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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SIVOM de la région briéronne
Cote
61WCAR/11
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°2

Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer
Cote
418W/24
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...
Résultat n°3

Transfert de compétences Gestion des déchets
Cote
61WCAR/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°4

Musée municipal et projet de musée de la construction navale
Cote
3W/93
 Date
1946-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
Résultat n°5

Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales
Cote
471W/97
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
Résultat n°6

ZAC entrée nord
Cote
471W/93
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC entrée nord
Résultat n°7

Demandes de subventions
Cote
471W/54
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Demandes de subventions
Résultat n°8

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Cote
61WCAR/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°9

Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Cote
3W/59
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Résultat n°10

Feder (Fonds européens de développement régional)
Cote
471W/99
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
Résultat n°11

Comptes rendus.
Cote
3W/9
 Date
1959-1970 , 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
Résultat n°12

Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Cote
3W/66
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Résultat n°13

Assurances des propriétés communales, règlement de sinistres
Cote
43W/7
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Assurances des propriétés communales, règlement de...
Résultat n°14

Sous-marin Espadon
Cote
471W/20
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Sous-marin Espadon
Résultat n°15

Evaluation de la politique de développement social
Cote
471W/39
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Evaluation de la politique de développement social
Résultat n°16

Projet Ville-Port et Escale Atlantique
Cote
471W/46
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
Résultat n°17

Jury
Cote
677W/3
 Date
2011-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Jury
Résultat n°18

ACPD à Meet
Cote
471W/67
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • ACPD à Meet
Résultat n°19

Commission départementale d'équipements
Cote
3W/81
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Urbanisme et équipements
  • Commission départementale d'équipements
Résultat n°20

Dépenses de personnel
Cote
547W/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
Résultat n°21

Décharge de Cuneix
Cote
418W/21
 Date
1966-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Décharge de Cuneix
Résultat n°22

Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire
Cote
471W/15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Exploitation des activités touristiques et culturelles...
Résultat n°23

Athénor à Stran
Cote
471W/64
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Athénor à Stran
Résultat n°24

Collectivité de la CARENE et siège social
Cote
61WCAR/1
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°25

Activités de 1962 à 1981
Cote
3W/78
 Date
1962-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Présidence de l'office HLM
  • Activités de 1962 à 1981
Résultat n°26

Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Cote
547W/11
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Résultat n°27

Bureau municipal
Cote
3W/10
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Bureau municipal
Résultat n°28

Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes
Cote
471W/84
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
Résultat n°29

OMJ à Théâtre Icare
Cote
471W/76
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
Résultat n°30

Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture
Cote
471W/18
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Restructuration du site industriel de Méan et construction...
Résultat n°31

Analyses financières rétrospectives 
Cote
471W/96
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyses financières rétrospectives 
Résultat n°32

Plans de terrains communaux et de rues
Cote
43W/8
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Plans de terrains communaux et de rues
Résultat n°33

Conseil d'administration et commission paritaire locale de l'Office public HLM
Cote
3W/80
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Présidence de l'office HLM
  • Conseil d'administration et commission paritaire locale...
Résultat n°34

Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail
Cote
418W/15
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
  • Nomination/désignation de délégués divers, documents...
Résultat n°35

Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Cote
471W/112
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Résultat n°36

Patinoire
Cote
471W/41
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Patinoire
Résultat n°37
Docks de l'Ouest à Fillaud

1 media

Docks de l'Ouest à Fillaud
Cote
418W/2
 Date
1948-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Installations dangereuses
  • Docks de l'Ouest à Fillaud
Résultat n°38

Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin et de Certé
Cote
3W/84
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Commission départementale d'urbanisme commercial
  • Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin...
Résultat n°39

Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.
Cote
471W/105
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...
Résultat n°40

Transports en commun et transports urbains
Cote
3W/89
 Date
1956-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Transport circulation
  • Transports en commun et transports urbains
Résultat n°41

Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot 365 (remembrement)
Cote
418W/32
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Enquêtes publiques
  • Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot...
Résultat n°42

Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention pour l'OPAH ; chantiers d'insertion ; création d'un bâtiment pour la Croix Rouge et la Banque alimentaire
Cote
471W/9
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...
Résultat n°43

Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail
Cote
418W/16
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
  • Nomination/désignation de délégués divers, documents...
Résultat n°44

Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels graves
Cote
418W/44
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Sinistres
  • Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels...
Résultat n°45

Examens et concours
Cote
3W/36
 Date
1946-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Personnel municipal
  • Examens et concours
Résultat n°46

Reconstruction de la voirie
Cote
43W/5
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Reconstruction de la voirie
Résultat n°47

Contrat de Région
Cote
471W/25
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Contrat de Région
Résultat n°48

Inspection des Finances
Cote
3W/28
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Finances
  • Inspection des Finances
Résultat n°49

Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment démoli)
Cote
340W/5
 Date
1982-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 340W : Patrimoine communal

  • Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment...
Résultat n°50

Cinéma "Normandie", fermeture
Cote
418W/26
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Cinéma "Normandie", fermeture
Résultat n°51

Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire Habitat
Cote
471W/11
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...
Résultat n°52

Projet d'équipements culturels et touristiques "Mémoire et Légende du Paquebot"
Cote
471W/22
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Projet d'équipements culturels et touristiques "Mémoire...
Résultat n°53

Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.
Cote
471W/106
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations...
Résultat n°54

Participation à des instances et associations à dimension européenne
Cote
3W/25
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Vie publique
  • Participation à des groupements et des associations
  • Participation à des instances et associations à dimension...
Résultat n°55

Conventions entre la Ville et la Carène
Cote
471W/43
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Conventions entre la Ville et la Carène
Résultat n°56

Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"
Cote
662W/06
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Propriété intellectuelle
  • Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"
Résultat n°57

Projet Cinéville Port
Cote
471W/47
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Cinéville Port
Résultat n°58

Transfert de compétences Eau et Assainissement
Cote
61WCAR/7
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°59

Concours Cosec, ville de Saint-Nazaire/Kerlédé
Cote
418W/51
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Concours Cosec (Complexe sportif évolutif couvert)
  • Concours Cosec, ville de Saint-Nazaire/Kerlédé
Résultat n°60

Aménagements des alvéoles et dévasage
Cote
471W/57
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Base sous-marine
  • Aménagements des alvéoles et dévasage
Résultat n°61

Litiges
Cote
3W/30
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Litiges, contentieux
  • Litiges
Résultat n°62

Discours pour des réceptions, Quinzaine commerciale, 11 novembre, mariages et décès
Cote
3W/15
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Vie publique
  • Discours pour des réceptions, Quinzaine commerciale,...
Résultat n°63

Séances du Conseil municipal 1980
Cote
3W/007
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Conseil municipal
  • Séances du Conseil municipal 1980
Résultat n°64

Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation
Cote
3W/41
 Date
1945-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Services municipaux
  • Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation
Résultat n°65

Procédure 1999-2001
Cote
547W/14
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
Résultat n°66

Intégration de Pornichet 1/2
Cote
61WCAR/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°67

Fédération des amicales laïques, don d'un terrain
Cote
418W/37
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Enquêtes publiques
  • Fédération des amicales laïques, don d'un terrain
Résultat n°68

Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels
Cote
3W/14
 Date
1955-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Vie publique
  • Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels
Résultat n°69

Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8
Cote
471W/58
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Base sous-marine
  • Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8
Résultat n°70

Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances
Cote
61WCAR/13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°71

Fonds de Solidarité pour le Logement
Cote
471W/88
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité pour le Logement
Résultat n°72

Port de plaisance de Pornichet- La Baule
Cote
418W/39
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Enquêtes publiques
  • Port de plaisance de Pornichet- La Baule
Résultat n°73

Centre hospitalier
Cote
3W/48
 Date
1960-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Infrastructures et bâtiments publics
  • Centre hospitalier
Résultat n°74

Compagnie générale transatlantique
Cote
3W/63
 Date
1951-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Entreprises et commerces
  • Compagnie générale transatlantique
Résultat n°75

Pont de Saint-Nazaire, commerce et artisanat, DSQ, développement économique, agroalimentaire
Cote
471W/28
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Etudes
  • Pont de Saint-Nazaire, commerce et artisanat, DSQ,...
Résultat n°76

Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Cote
547W/16
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Résultat n°77

Compagnies aériennes et aéroport de Saint-Nazaire/Montoir ; ligne maritime Saint-Nazaire/Noirmoutier ; bac de Mindin 
Cote
3W/88
 Date
1945-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Transport circulation
  • Compagnies aériennes et aéroport de Saint-Nazaire/Montoir ;...
Résultat n°78

Etudes
Cote
471W/1
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Etudes
Résultat n°79

Problèmes sanitaires et d'insalubrité
Cote
3W/77
 Date
1955-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Santé, social
  • Problèmes sanitaires et d'insalubrité
Résultat n°80

Salles de spectacles, théâtres, cinémas (France, Athenée, Caméo, Trianon) 
Cote
3W/96
 Date
1950-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Tourisme loisirs chasse
  • Salles de spectacles, théâtres, cinémas (France, Athenée,...