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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
61WCAR/13
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°2
Cote
61WCAR/12
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°3
Cote
61WCAR/11
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°4
Cote
61WCAR/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°5
Cote
61WCAR/9
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
Résultat n°6
Cote
61WCAR/8
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
Résultat n°7
Cote
61WCAR/7
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°8
Cote
61WCAR/6
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Développement économique
Résultat n°9
Cote
61WCAR/5
Date
1996-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Transports
Résultat n°10
Cote
61WCAR/4
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...
Résultat n°11
Cote
61WCAR/3
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°12
Cote
61WCAR/2
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétence Piscines
Résultat n°13
Cote
61WCAR/1
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°14
Cote
677W/3
Date
2011-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Jury
Résultat n°15
Cote
677W/2
Date
2017-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2017 à 2020
Résultat n°16
Cote
677W/1
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2015 à 2016
Résultat n°17
Cote
662W/06
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Propriété intellectuelle
  • Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"
Résultat n°18
Cote
662W/05
Date
1989-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Propriété intellectuelle
  • Dépôt de la marque "Consonances"
Résultat n°19
Cote
662W/04
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Alvéoles de la Base sous-marine
Résultat n°20
Cote
662W/03
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Compagnie Générale Maritime (CGM) "French Line"
Résultat n°21
Cote
662W/02
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Mémorial américain
Résultat n°22
Cote
662W/01
Date
1973-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...
Résultat n°23
Cote
581W/1
Date
1989-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 581W: Affaires juridiques

  • Délégations de fonctions et de signatures aux adjoints...
Résultat n°24
Cote
547W/23
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Résultat n°25
Cote
547W/22
Date
2003-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
Résultat n°26
Cote
547W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Résultat n°27
Cote
547W/20
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
Résultat n°28
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
Résultat n°29
Cote
547W/18
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Résultat n°30
Cote
547W/17
Date
1999-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Résultat n°31
Cote
547W/16
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Résultat n°32
Cote
547W/15
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
Résultat n°33
Cote
547W/14
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
Résultat n°34
Cote
547W/13
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1998
Résultat n°35
Cote
547W/12
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et...
Résultat n°36
Cote
547W/11
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Résultat n°37
Cote
547W/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
Résultat n°38
Cote
547W/9
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
Résultat n°39
Cote
547W/8
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
Résultat n°40
Cote
547W/7
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
Résultat n°41
Cote
547W/6
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
Résultat n°42
Cote
547W/5
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
Résultat n°43
Cote
547W/4
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
Résultat n°44
Cote
547W/3
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2000-2002
Résultat n°45
Cote
547W/2
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 1996-2001
Résultat n°46
Cote
547W/1
Date
1987-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux entre l'AABEL (Association Amicale de Bienfaisance...
Résultat n°47
Cote
471W/114
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Parc de Brière
Résultat n°48
Cote
471W/113
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Reportages filmés
Résultat n°49
Cote
471W/112
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Résultat n°50
Cote
471W/111
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Assurance des véhicules
Résultat n°51
Cote
471W/110
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Parc automobile 
Résultat n°52
Cote
471W/109
Date
1988-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Centre République Paquebot et bowling
Résultat n°53
Cote
471W/108
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Sinistres corporels 
Résultat n°54
Cote
471W/107
Date
1985-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux avec des écoles catholiques
Résultat n°55
Cote
471W/106
Date
1988-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations...
Résultat n°56
Cote
471W/105
Date
1985-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...
Résultat n°57
Cote
471W/104
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Situation financière de la Ville et d'associations
Résultat n°58
Cote
471W/103
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...
Résultat n°59
Cote
471W/102
Date
1991-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Mission Locale
Résultat n°60
Cote
471W/101
Date
1989-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • DDRN (Délégation au Développement de la Région Nazairienne)
Résultat n°61
Cote
471W/100
Date
1985-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Agents logés, cumul d'emploi, régime indemnitaire
Résultat n°62
Cote
471W/99
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
Résultat n°63
Cote
471W/98
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Evolutions des tarifs municipaux
Résultat n°64
Cote
471W/97
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
Résultat n°65
Cote
471W/96
Date
1991-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyses financières rétrospectives 
Résultat n°66
Cote
471W/95
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC d'Océanis
Résultat n°67
Cote
471W/94
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • Echangeurs de Cran Neuf et Certé
Résultat n°68
Cote
471W/93
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC entrée nord
Résultat n°69
Cote
471W/92
Date
1992-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Enseignement
  • Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE)
Résultat n°70
Cote
471W/91
Date
1989-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Enseignement
  • Enseignement supérieur et recherche
Résultat n°71
Cote
471W/90
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Développement social des quartiers (DSQ)
Résultat n°72
Cote
471W/89
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité Habitat
Résultat n°73
Cote
471W/88
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité pour le Logement
Résultat n°74
Cote
471W/87
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Exposition sur la construction navale ; spectacle du...
Résultat n°75
Cote
471W/86
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • SARL Le Ponton, restaurant (plage de Saint-Marc)
Résultat n°76
Cote
471W/85
Date
1993-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Installation du Transat (restaurant)
Résultat n°77
Cote
471W/84
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
Résultat n°78
Cote
471W/83
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Ecomusée
Résultat n°79
Cote
471W/82
Date
1988-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Fête de la mer et Escales
Résultat n°80
Cote
471W/81
Date
1986-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Musée municipal