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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
61WCAR/11
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°2
Cote
418W/24
Date
1975-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...
Résultat n°3
Cote
61WCAR/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°4
Cote
3W/93
Date
1946-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
Résultat n°5
Cote
471W/97
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
Résultat n°6
Cote
471W/93
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC entrée nord
Résultat n°7
Cote
471W/54
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Demandes de subventions
Résultat n°8
Cote
61WCAR/3
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°9
Cote
3W/59
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Résultat n°10
Cote
471W/99
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
Résultat n°11
Cote
3W/9
Date
1959-1970 , 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
Résultat n°12
Cote
3W/66
Date
1945-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Résultat n°13
Cote
43W/7
Date
1965-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Assurances des propriétés communales, règlement de...
Résultat n°14
Cote
471W/20
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Sous-marin Espadon
Résultat n°15
Cote
471W/39
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Evaluation de la politique de développement social
Résultat n°16
Cote
471W/46
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
Résultat n°17
Cote
471W/67
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • ACPD à Meet
Résultat n°18
Cote
3W/81
Date
1965-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Urbanisme et équipements
  • Commission départementale d'équipements
Résultat n°19
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
Résultat n°20
Cote
418W/21
Date
1966-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Décharge de Cuneix
Résultat n°21
Cote
471W/15
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Exploitation des activités touristiques et culturelles...
Résultat n°22
Cote
471W/64
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Athénor à Stran
Résultat n°23
Cote
61WCAR/1
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°24
Cote
3W/78
Date
1962-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Présidence de l'office HLM
  • Activités de 1962 à 1981
Résultat n°25
Cote
547W/11
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Résultat n°26
Cote
3W/10
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Bureau municipal
Résultat n°27
Cote
471W/84
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
Résultat n°28
Cote
471W/76
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
Résultat n°29
Cote
471W/18
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Restructuration du site industriel de Méan et construction...
Résultat n°30
Cote
471W/96
Date
1991-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyses financières rétrospectives 
Résultat n°31
Cote
43W/8
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Plans de terrains communaux et de rues
Résultat n°32
Cote
3W/80
Date
1979-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Présidence de l'office HLM
  • Conseil d'administration et commission paritaire locale...
Résultat n°33
Cote
418W/15
Date
1977-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
  • Nomination/désignation de délégués divers, documents...
Résultat n°34
Cote
471W/112
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Résultat n°35
Cote
471W/41
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Patinoire
Résultat n°36
Docks de l'Ouest à Fillaud

1 media

Cote
418W/2
Date
1948-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Installations dangereuses
  • Docks de l'Ouest à Fillaud
Résultat n°37
Cote
3W/84
Date
1978-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Commission départementale d'urbanisme commercial
  • Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin...
Résultat n°38
Cote
471W/105
Date
1985-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...
Résultat n°39
Cote
3W/89
Date
1956-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Transport circulation
  • Transports en commun et transports urbains
Résultat n°40
Cote
418W/32
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Enquêtes publiques
  • Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot...
Résultat n°41
Cote
471W/9
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...
Résultat n°42
Cote
418W/16
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
  • Nomination/désignation de délégués divers, documents...
Résultat n°43
Cote
418W/44
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Sinistres
  • Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels...
Résultat n°44
Cote
3W/36
Date
1946-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Personnel municipal
  • Examens et concours
Résultat n°45
Cote
43W/5
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Reconstruction de la voirie
Résultat n°46
Cote
471W/25
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Contrat de Région
Résultat n°47
Cote
3W/28
Date
1963-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Finances
  • Inspection des Finances
Résultat n°48
Cote
340W/5
Date
1982-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 340W : Patrimoine communal

  • Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment...
Résultat n°49
Cote
418W/26
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Cinéma "Normandie", fermeture
Résultat n°50
Cote
471W/11
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...
Résultat n°51
Cote
471W/22
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Projet d'équipements culturels et touristiques "Mémoire...
Résultat n°52
Cote
471W/106
Date
1988-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations...
Résultat n°53
Cote
3W/25
Date
1965-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Vie publique
  • Participation à des groupements et des associations
  • Participation à des instances et associations à dimension...
Résultat n°54
Cote
471W/43
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Conventions entre la Ville et la Carène
Résultat n°55
Cote
471W/47
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Cinéville Port
Résultat n°56
Cote
61WCAR/7
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°57
Cote
418W/51
Date
1971-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Concours Cosec (Complexe sportif évolutif couvert)
  • Concours Cosec, ville de Saint-Nazaire/Kerlédé
Résultat n°58
Cote
471W/57
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Base sous-marine
  • Aménagements des alvéoles et dévasage
Résultat n°59
Cote
3W/30
Date
1950-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Litiges, contentieux
  • Litiges
Résultat n°60
Cote
3W/15
Date
1967-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Vie publique
  • Discours pour des réceptions, Quinzaine commerciale,...
Résultat n°61
Cote
3W/007
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Conseil municipal
  • Séances du Conseil municipal 1980
Résultat n°62
Cote
3W/41
Date
1945-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Services municipaux
  • Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation
Résultat n°63
Cote
547W/14
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
Résultat n°64
Cote
61WCAR/12
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°65
Cote
418W/37
Date
1979-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Enquêtes publiques
  • Fédération des amicales laïques, don d'un terrain
Résultat n°66
Cote
3W/14
Date
1955-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Vie publique
  • Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels
Résultat n°67
Cote
471W/58
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Base sous-marine
  • Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8
Résultat n°68
Cote
61WCAR/13
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°69
Cote
471W/88
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité pour le Logement
Résultat n°70
Cote
418W/39
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Enquêtes publiques
  • Port de plaisance de Pornichet- La Baule
Résultat n°71
Cote
3W/48
Date
1960-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Infrastructures et bâtiments publics
  • Centre hospitalier
Résultat n°72
Cote
3W/63
Date
1951-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Entreprises et commerces
  • Compagnie générale transatlantique
Résultat n°73
Cote
471W/28
Date
1989-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Etudes
  • Pont de Saint-Nazaire, commerce et artisanat, DSQ,...
Résultat n°74
Cote
547W/16
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Résultat n°75
Cote
3W/88
Date
1945-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Transport circulation
  • Compagnies aériennes et aéroport de Saint-Nazaire/Montoir ;...
Résultat n°76
Cote
471W/1
Date
1988-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Etudes
Résultat n°77
Cote
3W/77
Date
1955-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Santé, social
  • Problèmes sanitaires et d'insalubrité
Résultat n°78
Cote
3W/96
Date
1950-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Tourisme loisirs chasse
  • Salles de spectacles, théâtres, cinémas (France, Athenée,...
Résultat n°79
Cote
418W/47
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Sinistres
  • Affaire Marzeliere (accident ayant entraîné la mort...
Résultat n°80
Cote
471W/50
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port
  • Etudes