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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
547W/22
Date
2003-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
2
Cote
547W/17
Date
1999-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
3
Cote
547W/23
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
4
Cote
547W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
5
Cote
471W/44
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Service restauration
6
Cote
547W/7
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
7
Cote
547W/5
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
8
Cote
547W/4
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
9
Cote
471W/43
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Conventions entre la Ville et la Carène
10
Cote
547W/6
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
11
Cote
547W/16
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
12
Cote
547W/15
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
13
Cote
471W/5
Date
1990-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Zac entrée nord
14
Cote
471W/62
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne)...
15
Cote
547W/18
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
16
Cote
471W/55
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Propositions d'orientations touristiques et culturelles.
17
Cote
471W/91
Date
1989-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Enseignement
  • Enseignement supérieur et recherche
18
Cote
547W/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
19
Cote
547W/3
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2000-2002
20
Cote
471W/103
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...
21
Cote
471W/114
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Parc de Brière
22
Cote
547W/9
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
23
Cote
547W/8
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
24
Cote
471W/48
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques
25
Cote
547W/11
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
26
Cote
471W/41
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Patinoire
27
Cote
547W/14
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
28
Cote
547W/2
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 1996-2001
29
Cote
547W/20
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
30
Cote
471W/80
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Association ESA Igelec à Théâtre Icare
31
Cote
471W/46
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
32
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
33
Cote
471W/15
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Exploitation des activités touristiques et culturelles...
34
Cote
471W/84
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
35
Cote
471W/76
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
36
Cote
471W/18
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Restructuration du site industriel de Méan et construction...
37
Cote
471W/112
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
38
Cote
471W/9
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...
39
Cote
471W/11
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...
40
Cote
471W/88
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité pour le Logement
41
Cote
471W/87
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Exposition sur la construction navale ; spectacle du...
42
Cote
471W/109
Date
1988-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Centre République Paquebot et bowling
43
Cote
471W/8
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Quartier de Méan-Penhoët
44
Cote
471W/10
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Centre de recherche et de transfert de technologie
45
Cote
471W/60
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Association Résidence des jeunes
46
Cote
471W/26
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Restructuration de plusieurs quartiers
47
Cote
471W/98
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Evolutions des tarifs municipaux
48
Cote
471W/107
Date
1985-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux avec des écoles catholiques
49
Cote
471W/73
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Mission Locale
50
Cote
471W/19
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Réinformatisation de la médiathèque ; restructuration...
51
Cote
471W/4
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • ZAC de Brais, ZAC entrée nord, ZAC d'Océanis, débats...
  • Délibérations, bilans, traités de concession, cahiers...
52
Cote
471W/79
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Théâtre Icare
53
Cote
471W/53
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Projet
54
Cote
471W/75
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Mission Locale
55
Cote
471W/7
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Centre d'enfouisssement technique de Cuneix
56
Cote
471W/89
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité Habitat
57
Cote
471W/74
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
58
Cote
471W/27
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Bilan pour la période 1994 à 1999
59
Cote
471W/61
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Association l'Automne à Montoir
60
Cote
471W/20
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Sous-marin Espadon
61
Cote
471W/47
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Cinéville Port
62
Cote
471W/42
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Concession de service public pour la distribution du...
63
Cote
471W/113
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Reportages filmés
64
Cote
471W/36
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Contrat local de sécruité, plan de secours communal...
65
Cote
471W/21
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Préparation d'une exposition relative à Tintin
66
Cote
471W/51
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port
  • Projet de supermarché 
67
Cote
471W/40
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Gestion du camping de l'Eve
68
Cote
471W/86
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • SARL Le Ponton, restaurant (plage de Saint-Marc)
69
Cote
471W/13
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Centre d'aide par le travail à Heinlex
70
Cote
471W/52
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port
  • Financement Feder
71
Cote
471W/77
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Associations conventionnées 
72
Cote
471W/85
Date
1993-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Installation du Transat (restaurant)
73
Cote
471W/78
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à VIP
74
Cote
471W/94
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • Echangeurs de Cran Neuf et Certé
75
Cote
471W/54
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Demandes de subventions
76
Cote
471W/99
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
77
Cote
471W/39
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Evaluation de la politique de développement social
78
Cote
471W/57
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Base sous-marine
  • Aménagements des alvéoles et dévasage
79
Cote
471W/58
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Base sous-marine
  • Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8
80
Cote
471W/50
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port
  • Etudes