Filtrer les résultats
Multimédias
  • 318
  • 9
Typologies
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 304
  • 48
Auteurs
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 114
  • 102
  • 55
  • 23
  • 13
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
61WCAR/13
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°2
Cote
61WCAR/12
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°3
Cote
61WCAR/11
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°4
Cote
61WCAR/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°5
Cote
61WCAR/9
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
Résultat n°6
Cote
61WCAR/8
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
Résultat n°7
Cote
61WCAR/7
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°8
Cote
61WCAR/6
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Développement économique
Résultat n°9
Cote
61WCAR/5
Date
1996-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Transports
Résultat n°10
Cote
61WCAR/4
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...
Résultat n°11
Cote
61WCAR/3
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°12
Cote
61WCAR/2
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétence Piscines
Résultat n°13
Cote
61WCAR/1
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°14
Cote
581W/1
Date
1989-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 581W: Affaires juridiques

  • Délégations de fonctions et de signatures aux adjoints...
Résultat n°15
Cote
547W/23
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Résultat n°16
Cote
547W/22
Date
2003-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
Résultat n°17
Cote
547W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Résultat n°18
Cote
547W/20
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
Résultat n°19
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
Résultat n°20
Cote
547W/18
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Résultat n°21
Cote
547W/17
Date
1999-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Résultat n°22
Cote
547W/16
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Résultat n°23
Cote
547W/15
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
Résultat n°24
Cote
547W/14
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
Résultat n°25
Cote
547W/13
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1998
Résultat n°26
Cote
547W/12
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et...
Résultat n°27
Cote
547W/11
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Résultat n°28
Cote
547W/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
Résultat n°29
Cote
547W/9
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
Résultat n°30
Cote
547W/8
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
Résultat n°31
Cote
547W/7
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
Résultat n°32
Cote
547W/6
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
Résultat n°33
Cote
547W/5
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
Résultat n°34
Cote
547W/4
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
Résultat n°35
Cote
547W/3
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2000-2002
Résultat n°36
Cote
547W/2
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 1996-2001
Résultat n°37
Cote
547W/1
Date
1987-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux entre l'AABEL (Association Amicale de Bienfaisance...
Résultat n°38
Cote
471W/114
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Parc de Brière
Résultat n°39
Cote
471W/113
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Reportages filmés
Résultat n°40
Cote
471W/112
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio