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359 résultats

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  1. Résultat n°1

    De 2017 à 2020

    Date

    2017-2020

    Cote

    677W/2

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

    • Commissions d'appel d'offres
    • De 2017 à 2020

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  2. Résultat n°2

    Jury

    Date

    2011-2019

    Cote

    677W/3

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

    • Jury

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  3. Résultat n°3

    Naufrage du navire le Prestige

    Date

    2003-2017

    Cote

    547W/22

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire le Prestige

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  4. Résultat n°4

    De 2015 à 2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    677W/1

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

    • Commissions d'appel d'offres
    • De 2015 à 2016

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  5. Résultat n°5

    Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Date

    1999-2015

    Cote

    547W/17

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  6. Résultat n°6

    Service douches, centre d'hébergement d'urgence F. Blanchy, logements temporaires

    Date

    1997-2013

    Cote

    463W/17

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Service douches, centre d'hébergement d'urgence F....

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  7. Résultat n°7

    Admissions

    Date

    2011

    Cote

    463W/23

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Admissions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  8. Résultat n°8

    Accompagnement social

    Date

    2010-2011

    Cote

    463W/22

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Accompagnement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  9. Résultat n°9

    Gestion du parc de logements

    Date

    2003-2010

    Cote

    463W/21

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Gestion du parc de logements

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  10. Résultat n°10

    Admissions

    Date

    1997-2010

    Cote

    463W/20

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Admissions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  11. Résultat n°11

    Accompagnement social

    Date

    2004-2008

    Cote

    463W/19

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Accompagnement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  12. Résultat n°12

    Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Date

    2008

    Cote

    547W/23

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  13. Résultat n°13

    Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Date

    2007-2008

    Cote

    547W/21

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  14. Résultat n°14

    Service restauration

    Date

    2006-2007

    Cote

    471W/44

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Service restauration

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  15. Résultat n°15

    Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc, foyers restaurants Les Jardins et Louise Michel, foyers logements Louise Michel, Les Jardins et Paul Delmet

    Date

    2003-2007

    Cote

    463W/16

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Personnes âgées
    • Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  16. Résultat n°16

    Transfert de compétences Développement économique

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/6

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  17. Résultat n°17

    SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/8

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  18. Résultat n°18

    Mémoires, correspondance.

    Date

    2004-2006

    Cote

    547W/7

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Mémoires, correspondance.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  19. Résultat n°19

    Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages corporels

    Date

    2003-2006

    Cote

    463W/07

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Assurances
    • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  20. Résultat n°20

    Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    547W/5

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  21. Résultat n°21

    Procédure 2002-2005

    Date

    2002-2005

    Cote

    547W/4

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 2002-2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  22. Résultat n°22

    Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Télécom sur supports communs avec les réseaux aériens de distribution d'électricité : signature d'une convention-cadre entre la Ville et France Télécom

    Date

    2005

    Cote

    246W/3

    • Contexte : 246W : Concessions de service public et convention...

    • Mise en souterrain des réseaux aériens de communications...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et Commande publique

  23. Résultat n°23

    Conventions entre la Ville et la Carène

    Date

    2001-2004

    Cote

    471W/43

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Conventions entre la Ville et la Carène

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  24. Résultat n°24

    Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)

    Date

    2001-2004

    Cote

    61WCAR/9

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  25. Résultat n°25

    Accompagnement social

    Date

    1998-2004

    Cote

    463W/18

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Accompagnement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  26. Résultat n°26

    Rapports d'expertise et jugement.

    Date

    2002-2004

    Cote

    547W/6

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Rapports d'expertise et jugement.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  27. Résultat n°27

    Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Hippodrome de la Côte d'Amour

    Date

    1973-2004

    Cote

    662W/01

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

    • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique

  28. Résultat n°28

    Collectivité de la CARENE et siège social

    Date

    2001-2003

    Cote

    61WCAR/1

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Collectivité de la CARENE et siège social

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  29. Résultat n°29

    Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Date

    1999-2003

    Cote

    61WCAR/7

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  30. Résultat n°30

    Intégration de Pornichet 1/2

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/12

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Intégration de Pornichet 1/2

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  31. Résultat n°31

    Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/13

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  32. Résultat n°32

    Indemnisation POLMAR ET FIPOL

    Date

    1999-2003

    Cote

    547W/16

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Indemnisation POLMAR ET FIPOL

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  33. Résultat n°33

    Désistement

    Date

    1999-2003

    Cote

    547W/15

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Désistement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  34. Résultat n°34

    Zac entrée nord

    Date

    1990-2003

    Cote

    471W/5

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Zac entrée nord

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  35. Résultat n°35

    SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne) et Escale Atlantique

    Date

    2000-2003

    Cote

    471W/62

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne)...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  36. Résultat n°36

    Transfert de compétences Transports

    Date

    1996-2003

    Cote

    61WCAR/5

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Transports

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  37. Résultat n°37

    Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire

    Date

    2003

    Cote

    340W/1

    • Contexte : 340W : Patrimoine communal

    • Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et domaniales

  38. Résultat n°38

    Camping de l'Eve et camping des Jaunais

    Date

    2000-2003

    Cote

    547W/18

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Camping de l'Eve et camping des Jaunais

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  39. Résultat n°39

    SIVOM de la région briéronne

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/11

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • SIVOM de la région briéronne

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  40. Résultat n°40

    Transfert de compétences Gestion des déchets

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/10

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Gestion des déchets

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique