Affaires juridiques

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		SIVOM de la région briéronne	Cote 61WCAR/11	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques SIVOM de la région briéronne
Résultat n°2		Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer	Cote 418W/24	Date 1975-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Contentieux Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...
Résultat n°3		Transfert de compétences Gestion des déchets	Cote 61WCAR/10	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°4		Musée municipal et projet de musée de la construction navale	Cote 3W/93	Date 1946-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Tourisme loisirs chasse Musée municipal et projet de musée de la construction...
Résultat n°5		Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales	Cote 471W/97	Date 1992	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Finances Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
Résultat n°6		ZAC entrée nord	Cote 471W/93	Date 1991-1994	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Opérations d'urbanisme ZAC entrée nord
Résultat n°7		Demandes de subventions	Cote 471W/54	Date 1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet Ville-Port et Escale Atlantique Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic) Demandes de subventions
Résultat n°8		Séances	Cote 463W/13	Date 1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Commission administrative Paritaire (CAP) du CCAS Séances
Résultat n°9		Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)	Cote 61WCAR/3	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°10		Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne	Cote 3W/59	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Economie locale Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Résultat n°11		Feder (Fonds européens de développement régional)	Cote 471W/99	Date 1988-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Finances Feder (Fonds européens de développement régional)
Résultat n°12		Comptes rendus.	Cote 3W/9	Date 1959-1970 , 1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Instances municipales Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire Comptes rendus.
Résultat n°13		Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire	Cote 3W/66	Date 1945-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Associations syndicats Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Résultat n°14		Assurances des propriétés communales, règlement de sinistres	Cote 43W/7	Date 1965-1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales Assurances des propriétés communales, règlement de...
Résultat n°15		Sous-marin Espadon	Cote 471W/20	Date 1999	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet global de développement (PGD) Sous-marin Espadon
Résultat n°16		Evaluation de la politique de développement social	Cote 471W/39	Date 1997-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Administration et équipements municipaux Evaluation de la politique de développement social
Résultat n°17		Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages corporels	Cote 463W/06	Date 1997-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Assurances Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...
Résultat n°18		Projet Ville-Port et Escale Atlantique	Cote 471W/46	Date 1997-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet Ville-Port et Escale Atlantique Projet Ville-Port et Escale Atlantique
Résultat n°19		Jury	Cote 677W/3	Date 2011-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury Jury
Résultat n°20		ACPD à Meet	Cote 471W/67	Date 1995-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Associations et structures partenaires Bilans financiers annuels et rapports d'activités ACPD à Meet
Résultat n°21		Commission départementale d'équipements	Cote 3W/81	Date 1965-1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Urbanisme et équipements Commission départementale d'équipements
Résultat n°22		Dépenses de personnel	Cote 547W/19	Date 2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire Marées noires Naufrage du navire Erika Dépenses de personnel
Résultat n°23		Décharge de Cuneix	Cote 418W/21	Date 1966-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Contentieux Décharge de Cuneix
Résultat n°24		Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire	Cote 471W/15	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet global de développement (PGD) Exploitation des activités touristiques et culturelles...
Résultat n°25		Athénor à Stran	Cote 471W/64	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Associations et structures partenaires Bilans financiers annuels et rapports d'activités Athénor à Stran
Résultat n°26		Collectivité de la CARENE et siège social	Cote 61WCAR/1	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°27		Activités de 1962 à 1981	Cote 3W/78	Date 1962-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Présidence de l'office HLM Activités de 1962 à 1981
Résultat n°28		Contentieux concernant le théâtre Jean Bart	Cote 547W/11	Date 1993-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Résultat n°29		Bureau municipal	Cote 3W/10	Date 1977-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Instances municipales Bureau municipal
Résultat n°30		Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes	Cote 471W/84	Date 1994-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Culture et tourisme Organisation des grandes manifestations culturelles...
Résultat n°31		OMJ à Théâtre Icare	Cote 471W/76	Date 1998-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Associations et structures partenaires Bilans financiers annuels et rapports d'activités OMJ à Théâtre Icare
Résultat n°32		Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture	Cote 471W/18	Date 1997-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet global de développement (PGD) Restructuration du site industriel de Méan et construction...
Résultat n°33		Analyses financières rétrospectives	Cote 471W/96	Date 1991-1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Finances Analyses financières rétrospectives
Résultat n°34		Plans de terrains communaux et de rues	Cote 43W/8	Date 1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales Plans de terrains communaux et de rues
Résultat n°35		Conseil d'administration et commission paritaire locale de l'Office public HLM	Cote 3W/80	Date 1979-1983	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Présidence de l'office HLM Conseil d'administration et commission paritaire locale...
Résultat n°36		Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail	Cote 418W/15	Date 1977-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Préparation des dossiers présentés au conseil municipal. Nomination/désignation de délégués divers, documents...
Résultat n°37		Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais	Cote 129WCAR/17	Date 1998-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 129W: Affaires juridiques Eau et Assainissement: délégation de service public Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais
Résultat n°38		Restaurant d'insertion sociale Le Patio	Cote 471W/112	Date 1997-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Contentieux, sinistres, assurances Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Résultat n°39		Patinoire	Cote 471W/41	Date 1997-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Administration et équipements municipaux Patinoire
Résultat n°40	1 media	Docks de l'Ouest à Fillaud	Cote 418W/2	Date 1948-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Installations dangereuses Docks de l'Ouest à Fillaud
Résultat n°41		Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin et de Certé	Cote 3W/84	Date 1978-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Commission départementale d'urbanisme commercial Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin...
Résultat n°42		Foyer Logement Louise Michel (1979-1997), Foyers Clubs L'immaculée (1983-1986), La Bouletterie (1978-1985) et La Trébale (1977-1997)	Cote 463W/15	Date 1977-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Personnes âgées Foyer Logement Louise Michel (1979-1997), Foyers Clubs...
Résultat n°43		Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.	Cote 471W/105	Date 1985-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Contentieux, sinistres, assurances Contentieux suite à des accidents de travail Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...
Résultat n°44		Transports en commun et transports urbains	Cote 3W/89	Date 1956-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Transport circulation Transports en commun et transports urbains
Résultat n°45		Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot 365 (remembrement)	Cote 418W/32	Date 1960-1961	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Enquêtes publiques Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot...
Résultat n°46		Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention pour l'OPAH ; chantiers d'insertion ; création d'un bâtiment pour la Croix Rouge et la Banque alimentaire	Cote 471W/9	Date 1995-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet global de développement (PGD) Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...
Résultat n°47		Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail	Cote 418W/16	Date 1983	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Préparation des dossiers présentés au conseil municipal. Nomination/désignation de délégués divers, documents...
Résultat n°48		Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels graves	Cote 418W/44	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Sinistres Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels...
Résultat n°49		Examens et concours	Cote 3W/36	Date 1946-1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Personnel municipal Examens et concours
Résultat n°50		Reconstruction de la voirie	Cote 43W/5	Date 1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales Reconstruction de la voirie
Résultat n°51		Contrat de Région	Cote 471W/25	Date 1996-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Contrat de Ville / Région Contrat de Région
Résultat n°52		Inspection des Finances	Cote 3W/28	Date 1963-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Finances Inspection des Finances
Résultat n°53		Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment démoli)	Cote 340W/5	Date 1982-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 340W : Patrimoine communal Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment...
Résultat n°54		Cinéma "Normandie", fermeture	Cote 418W/26	Date 1982-1983	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Contentieux Cinéma "Normandie", fermeture
Résultat n°55		Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire Habitat	Cote 471W/11	Date 1995-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet global de développement (PGD) Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...
Résultat n°56		Projet d'équipements culturels et touristiques "Mémoire et Légende du Paquebot"	Cote 471W/22	Date 1992	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Contrat de Ville / Région Projet d'équipements culturels et touristiques "Mémoire...
Résultat n°57		Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.	Cote 471W/106	Date 1988-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Contentieux, sinistres, assurances Contentieux suite à des accidents de travail Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations...
Résultat n°58		Participation à des instances et associations à dimension européenne	Cote 3W/25	Date 1965-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Vie publique Participation à des groupements et des associations Participation à des instances et associations à dimension...
Résultat n°59		Conventions entre la Ville et la Carène	Cote 471W/43	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Administration et équipements municipaux Conventions entre la Ville et la Carène
Résultat n°60		Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"	Cote 662W/06	Date 1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 662W : Dossiers juridiques Propriété intellectuelle Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"
Résultat n°61		Admissions	Cote 463W/23	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Action sociale Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy Admissions
Résultat n°62		Projet Cinéville Port	Cote 471W/47	Date 1999	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet Ville-Port et Escale Atlantique Projet Cinéville Port
Résultat n°63		Transfert de compétences Eau et Assainissement	Cote 61WCAR/7	Date 1999-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°64		Concours Cosec, ville de Saint-Nazaire/Kerlédé	Cote 418W/51	Date 1971-1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Concours Cosec (Complexe sportif évolutif couvert) Concours Cosec, ville de Saint-Nazaire/Kerlédé
Résultat n°65		Aménagements des alvéoles et dévasage	Cote 471W/57	Date 1997-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet Ville-Port et Escale Atlantique Base sous-marine Aménagements des alvéoles et dévasage
Résultat n°66		Litiges	Cote 3W/30	Date 1950-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Litiges, contentieux Litiges
Résultat n°67		Discours pour des réceptions, Quinzaine commerciale, 11 novembre, mariages et décès	Cote 3W/15	Date 1967-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Vie publique Discours pour des réceptions, Quinzaine commerciale,...
Résultat n°68		Séances du Conseil municipal 1980	Cote 3W/007	Date 1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Instances municipales Conseil municipal Séances du Conseil municipal 1980
Résultat n°69		Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation	Cote 3W/41	Date 1945-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Services municipaux Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation
Résultat n°70		Procédure 1999-2001	Cote 547W/14	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"... Procédure 1999-2001
Résultat n°71		Séances	Cote 463W/08	Date 1977-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Commission administrative Paritaire (CAP) du CCAS Séances
Résultat n°72		Séances	Cote 463W/12	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés... Commission administrative Paritaire (CAP) du CCAS Séances
Résultat n°73		Intégration de Pornichet 1/2	Cote 61WCAR/12	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°74		Fédération des amicales laïques, don d'un terrain	Cote 418W/37	Date 1979-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Enquêtes publiques Fédération des amicales laïques, don d'un terrain
Résultat n°75		Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels	Cote 3W/14	Date 1955-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3W : Administration de la commune Vie publique Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels
Résultat n°76		Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8	Cote 471W/58	Date 1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Projet Ville-Port et Escale Atlantique Base sous-marine Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8
Résultat n°77		Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances	Cote 61WCAR/13	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°78		Fonds de Solidarité pour le Logement	Cote 471W/88	Date 1989-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques Suivi financier et juridique des projets et des équipements... Social Fonds de Solidarité pour le Logement
Résultat n°79		Port de plaisance de Pornichet- La Baule	Cote 418W/39	Date 1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires... Enquêtes publiques Port de plaisance de Pornichet- La Baule
Résultat n°80		SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par SEPIG	Cote 129WCAR/09	Date 2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 129W: Affaires juridiques Délégation de service public de l'eau potable SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par...

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SIVOM de la région briéronne

Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer

Transfert de compétences Gestion des déchets

Musée municipal et projet de musée de la construction navale

Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales

ZAC entrée nord

Demandes de subventions

Séances

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

Feder (Fonds européens de développement régional)

Comptes rendus.

Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

Assurances des propriétés communales, règlement de sinistres

Sous-marin Espadon

Evaluation de la politique de développement social

Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages corporels

Projet Ville-Port et Escale Atlantique

Jury

ACPD à Meet

Commission départementale d'équipements

Dépenses de personnel

Décharge de Cuneix

Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire

Athénor à Stran

Collectivité de la CARENE et siège social

Activités de 1962 à 1981

Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

Bureau municipal

Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes

OMJ à Théâtre Icare

Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture

Analyses financières rétrospectives

Plans de terrains communaux et de rues

Conseil d'administration et commission paritaire locale de l'Office public HLM

Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais

Restaurant d'insertion sociale Le Patio

Patinoire

Docks de l'Ouest à Fillaud

Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin et de Certé

Foyer Logement Louise Michel (1979-1997), Foyers Clubs L'immaculée (1983-1986), La Bouletterie (1978-1985) et La Trébale (1977-1997)

Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.

Transports en commun et transports urbains

Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot 365 (remembrement)

Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention pour l'OPAH ; chantiers d'insertion ; création d'un bâtiment pour la Croix Rouge et la Banque alimentaire

Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels graves

Examens et concours

Reconstruction de la voirie

Contrat de Région

Inspection des Finances

Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment démoli)

Cinéma "Normandie", fermeture

Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire Habitat

Projet d'équipements culturels et touristiques "Mémoire et Légende du Paquebot"

Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.

Participation à des instances et associations à dimension européenne

Conventions entre la Ville et la Carène

Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"

Admissions

Projet Cinéville Port

Transfert de compétences Eau et Assainissement

Concours Cosec, ville de Saint-Nazaire/Kerlédé

Aménagements des alvéoles et dévasage

Litiges

Discours pour des réceptions, Quinzaine commerciale, 11 novembre, mariages et décès

Séances du Conseil municipal 1980

Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation

Procédure 1999-2001

Séances

Séances

Intégration de Pornichet 1/2

Fédération des amicales laïques, don d'un terrain

Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels

Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8

Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances

Fonds de Solidarité pour le Logement

Port de plaisance de Pornichet- La Baule