'avril à septembre 2015

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / DGA Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique / Service Assemblées

  71. Résultat n°71

    24 octobre 1970 au 26 juin 1971

    Date

    1970-1971

    Cote

    2ADM/30

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 24 octobre 1970 au 26 juin 1971

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  72. Résultat n°72

    Inspection des Finances

    Date

    1963-1964

    Cote

    3W/28

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Finances
    • Inspection des Finances

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  73. Résultat n°73

    Conseil du 27 septembre 2016

    Date

    2016

    Cote

    326WCAR/4

    • Contexte : 326WCAR: Assemblées

    • Délibérations de conseil communautaire
    • Conseil du 27 septembre 2016

    Producteur :

    CARENE / Direction générale / Assemblées

  74. Résultat n°74

    22 avril au 16 décembre 1967

    Date

    1967

    Cote

    2ADM/24

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 22 avril au 16 décembre 1967

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  75. Résultat n°75

    4e trimestre 1995 au 2e trimestre 1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    3ADM/2

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 4e trimestre 1995 au 2e trimestre 1997

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  76. Résultat n°76

    25 mai au 18 décembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    2ADM/78

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 25 mai au 18 décembre 1992

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  77. Résultat n°77

    10 juin 1979 à janvier 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    2ADM/47

    • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

    • 10 juin 1979 à janvier 1980

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire

  78. Résultat n°78

    Délibérations du 1er février, 29 mars et 24 mai 2013

    Date

    2013

    Cote

    666W/19

    • Contexte : 666W/: Assemblées

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Délibérations du 1er février, 29 mars et 24 mai 2013

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / DGA Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique / Service Assemblées

  79. Résultat n°79

    Du 27 janvier au 30 juin 2017

    Date

    2017

    Cote

    661W/05

    • Contexte : 661W : Délibérations du Conseil municipal, des décisions...

    • Délibérations du Conseil municipal et de leurs annexes
    • Du 27 janvier au 30 juin 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction juridique et Commande publique / Service Assemblées

  80. Résultat n°80

    2e trimestre 2011 au 1er trimestre 2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3ADM/14

    • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    • 2e trimestre 2011 au 1er trimestre 2012

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire