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  1. Résultat n°1

    SIVOM de la région briéronne

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/11

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • SIVOM de la région briéronne

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  2. Résultat n°2

    Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer

    Date

    1975-1982

    Cote

    418W/24

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Contentieux
    • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  3. Résultat n°3

    Transfert de compétences Gestion des déchets

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/10

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Gestion des déchets

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  4. Résultat n°4

    Musée municipal et projet de musée de la construction navale

    Date

    1946-1977

    Cote

    3W/93

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Tourisme loisirs chasse
    • Musée municipal et projet de musée de la construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  5. Résultat n°5

    Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales

    Date

    1992

    Cote

    471W/97

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  6. Résultat n°6

    ZAC entrée nord

    Date

    1991-1994

    Cote

    471W/93

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Opérations d'urbanisme
    • ZAC entrée nord

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  7. Résultat n°7

    Demandes de subventions

    Date

    1998

    Cote

    471W/54

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Demandes de subventions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  8. Résultat n°8

    Séances

    Date

    1996

    Cote

    463W/13

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Commission administrative Paritaire (CAP) du CCAS
    • Séances

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  9. Résultat n°9

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/3

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  10. Résultat n°10

    Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Date

    1963-1965

    Cote

    3W/59

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Economie locale
    • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  11. Résultat n°11

    Feder (Fonds européens de développement régional)

    Date

    1988-1998

    Cote

    471W/99

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Feder (Fonds européens de développement régional)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  12. Résultat n°12

    Comptes rendus.

    Date

    1959-1970 , 1974

    Cote

    3W/9

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
    • Comptes rendus.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  13. Résultat n°13

    Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Date

    1945-1964

    Cote

    3W/66

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Associations syndicats
    • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  14. Résultat n°14

    Assurances des propriétés communales, règlement de sinistres

    Date

    1965-1975

    Cote

    43W/7

    • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

    • Assurances des propriétés communales, règlement de...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service des affaires juridiques et domaniales

  15. Résultat n°15

    Sous-marin Espadon

    Date

    1999

    Cote

    471W/20

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Sous-marin Espadon

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  16. Résultat n°16

    Evaluation de la politique de développement social

    Date

    1997-1998

    Cote

    471W/39

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Evaluation de la politique de développement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  17. Résultat n°17

    Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages corporels

    Date

    1997-2002

    Cote

    463W/06

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Assurances
    • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  18. Résultat n°18

    Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/46

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  19. Résultat n°19

    Jury

    Date

    2011-2019

    Cote

    677W/3

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

    • Jury

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  20. Résultat n°20

    ACPD à Meet

    Date

    1995-1997

    Cote

    471W/67

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • ACPD à Meet

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  21. Résultat n°21

    Commission départementale d'équipements

    Date

    1965-1971

    Cote

    3W/81

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Urbanisme et équipements
    • Commission départementale d'équipements

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  22. Résultat n°22

    Dépenses de personnel

    Date

    2000

    Cote

    547W/19

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Dépenses de personnel

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  23. Résultat n°23

    Décharge de Cuneix

    Date

    1966-1987

    Cote

    418W/21

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Contentieux
    • Décharge de Cuneix

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  24. Résultat n°24

    Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/15

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Exploitation des activités touristiques et culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  25. Résultat n°25

    Athénor à Stran

    Date

    1993-1995

    Cote

    471W/64

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Athénor à Stran

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  26. Résultat n°26

    Collectivité de la CARENE et siège social

    Date

    2001-2003

    Cote

    61WCAR/1

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Collectivité de la CARENE et siège social

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  27. Résultat n°27

    Activités de 1962 à 1981

    Date

    1962-1981

    Cote

    3W/78

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Présidence de l'office HLM
    • Activités de 1962 à 1981

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  28. Résultat n°28

    Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Date

    1993-2001

    Cote

    547W/11

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  29. Résultat n°29

    Bureau municipal

    Date

    1977-1979

    Cote

    3W/10

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Bureau municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  30. Résultat n°30

    Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/84

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • Organisation des grandes manifestations culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  31. Résultat n°31

    OMJ à Théâtre Icare

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/76

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • OMJ à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  32. Résultat n°32

    Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/18

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Restructuration du site industriel de Méan et construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  33. Résultat n°33

    Analyses financières rétrospectives 

    Date

    1991-1996

    Cote

    471W/96

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Analyses financières rétrospectives 

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  34. Résultat n°34

    Plans de terrains communaux et de rues

    Date

    1974

    Cote

    43W/8

    • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

    • Plans de terrains communaux et de rues

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service des affaires juridiques et domaniales

  35. Résultat n°35

    Conseil d'administration et commission paritaire locale de l'Office public HLM

    Date

    1979-1983

    Cote

    3W/80

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Présidence de l'office HLM
    • Conseil d'administration et commission paritaire locale...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  36. Résultat n°36

    Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

    Date

    1977-1982

    Cote

    418W/15

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
    • Nomination/désignation de délégués divers, documents...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  37. Résultat n°37

    Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/112

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  38. Résultat n°38

    Patinoire

    Date

    1997-2001

    Cote

    471W/41

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Patinoire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  39. Résultat n°39
    Docks de l'Ouest à Fillaud

    1 media

    Docks de l'Ouest à Fillaud

    Date

    1948-1977

    Cote

    418W/2

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Installations dangereuses
    • Docks de l'Ouest à Fillaud

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  40. Résultat n°40

    Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin et de Certé

    Date

    1978-1982

    Cote

    3W/84

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Commission départementale d'urbanisme commercial
    • Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  41. Résultat n°41

    Foyer Logement Louise Michel (1979-1997), Foyers Clubs L'immaculée (1983-1986), La Bouletterie (1978-1985) et La Trébale (1977-1997)

    Date

    1977-1997

    Cote

    463W/15

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Personnes âgées
    • Foyer Logement Louise Michel (1979-1997), Foyers Clubs...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  42. Résultat n°42

    Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.

    Date

    1985-1997

    Cote

    471W/105

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Contentieux suite à des accidents de travail
    • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  43. Résultat n°43

    Transports en commun et transports urbains

    Date

    1956-1979

    Cote

    3W/89

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Transport circulation
    • Transports en commun et transports urbains

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  44. Résultat n°44

    Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot 365 (remembrement)

    Date

    1960-1961

    Cote

    418W/32

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Enquêtes publiques
    • Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  45. Résultat n°45

    Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention pour l'OPAH ; chantiers d'insertion ; création d'un bâtiment pour la Croix Rouge et la Banque alimentaire

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/9

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  46. Résultat n°46

    Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

    Date

    1983

    Cote

    418W/16

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
    • Nomination/désignation de délégués divers, documents...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  47. Résultat n°47

    Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels graves

    Date

    1977

    Cote

    418W/44

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Sinistres
    • Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  48. Résultat n°48

    Examens et concours

    Date

    1946-1974

    Cote

    3W/36

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Personnel municipal
    • Examens et concours

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  49. Résultat n°49

    Reconstruction de la voirie

    Date

    1958

    Cote

    43W/5

    • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

    • Reconstruction de la voirie

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service des affaires juridiques et domaniales

  50. Résultat n°50

    Contrat de Région

    Date

    1996-1997

    Cote

    471W/25

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Contrat de Ville / Région
    • Contrat de Région

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  51. Résultat n°51

    Inspection des Finances

    Date

    1963-1964

    Cote

    3W/28

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Finances
    • Inspection des Finances

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  52. Résultat n°52

    Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment démoli)

    Date

    1982-2001

    Cote

    340W/5

    • Contexte : 340W : Patrimoine communal

    • Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et domaniales

  53. Résultat n°53

    Cinéma "Normandie", fermeture

    Date

    1982-1983

    Cote

    418W/26

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Contentieux
    • Cinéma "Normandie", fermeture

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  54. Résultat n°54

    Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire Habitat

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/11

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  55. Résultat n°55

    Projet d'équipements culturels et touristiques "Mémoire et Légende du Paquebot"

    Date

    1992

    Cote

    471W/22

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Contrat de Ville / Région
    • Projet d'équipements culturels et touristiques "Mémoire...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  56. Résultat n°56

    Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.

