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359 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances
Cote
61WCAR/13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°2

Intégration de Pornichet 1/2
Cote
61WCAR/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°3

SIVOM de la région briéronne
Cote
61WCAR/11
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°4

Transfert de compétences Gestion des déchets
Cote
61WCAR/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°5

Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)
Cote
61WCAR/9
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
Résultat n°6

SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)
Cote
61WCAR/8
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
Résultat n°7

Transfert de compétences Eau et Assainissement
Cote
61WCAR/7
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°8

Transfert de compétences Développement économique
Cote
61WCAR/6
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Développement économique
Résultat n°9

Transfert de compétences Transports
Cote
61WCAR/5
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Transports
Résultat n°10

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)
Cote
61WCAR/4
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...
Résultat n°11

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Cote
61WCAR/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°12

Transfert de compétence Piscines
Cote
61WCAR/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétence Piscines
Résultat n°13

Collectivité de la CARENE et siège social
Cote
61WCAR/1
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°14

Jury
Cote
677W/3
 Date
2011-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Jury
Résultat n°15

De 2017 à 2020
Cote
677W/2
 Date
2017-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2017 à 2020
Résultat n°16

De 2015 à 2016
Cote
677W/1
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2015 à 2016
Résultat n°17

Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"
Cote
662W/06
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Propriété intellectuelle
  • Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"
Résultat n°18

Dépôt de la marque "Consonances"
Cote
662W/05
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Propriété intellectuelle
  • Dépôt de la marque "Consonances"
Résultat n°19

Alvéoles de la Base sous-marine
Cote
662W/04
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Alvéoles de la Base sous-marine
Résultat n°20

Compagnie Générale Maritime (CGM) "French Line"
Cote
662W/03
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Compagnie Générale Maritime (CGM) "French Line"
Résultat n°21

Mémorial américain
Cote
662W/02
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Mémorial américain
Résultat n°22

Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Hippodrome de la Côte d'Amour
Cote
662W/01
 Date
1973-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...
Résultat n°23

Délégations de fonctions et de signatures aux adjoints et conseillers municipaux
Cote
581W/1
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 581W: Affaires juridiques

  • Délégations de fonctions et de signatures aux adjoints...
Résultat n°24

Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Cote
547W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Résultat n°25

Naufrage du navire le Prestige
Cote
547W/22
 Date
2003-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
Résultat n°26

Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Cote
547W/21
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Résultat n°27

Contentieux
Cote
547W/20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
Résultat n°28

Dépenses de personnel
Cote
547W/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
Résultat n°29

Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Cote
547W/18
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Résultat n°30

Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Cote
547W/17
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Résultat n°31

Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Cote
547W/16
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Résultat n°32

Désistement
Cote
547W/15
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
Résultat n°33

Procédure 1999-2001
Cote
547W/14
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
Résultat n°34

Procédure 1998
Cote
547W/13
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1998
Résultat n°35

Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et Protection de la Corniche Nazairienne" et "Front de Mer de Saint-Nazaire".
Cote
547W/12
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et...
Résultat n°36

Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Cote
547W/11
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Résultat n°37

Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
Cote
547W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
Résultat n°38

Contentieux
Cote
547W/9
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
Résultat n°39

Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
Cote
547W/8
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
Résultat n°40

Mémoires, correspondance.
Cote
547W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.