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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
547W/23
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
2
Cote
547W/22
Date
2003-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
3
Cote
547W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
4
Cote
547W/20
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
5
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
6
Cote
547W/18
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
7
Cote
547W/17
Date
1999-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
8
Cote
547W/16
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
9
Cote
547W/15
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
10
Cote
547W/14
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
11
Cote
547W/13
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1998
12
Cote
547W/12
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et...
13
Cote
547W/11
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
14
Cote
547W/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
15
Cote
547W/9
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
16
Cote
547W/8
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
17
Cote
547W/7
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
18
Cote
547W/6
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
19
Cote
547W/5
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
20
Cote
547W/4
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
21
Cote
547W/3
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2000-2002
22
Cote
547W/2
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 1996-2001
23
Cote
547W/1
Date
1987-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux entre l'AABEL (Association Amicale de Bienfaisance...
24
Cote
471W/114
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Parc de Brière
25
Cote
471W/113
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Reportages filmés
26
Cote
471W/112
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
27
Cote
471W/111
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Assurance des véhicules
28
Cote
471W/110
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Parc automobile 
29
Cote
471W/109
Date
1988-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Centre République Paquebot et bowling
30
Cote
471W/108
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Sinistres corporels 
31
Cote
471W/107
Date
1985-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux avec des écoles catholiques
32
Cote
471W/106
Date
1988-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations...
33
Cote
471W/105
Date
1985-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...
34
Cote
471W/104
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Situation financière de la Ville et d'associations
35
Cote
471W/103
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...
36
Cote
471W/102
Date
1991-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Mission Locale
37
Cote
471W/101
Date
1989-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • DDRN (Délégation au Développement de la Région Nazairienne)
38
Cote
471W/100
Date
1985-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Agents logés, cumul d'emploi, régime indemnitaire
39
Cote
471W/99
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
40
Cote
471W/98
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Evolutions des tarifs municipaux