    Date

    1988-1995

    Cote

    471W/106

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Contentieux suite à des accidents de travail
    • Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  57. Résultat n°57

    Participation à des instances et associations à dimension européenne

    Date

    1965-1981

    Cote

    3W/25

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Vie publique
    • Participation à des groupements et des associations
    • Participation à des instances et associations à dimension...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  58. Résultat n°58

    Conventions entre la Ville et la Carène

    Date

    2001-2004

    Cote

    471W/43

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Conventions entre la Ville et la Carène

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  59. Résultat n°59

    Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"

    Date

    1997

    Cote

    662W/06

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

    • Propriété intellectuelle
    • Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique

  60. Résultat n°60

    Admissions

    Date

    2011

    Cote

    463W/23

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Admissions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  61. Résultat n°61

    Projet Cinéville Port

    Date

    1999

    Cote

    471W/47

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Cinéville Port

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  62. Résultat n°62

    Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Date

    1999-2003

    Cote

    61WCAR/7

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  63. Résultat n°63

    Concours Cosec, ville de Saint-Nazaire/Kerlédé

    Date

    1971-1974

    Cote

    418W/51

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Concours Cosec (Complexe sportif évolutif couvert)
    • Concours Cosec, ville de Saint-Nazaire/Kerlédé

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  64. Résultat n°64

    Aménagements des alvéoles et dévasage

    Date

    1997-1998

    Cote

    471W/57

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Base sous-marine
    • Aménagements des alvéoles et dévasage

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  65. Résultat n°65

    Litiges

    Date

    1950-1964

    Cote

    3W/30

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Litiges, contentieux
    • Litiges

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  66. Résultat n°66

    Discours pour des réceptions, Quinzaine commerciale, 11 novembre, mariages et décès

    Date

    1967-1972

    Cote

    3W/15

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Vie publique
    • Discours pour des réceptions, Quinzaine commerciale,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  67. Résultat n°67

    Séances du Conseil municipal 1980

    Date

    1980

    Cote

    3W/007

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Conseil municipal
    • Séances du Conseil municipal 1980

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  68. Résultat n°68

    Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation

    Date

    1945-1980

    Cote

    3W/41

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Services municipaux
    • Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  69. Résultat n°69

    Procédure 1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    547W/14

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
    • Procédure 1999-2001

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  70. Résultat n°70

    Séances

    Date

    1977-1980

    Cote

    463W/08

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Commission administrative Paritaire (CAP) du CCAS
    • Séances

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  71. Résultat n°71

    Séances

    Date

    1993-1995

    Cote

    463W/12

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Commission administrative Paritaire (CAP) du CCAS
    • Séances

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  72. Résultat n°72

    Intégration de Pornichet 1/2

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/12

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Intégration de Pornichet 1/2

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  73. Résultat n°73

    Fédération des amicales laïques, don d'un terrain

    Date

    1979-1982

    Cote

    418W/37

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Enquêtes publiques
    • Fédération des amicales laïques, don d'un terrain

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  74. Résultat n°74

    Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels

    Date

    1955-1979

    Cote

    3W/14

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Vie publique
    • Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  75. Résultat n°75

    Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8

    Date

    1998

    Cote

    471W/58

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Base sous-marine
    • Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  76. Résultat n°76

    Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/13

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  77. Résultat n°77

    Fonds de Solidarité pour le Logement

    Date

    1989-2000

    Cote

    471W/88

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Social
    • Fonds de Solidarité pour le Logement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  78. Résultat n°78

    Port de plaisance de Pornichet- La Baule

    Date

    1986

    Cote

    418W/39

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Enquêtes publiques
    • Port de plaisance de Pornichet- La Baule

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  79. Résultat n°79

    Centre hospitalier

    Date

    1960-1982

    Cote

    3W/48

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Infrastructures et bâtiments publics
    • Centre hospitalier

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  80. Résultat n°80

    Compagnie générale transatlantique

    Date

    1951-1976

    Cote

    3W/63

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Entreprises et commerces
    • Compagnie générale transatlantique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire