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304 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Cote
547W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
2

Naufrage du navire le Prestige
Cote
547W/22
 Date
2003-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
3

Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Cote
547W/21
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
4

Contentieux
Cote
547W/20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
5

Dépenses de personnel
Cote
547W/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
6

Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Cote
547W/18
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
7

Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Cote
547W/17
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
8

Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Cote
547W/16
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
9

Désistement
Cote
547W/15
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
10

Procédure 1999-2001
Cote
547W/14
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
11

Procédure 1998
Cote
547W/13
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1998
12

Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et Protection de la Corniche Nazairienne" et "Front de Mer de Saint-Nazaire".
Cote
547W/12
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et...
13

Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Cote
547W/11
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
14

Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
Cote
547W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
15

Contentieux
Cote
547W/9
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
16

Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
Cote
547W/8
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
17

Mémoires, correspondance.
Cote
547W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
18

Rapports d'expertise et jugement.
Cote
547W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
19

Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.
Cote
547W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
20

Procédure 2002-2005
Cote
547W/4
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
21

Procédure 2000-2002
Cote
547W/3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2000-2002
22

Procédure 1996-2001
Cote
547W/2
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 1996-2001
23

Contentieux entre l'AABEL (Association Amicale de Bienfaisance des Ecoles Libres) de Saint-Marc-sur-mer et la Ville
Cote
547W/1
 Date
1987-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux entre l'AABEL (Association Amicale de Bienfaisance...
24

Parc de Brière
Cote
471W/114
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Parc de Brière
25

Reportages filmés
Cote
471W/113
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Reportages filmés
26

Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Cote
471W/112
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
27

Assurance des véhicules
Cote
471W/111
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Assurance des véhicules
28

Parc automobile 
Cote
471W/110
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Parc automobile 
29

Centre République Paquebot et bowling
Cote
471W/109
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Centre République Paquebot et bowling
30

Sinistres corporels 
Cote
471W/108
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Sinistres corporels 
31

Contentieux avec des écoles catholiques
Cote
471W/107
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux avec des écoles catholiques
32

Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.
Cote
471W/106
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations...
33

Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.
Cote
471W/105
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...
34

Situation financière de la Ville et d'associations
Cote
471W/104
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Situation financière de la Ville et d'associations
35

Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale, contrôles et observations, études du PGD et du Contrat de Ville, abattoir, assurance
Cote
471W/103
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...
36

Mission Locale
Cote
471W/102
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Mission Locale
37

DDRN (Délégation au Développement de la Région Nazairienne)
Cote
471W/101
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • DDRN (Délégation au Développement de la Région Nazairienne)
38

Agents logés, cumul d'emploi, régime indemnitaire
Cote
471W/100
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Agents logés, cumul d'emploi, régime indemnitaire
39

Feder (Fonds européens de développement régional)
Cote
471W/99
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
40

Evolutions des tarifs municipaux
Cote
471W/98
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Evolutions des tarifs municipaux