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  1. Résultat n°1

    Contrôle des services publics délégués par KPMG

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/18

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Eau et Assainissement: délégation de service public
    • Contrôle des services publics délégués par KPMG

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  2. Résultat n°2

    Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais

    Date

    1998-2002

    Cote

    129WCAR/17

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Eau et Assainissement: délégation de service public
    • Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  3. Résultat n°3

    SAEM SONADEV

    Date

    2003-2004

    Cote

    129WCAR/16

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • SAEM SONADEV

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  4. Résultat n°4

    Association Le PLIE de la Région Nazairienne

    Date

    2001-2004

    Cote

    129WCAR/15

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Le PLIE de la Région Nazairienne

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  5. Résultat n°5

    Association Les Escales

    Date

    2003-2004

    Cote

    129WCAR/14

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Les Escales

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  6. Résultat n°6

    STRAN

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/13

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • STRAN

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  7. Résultat n°7

    Association Boutique de Gestion Ouest

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/12

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Boutique de Gestion Ouest

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  8. Résultat n°8

    DDRN

    Date

    2002-2004

    Cote

    129WCAR/11

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • DDRN

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  9. Résultat n°9

    Cap Atlantique, CARENE, ex-SICAPG Région bauloise: rapport du délégataire SEPIG

    Date

    2004

    Cote

    129WCAR/10

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Délégation de service public de l'eau potable
    • Cap Atlantique, CARENE, ex-SICAPG Région bauloise:...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  10. Résultat n°10

    SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par SEPIG

    Date

    2002

    Cote

    129WCAR/09

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Délégation de service public de l'eau potable
    • SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  11. Résultat n°11

    Maison de quartier de la Chesnaie: construction d'un espace civique à Saint-Nazaire

    Date

    2001-2005

    Cote

    129WCAR/08

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Maison de quartier de la Chesnaie: construction d'un...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  12. Résultat n°12

    Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

    Date

    2005-2009

    Cote

    129WCAR/07

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  13. Résultat n°13

    Zones d'activités des Pedras et des Ecotais à Saint-André des Eaux

    Date

    1998-2005

    Cote

    129WCAR/06

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zones d'activités des Pedras et des Ecotais à Saint-André...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  14. Résultat n°14

    ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire

    Date

    1990-2006

    Cote

    129WCAR/05

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  15. Résultat n°15

    ZAC des Ecottais à Donges

    Date

    2003-2005

    Cote

    129WCAR/04

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC des Ecottais à Donges

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  16. Résultat n°16

    ZAC de Pornichet Atlantique à Pornichet

    Date

    1999-2004

    Cote

    129WCAR/03

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC de Pornichet Atlantique à Pornichet

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  17. Résultat n°17

    Réunions

    Date

    2003-2008

    Cote

    129WCAR/02

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  18. Résultat n°18

    Rapports

    Date

    2003-2008

    Cote

    129WCAR/01

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Rapports

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  19. Résultat n°19

    Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/13

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  20. Résultat n°20

    Intégration de Pornichet 1/2

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/12

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Intégration de Pornichet 1/2

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  21. Résultat n°21

    SIVOM de la région briéronne

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/11

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • SIVOM de la région briéronne

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  22. Résultat n°22

    Transfert de compétences Gestion des déchets

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/10

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Gestion des déchets

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  23. Résultat n°23

    Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)

    Date

    2001-2004

    Cote

    61WCAR/9

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  24. Résultat n°24

    SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/8

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  25. Résultat n°25

    Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Date

    1999-2003

    Cote

    61WCAR/7

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  26. Résultat n°26

    Transfert de compétences Développement économique

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/6

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  27. Résultat n°27

    Transfert de compétences Transports

    Date

    1996-2003

    Cote

    61WCAR/5

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Transports

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  28. Résultat n°28

    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)

    Date

    2000-2002

    Cote

    61WCAR/4

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  29. Résultat n°29

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/3

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  30. Résultat n°30

    Transfert de compétence Piscines

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/2

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétence Piscines

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  31. Résultat n°31

    Collectivité de la CARENE et siège social

    Date

    2001-2003

    Cote

    61WCAR/1

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Collectivité de la CARENE et siège social

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  32. Résultat n°32

    Jury

    Date

    2011-2019

    Cote

    677W/3

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Jury

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  33. Résultat n°33

    De 2017 à 2020

    Date

    2017-2020

    Cote

    677W/2

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Commissions d'appel d'offres
    • De 2017 à 2020

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  34. Résultat n°34

    De 2015 à 2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    677W/1

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Commissions d'appel d'offres
    • De 2015 à 2016

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  35. Résultat n°35

    Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"

    Date

    1997

    Cote

    662W/06

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
    • Propriété intellectuelle
    • Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique

  36. Résultat n°36

    Dépôt de la marque "Consonances"

    Date

    1989-1994

    Cote

    662W/05

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
    • Propriété intellectuelle
    • Dépôt de la marque "Consonances"

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique

  37. Résultat n°37

    Alvéoles de la Base sous-marine

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W/04

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
    • Alvéoles de la Base sous-marine

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique

  38. Résultat n°38

    Compagnie Générale Maritime (CGM) "French Line"

    Date

    1996-1997

    Cote

    662W/03

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
    • Compagnie Générale Maritime (CGM) "French Line"

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique

  39. Résultat n°39

    Mémorial américain

    Date

    1989-1990

    Cote

    662W/02

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
    • Mémorial américain

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique

  40. Résultat n°40

    Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Hippodrome de la Côte d'Amour

    Date

    1973-2004

    Cote

    662W/01

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
    • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique